Lien pour consultation du texte officiel du JOUE : https://ted.europa.eu/fr/notice/559768-2025/html
559768-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
559768-2025
559768-2025 - Mise en concurrence
France Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes) Acquisition, livraison et installation dun système dimagerie multispectrale spécialisé pour les manuscrits au sein du Centre Léon Robin de recherche sur la pensée antique, UMR 8061
OJ S 163/2025 27/08/2025
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Acquisition, livraison et installation dun système dimagerie multispectrale spécialisé pour les manuscrits au sein du Centre Léon Robin de recherche sur la pensée antique, UMR 8061
Description : Acquisition, livraison et installation dun système dimagerie multispectrale spécialisé pour les manuscrits au sein du Centre Léon Robin de recherche sur la pensée antique, UMR 8061
Identifiant de la procédure : 721ffc1a-0efd-4e6c-830a-f203ea861d3e
Identifiant interne : AAO_2025_CAMERA MULTISPECTRALE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouverts
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : 1 rue Victor Cousin
Ville : Paris
Code postal : 75230
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 247 590,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs dexclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs dexclusion purement nationaux : Voir la consultation
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Acquisition, livraison et installation dun système dimagerie multispectrale spécialisé pour les manuscrits au sein du Centre Léon Robin de recherche sur la pensée antique, UMR 8061
Description : Acquisition, livraison et installation dun système dimagerie multispectrale spécialisé pour les manuscrits au sein du Centre Léon Robin de recherche sur la pensée antique, UMR 8061
Identifiant interne : 2025_AOO_ CAMERA_ MULTISEPCTRALE
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Centre Léon Robin de recherche sur la pensée antique, UMR 8061 CNRS/Sorbonne Université 1 rue Victor Cousin
Ville : Paris
Code postal : 75230
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées, Prix ferme pour la prestation. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à larticle R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début : 31/10/2025
Date de fin de durée : 31/01/2026
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document unique de marché européen (DUME)
5.1.10.
Critères dattribution
Critère:
Type: Qualité
Nom : Critère n° 2: Délai d'exécution
Description : 5
Critère:
Type: Qualité
Nom : Critère n° 3: Démarche environnementale
Description : 5
Critère:
Type: Prix
Nom : Critère n°4: Prix
Description : 30
Critère:
Type: Qualité
Nom : Critère n°1: Valeur technique
Description : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande dinformations complémentaires : 26/09/2025
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2836229&orgAcronyme=f2h
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2836229&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2025 12:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de loffre : 3 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Informations complémentaires : Louverture des plis nest pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique :
Pas de système dacquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Paris
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Numéro denregistrement : 18008901303282
Adresse postale : 16 rue Pierre et Marie Curie
Ville : Paris
Code postal : 75005
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Pôle Achats
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 142349400
Adresse internet : http://www.cnrs.fr
Profil de lacheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro denregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS CEDEX 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 144594400
Télécopieur : +33 144594646
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel : CCIRA de Paris
Numéro denregistrement : 17750000600024
Adresse postale : Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc
Ville : PARIS Cedex 15
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro denregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : c4596a40-ef92-4ad6-b103-9a91506adfac - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Sous-type davis : 16
Date denvoi de lavis : 26/08/2025 12:08:11 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de lavis : 559768-2025
Numéro de publication au JO S : 163/2025
Date de publication : 27/08/2025