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17/03/2023 S55
France-Besançon: Services sylvicoles
2023/S 055-161319
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1) Nom et adresses
Nom officiel: Office national des forêts
Adresse postale: 14 rue Plançon - CS 51581
Ville: Besancon cedex 3
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
Code postal: 25010
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 622113885
Adresse(s) internet:
Adresse principale:
https://www.onf.fr/
I.3) Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252881&orgAcronyme=b4n
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via:
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2252881&orgAcronyme=b4n
I.4) Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5) Activité principale
Autre activité: Gestion sylvicole
Section II: Objet
II.1) Étendue du marché
II.1.1) Intitulé:
2023-8400-002
Numéro de référence: 2023-8400-002
II.1.2) Code CPV principal
77200000 Services sylvicoles
II.1.3) Type de marché
Services
II.1.4) Description succincte:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles. L'objet est la réalisation des prestations de services forestiers mécanisés sur les 2 Unités de Production Bourgogne-Est et Bourgogne-Ouest couvrant les 4 départements de la Bourgogne (Nièvre, Cote d'Or, Saône et Loire, Yonne) de l'Agence Etude et Travaux de Bourgogne-Franche-Comte. Le marché concerne la forêt publique (forêt domaniale et communale).
II.1.5) Valeur totale estimée
II.1.6) Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de sol avant plantation - Côte d'Or et Saône et Loire
Lot nº: 1
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Sous-solage en ligne, travail au Culti 3B
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de sol avant plantation - UT Auxois Morvan et UT Autunois Morvan
Lot nº: 2
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Travaux du sol effectués à la mini-pelle équipée d'un outil spécialisé Culti Forest
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Potets mécaniques - Saône et Loire
Lot nº: 3
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Ouverture de potets à la dent Becker
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Potets mécaniques - Côte d'Or hors chatillonais
Lot nº: 4
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Ouverture de potets à la dent Becker
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Potets mécaniques - Côte d'Or -Chatillonais
Lot nº: 5
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Ouverture de potets à la dent Becker
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux lourds de nettoyage de la végétation avant plantation - Saône et Loire (ponctuellement Côte d'Or)
Lot nº: 6
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Mise en andains des rémanents ; rognage des souches
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de sol - Côte d'Or et Saône et Loire
Lot nº: 7
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Sarclage mécanique dans plantations de peupliers
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de broyage de la végétation - Saône et Loire sauf Autunois Morvan et secteur ouest de l'UT11
Lot nº: 8
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Broyage au tracteur + broyeur axe horizontal : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation, limites et parcellaire
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Broyage au gros girobroyeur à chaînes sur sols accidentés
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de broyage de la végétation - UT Morvan et UT Auxois Morvan
Lot nº: 9
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Broyage au tracteur + broyeur axe horizontal : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation, limites et parcellaire
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Broyage au tracteur + broyeur axe vertical
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de broyage de la végétation au chenillard - Saône et Loire et UT Auxois Morvan
Lot nº: 10
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Broyage au chenillard : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation, limites et parcellaire, travail à l'heure
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de broyage de la végétation au chenillard - Côte d'Or
Lot nº: 11
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Broyage au chenillard : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation, limites et parcellaire, travail à l'heure
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien de la végétation des infrastructures - Saône et Loire sauf Autunois Morvan et extrémités...
Lot nº: 12
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Fauchage et travaux à l'épareuse
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien de la végétation des infrastructures - Saône et Loire sauf : Autunois Morvan et extrémités...
Lot nº: 13
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Elagage au lamier ; travaux en bord de route circulée
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Travaux en bord de route circulée (signalisation + alternat )
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien de la végétation des infrastructures - Saône et Loire et Côte d'Or pour partie : Morvan et Auxois
Lot nº: 14
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Fauchage, élagage au lamier et travaux à l'épareuse
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Travaux en bord de route circulée (signalisation + alternat )
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien de la végétation des infrastructures - Moitié est de la Côte d'Or
Lot nº: 15
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Fauchage, élagage au lamier et travaux à l'épareuse
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Travaux en bord de route circulée (signalisation + alternat )
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien de la végétation des infrastructures - Nord Côte d'Or
Lot nº: 16
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Fauchage, élagage au lamier et travaux à l'épareuse
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Travaux en bord de route circulée (signalisation + alternat )
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Potets mécaniques - Nord Ouest Yonne : Sénonais, Pays d'Othe, Auxerrois-Puisaye-Forterre...
Lot nº: 17
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Ouverture de potets à la dent Becker
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Potets mécaniques - Bertrange et haut et sud-nivernais - Avalonnais - UT 9, 12, 13 et 14
Lot nº: 18
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Ouverture de potets à la dent Becker
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux lourds de nettoyage de la végétation avant plantation - Yonne et Nièvre - UP Bourgogne Ouest
Lot nº: 19
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Mise en andains des rémanents ; rognage des souches
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux lourds de nettoyage de la végétation avant plantation - Mont Beuvray
Lot nº: 20
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Travaux à la pelle araignée
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de broyage de la végétation au tracteur - Nord Yonne : Sénonais, Pays d'Othe - UT 6
Lot nº: 21
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Broyage au tracteur + broyeur axe horizontal : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation, limites et parcellaire
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de broyage de la végétation au tracteur - Auxerrois-Puisaye - UT7
Lot nº: 22
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Broyage au tracteur : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation, limites et parcellaire
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de broyage de la végétation au tracteur - Tonnerrois et Avallonnais - UT 8 et 9
Lot nº: 23
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Broyage au tracteur + broyeur axe horizontal : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation, limites et parcellaire
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de broyage de la végétation au tracteur - Haut-nivernais - UT 14
Lot nº: 24
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Broyage au tracteur + broyeur axe horizontal : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation, limites et parcellaire
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de broyage de la végétation au chenillard - Nord Ouest Yonne : Sénonais, Pays d'Othe, Auxerrois-Puisaye-Forterre....
Lot nº: 25
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Broyage au chenillard : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Travaux de broyage de la végétation au chenillard - Bertrange et haut et sud-nivernais - Avalonnais - UT 9, 12, 13 et 14
Lot nº: 26
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Broyage au chenillard : en plein, cloisonnements sylvicoles et d'exploitation
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien de la végétation des infrastructures - Nord Ouest Yonne...
Lot nº: 27
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Fauchage et travaux à l'épareuse
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien de la végétation des infrastructures - Tonerrois et Avallonnais - UT 8 et 9
Lot nº: 28
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Fauchage et travaux à l'épareuse
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien de la végétation des infrastructures - BERTRAGES et Haut-Nivernais - UT 12 et 14
Lot nº: 29
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Fauchage et travaux à l'épareuse
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: non
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien de la végétation des infrastructures - Nord Ouest Yonne : Sénonais, Pays d'Othe, Auxerrois-Puisaye-Forterre...
Lot nº: 30
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Elagage au lamier
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Travaux en bord de route circulée (signalisation + alternat )
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
II.2) Description
II.2.1) Intitulé:
Entretien de la végétation des infrastructures - Avallonnais, Bertrange et haut-nivernais - UT9, 12 et 14
Lot nº: 31
II.2.2) Code(s) CPV additionnel(s)
77200000 Services sylvicoles
II.2.3) Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC1 Bourgogne
II.2.4) Description des prestations:
Elagage au lamier
II.2.5) Critères dattribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6) Valeur estimée
II.2.7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, l'ONF notifiera sa décision au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au plus tard avant l'échéance en cours.
II.2.10) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11) Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Travaux en bord de route circulée (signalisation + alternat )
II.2.13) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14) Informations complémentaires
Section III: Renseignements dordre juridique, économique, financier et technique
III.1) Conditions de participation
III.1.2) Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3) Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1) Description
IV.1.1) Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8) Information concernant laccord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/04/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3) Date denvoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français
IV.2.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 3 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7) Modalités douverture des offres
Date: 18/04/2023
Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3) Informations complémentaires:
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besancon
Code postal: 25000
Pays: France
Courriel:
[email protected]
Téléphone: +33 81826000
Fax: +33 381826001
Adresse internet:
http://besancon.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees
VI.5) Date denvoi du présent avis:
13/03/2023