Avis de marché
Département(s) de publication : 15
Annonce n° 25-96484
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du Ght Cantal
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26150284300012
Ville : AURILLAC
Code postal : 15002
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 15
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1698072
Identifiant interne de la consultation : 2025-FCS-CHM-0033
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service des Marchés
Numéro de téléphone du contact : +33 471465656
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 01/10/2025 à 23:59
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Les membres habilités par le pouvoir adjudicateur
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations de transport terrestre de patients hospitalisés à la charge des établissements GHT du CANTAL
Code CPV principal - Descripteur principal : 85143000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants maximums sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
La présente consultation a pour objet :
- La réalisation de prestations de transports sanitaire terrestre de patients pour le comptes des établissements de santé du GHT du Cantal incluant :
- les transports en ambulance ;
- les transports en TAP
Les prestations sont réparties par secteurs géographiques selon l'organisation interne du GHT
Les prestations de transports concernent les transports à la charge financière des établissements du GHT CANTAL
Lieu principal d'exécution du marché : 50 avenue de la République 15002 - AURILLAC
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 8080000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : 01 : Transports sanitaires des enfants hospitalisés au Ch Henri Mondor d'Aurillac. Ce lot concerne la prise en charge des enfants :
- Hospitalisés à Cueilhes (Hs - Hdj) : transport aller/retour vers les établissements scolaires d'Aurillac et périphériques, pour des Rdv médicaux ou paramédicaux.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 120000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL -
Description du lot : 02 : Transports sanitaires de patients du Ch Henri Mondor d'Aurillac en Had dans le secteur de Saint-Flour. Ce lot concerne la prise en charge des patients hospitalisés à domicile dont le lieu de résidence se situe dans un secteur défini autour de Saint-Flour. Le détail des communes concernées par ce lot est fourni dans l'annexe 1 du Cctp : Particularités des établissements
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL -
Description du lot : 03 : Transports sanitaires de patients du Ch Henri Mondor d'Aurillac en Had dans le secteur de Mauriac . Ce lot concerne la prise en charge des patients hospitalisés à domicile dont le lieu de résidence se situe dans un secteur défini autour de Mauriac. Le détail des communes concernées par ce lot est fourni dans l'annexe 1 du Cctp : Particularités des établissements
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 80000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL -
Description du lot : 04 : Transports sanitaires de patients du Ch Henri Mondor d'Aurillac. Ce lot concerne les transports sanitaires de patients à charge du Ch Henri Mondor à Aurillac exceptés les transports des enfants (cf lot 1), et les transports de patients hospitalisés à domicile qui résident dans une des communes concernées (cf lots 5 et 3).
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 2320000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL -
Description du lot : 05 : Transports sanitaires de patients du Ch de Saint-Flour . Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du Ch Saint-Flour.
Nb : sur le même secteur géographique voir aussi le lot N°2 qui concerne les patients de l'antenne Had secteur Saint-Flour à charge financière du Ch d'Aurillac
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1520000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL -
Description du lot : 06 : Transports sanitaires de patients du Ch Pierre Raynal de Chaudes Aigues. Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du Ch Pierre Raynal de Chaudes Aigues
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 960000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL -
Description du lot : 07 : Transports spécifiques à l'accueil de jour du Ch Condat en Feniers . Ce lot concerne le transport de personnes accueillis par l'accueil de jour Alzheimer du Ch de Condat en Feniers, depuis leur domicile jusqu'à l'accueil de jour le matin et le transport retour en fin de journée.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 320000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL -
Description du lot : 08 : Transports sanitaires de patients du Ch de Condat en Feniers . Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du Ch de Condat en Feniers. Sont exclus de ce lot, les transports spécifiques à l'accueil de jour Alzheimer de l'Ehpad du Ch (cf lot 7)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 240000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL -
Description du lot : 09 : Transports sanitaires de patients du Ch de Mauriac . Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du Ch de Mauriac.
Nb : sur le même secteur géographique voir aussi le lot N°3 qui concerne les patients de l'antenne Had secteur Mauriac à charge financière du Ch d'Aurillac
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1520000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL -
Description du lot : 10 : Transports sanitaires de patients du Ch de Murat . Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du Ch d Murat.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 880000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL -
Description du lot : 11 : Transports sanitaires bariatriques Département du Cantal . Ce lot spécifique concerne les transports bariatriques à charge financière des établissements suivants : Ch Henri Mondor (Aurillac), Ch de Saint Flour, Ch Pierre Raynal (Chaudes Aigues), Ch de Condat en Feniers, Ch de Mauriac, Hôpital de Murat
Il s'agit de transport de personnes qui nécessitent des conditions de prise en charge et un équipement particulier dans l'ambulance, de par leur poids et/ou leur morphologie incompatibles avec une prise en charge conventionnelle respectant les réglementations en cours.
Ces prestations nécessitent des ambulances, des équipements, des matériels de transfert adaptés à ce type de transport ainsi que des personnels formés, en nombre suffisant, pour assurer une prise en charge dans les meilleures conditions respectant les réglementations en cours
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 85143000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 40000 euros
Lieu d'exécution du lot : Les Etablissements hospitaliers du GHT CANTAL
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/08/2025
