Avis de marché - Avis n° 26-91206 du 21/09/2026
Département(s) de publication :
16
Annonce n°
26-91206
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Réalisation d'un bilan socio-économique des 2 lignes de bus à haut niveau de service de GrandAngoulême.
Lieu d'exécution et de livraison :25, boulevard Besson Bey,
16023
Angoulême cedex
Section 3 - Caractéristiques du marché
Caractéristiques principales : Réalisation d'un bilan socio-économique a posteriori des 2 lignes de bus à haut niveau de service de GrandAngoulême.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
24 mois à compter de la notification du marché.
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 14/10/2026 à 17:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
26119
Renseignements complémentaires : Accord-cadre composite avec partie forfaitaire (tranches ferme et optionnelles) et partie à bons de commande avec un maximum de 10 000 € HT(prestations supplémentaires). Marché à tranche ferme et tranches optionnelles (3).
Les prix sont fermes et actualisables.
Les informations relatives aux modalités de remise des candidatures, offres, financières, groupements d'entreprises, voies et délais de recours sont précisées dans les pièces du dossier de consultation téléchargeables à l'adresse suivante : https://demat-ampa.fr
La date limite de remise des offres est fixée au 14 octobre 2026 à 17 heures.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/09/2026
