Section I : Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté d'agglomération de Nevers
Type de Numéro national d'identification : SIRET
N° National d'identification : 245800440600107
Ville : Nevers cedex
Code Postal : 58027
Groupement de commandes : Non
Section 2 : Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
www.marches.ternum-bfc.fr
Identifiant interne de la consultation : PA24-04
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Marchés publics
Section 3 : Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Cf article III du Document unique de consultation
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Cf article III du Document unique de consultation
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Cf article III du Document unique de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 03 juin 2024 1200
Présentation des offres par catalogue électronique : interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentation de variantes : Non
Section 4 : Identification du marché
Intitulé du marché : Maintenance des installations techniques des piscines communautaires Aquabalt et Ilot Corail
Code CPV principal
Descripteur principal : 50324100
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Maintenance des installations techniques des piscines communautaires « Aquabalt » et « Ilot Corail »
Mots descripteurs : Maintenance ,
Lieu principal d'exécution du marché : Piscines Aquabalt et Ilot Corail du Territoire de Nevers agglomération
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 : Informations Complémentaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : La consultation est passée selon une procédure adaptée en application de L.2123-1 du code de la commande publique. Le marché sera rémunéré de façon globale et forfaitaire selon la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire(DPGF). Variante interdite. Visite de site facultative cf dans le DUC les modalités. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec toutes les entreprises, à l'issue de la première notation effectuée selon les critères précités. Le pouvoir adjudicateur garde la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. La personne publique se réserve le droit de déclarer le marché sans suite pour des motifs d'intérêt général.
Le présent marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'UN (1) an, tacitement reconductible DEUX (2) fois par période d'une année supplémentaire, soit pour une durée totale de TROIS (3) années. En cas de décision de non-reconduction par Nevers Agglomération, le titulaire du marché sera averti par lettre en recommandé avec avis de réception, un mois avant la date anniversaire du marché. La décision de non-reconduction n'ouvre aucun droit à indemnité pour le titulaire du marché.
Budget principal de Nevers aggloémration.
Date d'envoi du présent avis : 02/05/2024