Avis de sourcing " Sondage de l'intérêt des opérateurs économiques pour l'exploitation des lignes de transports en commun sur le futur périmètre du SMTC-AC élargi à Mond'Arverne communauté".

Avis informatif
Département(s) de publication :63
Annonce n° 26-82790


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Avis de sourcing " Sondage de l'intérêt des opérateurs économiques pour l'exploitation des lignes de transports en commun sur le futur périmètre du SMTC-AC élargi à Mond'Arverne communauté"
Description : Afin d'organiser dans les meilleures conditions le déploiement et l'exploitation des nouvelles liaisons envisagées, le SMTC-AC souhaite engager des discussions avec les opérateurs intéressés pour prendre en charge, dans le cadre d'une (ou de) procédure(s) ultérieure(s) de mise en concurrence, tout ou partie des prestations suivantes : o Exploitation des lignes de transport en commun envisagées ; o Fourniture et maintenance des matériels roulants nécessaires ; o Recrutement et encadrement des moyens humains nécessaires à l'exploitation des lignes (conduite, maintenance, management)
Identifiant interne : 26SOURCINGLIGNESTC

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 12 Rue Eric De Cromieres
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63063
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 3 - Partie

3.1 Identifiant technique de la pièce : PAR-0000
Titre : Avis de sourcing " Sondage de l'intérêt des opérateurs économiques pour l'exploitation des lignes de transports en commun sur le futur périmètre du SMTC-AC élargi à Mond'Arverne communauté"
Description : Afin d'organiser dans les meilleures conditions le déploiement et l'exploitation des nouvelles liaisons envisagées, le SMTC-AC souhaite engager des discussions avec les opérateurs intéressés pour prendre en charge, dans le cadre d'une (ou de) procédure(s) ultérieure(s) de mise en concurrence, tout ou partie des prestations suivantes : o Exploitation des lignes de transport en commun envisagées ; o Fourniture et maintenance des matériels roulants nécessaires ; o Recrutement et encadrement des moyens humains nécessaires à l'exploitation des lignes (conduite, maintenance, management)
Identifiant interne : S-PF-1864127

3.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public

3.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 12 Rue Eric De Cromieres
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63063
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

3.1.5 Informations générales
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non

3.1.6 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864127 ,
Canal de communication ad hoc
Nom : AW Solutions

3.1.7 Conditions du marché public
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non

3.1.9 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 0911FA3E-D64D-721F-347F7B41CAD13597
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : SMTC AGGLOMERATION CLERMONTOISE
Numéro d'enregistrement : 47588
Adresse postale : 12 Rue Eric De Cromieres
Ville : Clermont Ferrand
Code postal : 63063
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Point de contact : EGLI Eric
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0473446868
Adresse internet : http://www.smtc-clermont-agglo.fr/
Profil de l'acheteur : http://www.smtc-clermont-agglo.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement : 0911FA8D-0B03-EB63-76D03B3E2DBA501E
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement : 0911FA9D-9A55-91BD-E286C29C066B0008
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146122
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 29a51012-9dd6-45a6-b707-1d27580048a5 - 01
Type de formulaire : Planification
Type d'avis : Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé uniquement à titre d'information
Date d'envoi de l'avis : 24/08/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date prévue de publication d'un avis de marché dans le cadre de la procédure en question : 25/01/2027

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24/08/2026