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Prestations de transports sanitaires assis (VSL/TAXI) et allongés (Ambulance) pour les établissements de l'UGECAM Rhône-Alpes.

UGECAM Rhône-Alpes

Prestations de transports sanitaires assis (VSL/TAXI) et allongés (Ambulance) pour les établissements de l'UGECAM Rhône-Alpes.

69 - UGECAM

Mise en ligne : 31/08/2025

Limite de réponse : 22/09/2025

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Appel d'offres ouvert

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Avis n°AO-2537-0193

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 25-95850

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : UGECAM RHONE-ALPES
Forme juridique de l'acheteur : Entreprise publique

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) et allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l'UGECAM Rhône-Alpes
Description : Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) et allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l'UGECAM Rhône-Alpes
Identifiant de la procédure : dc4ac70f-146c-410f-ab23-e2c6c2f3d718
Identifiant interne : 2025TPER02-03
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi

2.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Article R2123-1 3° du code de la commande publique - Procédure adaptée (services sociaux et spécifiques)
Droit transnational applicable : Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports assis professionnalisés (VSL / Taxi)
Description : Transports sanitaires assis (VSL/Taxi) pour les patients de trois établissements sanitaires de l'UGECAM Rhône-Alpes
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60120000 Services de taxi
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/10/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre pourra être reconduit par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 150,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 150 000 euros HT annuel .

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix - Au titre du Prix sera examiné les éléments mentionnés au BPU fourni par les candidats
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique - Au titre de la Valeur technique sera examiné le chapitre Valeur technique fourni par les candidats dans le mémoire technique.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement Durable
Description : Développement Durable - Au titre du Développement Durable sera examiné le chapitre Développement Durable fourni par les candidats dans le mémoire technique.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2829969&orgAcronyme=s7h
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 14:00

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 4
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : UGECAM RHONE-ALPES
Organisation qui traite les offres : UGECAM RHONE-ALPES

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transports allongés (Ambulance)
Description : Transports sanitaires allongés (Ambulance) pour les patients de trois établissements sanitaires de l'UGECAM Rhône-Alpes
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85143000 Services ambulanciers
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure des modifications (avenants) conformément aux dispositions des articles R.2194-1 à R2194-10 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 31/10/2025
Durée : 24 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre pourra être reconduit par période de 12 mois, sans que la durée totale du marché, reconductions comprises, ne dépasse 48 mois. Les modalités de la reconduction figurent à l'accord-cadre.

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 500,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaire à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 500 000 euros HT annuel .

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix - Au titre du Prix sera examiné les éléments mentionnés au BPU fourni par les candidats
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique - Au titre de la Valeur technique sera examiné le chapitre Valeur technique fourni par les candidats dans le mémoire technique.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : Développement durable - Au titre de la Développement durable sera examiné le chapitre Développement durable fourni par les candidats dans le mémoire technique
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2829969&orgAcronyme=s7h
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 22/09/2025 à 14:00