Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/333555-2025/html
333555-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
333555-2025
333555-2025 - Mise en concurrence
France – Pain – Fourniture de pains et viennoiseries nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêts commun et service du siège de l'Assistance Publique Hôpitaux Paris
OJ S 99/2025 23/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Assistance Publique Hopitaux Paris
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture de pains et viennoiseries nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêts commun et service du siège de l'Assistance Publique Hôpitaux Paris
Description : Fourniture de pains et viennoiseries nécessaire aux besoins des divers groupes hospitaliers, pôles d'intérêts commun et service du siège de l'Assistance Publique Hôpitaux Paris
Identifiant de la procédure : 33b28f09-cf29-42c6-a801-6704aaa78ee3
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de pain et viennoiserie pour les besoins des sites des GHU APHP NORD ET APHP SEINE-SAINT-DENIS
Description : Quantités prévisionnelles annuelles totales 7 404 681
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Date de fin de durée : 30/11/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d'Année (RFA) (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description : Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l'offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%)
Critère:
Type: Qualité
Description : Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l'offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Assistance Publique Hopitaux Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Assistance Publique Hopitaux Paris
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de pain et viennoiserie pour les besoins des sites des GHU APHP SORBONNE ET MONDOR
Description : Quantités prévisionnelles annuelles totales 10 295 963
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Date de fin de durée : 30/11/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d'Année (RFA) (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description : Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l'offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%)
Critère:
Type: Qualité
Description : Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l'offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) ? 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Assistance Publique Hopitaux Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Assistance Publique Hopitaux Paris
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de pain et viennoiserie pour les besoins des sites des GHU APHP PARIS CENTRE ET UNIVERSITE PARIS SACLAY
Description : Quantités prévisionnelles annuelles totales 9 631 175
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Date de fin de durée : 30/11/2029
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description : Critère 1 (coefficient : 50%) : le prix • Sous-critère a : Bordereau de Prix Unitaire (BPU) (90%) • Sous-critère b : Remise de Fin d'Année (RFA) (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description : Critère 2 (coefficient : 40%) : la qualité technique de l'offre et des échantillons : • Sous-critère a : Qualité des échantillons (35%) • Sous-critère b : Qualité nutritionnelle (30%) • Sous-critère c : Qualité des produits (35%)
Critère:
Type: Qualité
Description : Critère 3 (coefficient : 10%) : Développement durable • Sous-critère a : Qualité durable de l'offre et des livraisons (50%) • Sous-critère b : Lutte contre le gaspillage alimentaire (50%)
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 12/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/06/2025 16:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 15
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Assistance Publique Hopitaux Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Assistance Publique Hopitaux Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Assistance Publique Hopitaux Paris
Numéro d’enregistrement : 26750045201928
Ville : KREMLIN BICETRE
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 505e4b4b-7bc8-4d64-ab93-705e7a160c09 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 21/05/2025 16:09:38 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 333555-2025
Numéro de publication au JO S : 99/2025
Date de publication : 23/05/2025
