Avis de marché
Département(s) de publication :16
Annonce n° 26-77674
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Activité de l'entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de Service pour le nettoyage du Parc de Véhicules de Transport en commun, des locaux, et des vitreries de la STGA
Description : Le marché concerne les prestations de Service pour le nettoyage du Parc de Véhicules de Transport en commun, des locaux, et des vitreries de la STGA, (Société de Transport du GrandAngoulême).
Identifiant de la procédure : a8695d43-db87-44f4-897a-d52a85f2f53d
Identifiant interne : 2026-04-NVLV-GAGC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Angoulême
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de Service pour le nettoyage du Parc de Véhicules de Transport en commun, des locaux, et des vitreries de la STGA
Description : Le marché concerne les prestations de Service pour le nettoyage du Parc de Véhicules de Transport en commun, des locaux, et des vitreries de la STGA, (Société de Transport du GrandAngoulême).
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90917000 Services de nettoyage de matériel de transport
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911300 Services de nettoyage de vitres
5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Angoulême
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hCSp3HHtNn
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hCSp3HHtNn
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Le titulaire exécute les prestations conformément aux dispositions du CCAP et du CCTP, dans le respect des délais contractuels, des règles de confidentialité, des obligations en matière de protection des données et de l'ensemble des dispositions législatives et réglementaires applicables.
Montage financier : Prix des prestations 40% Valeur technique 55% Performances environnementales 5%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Poitiers
Informations relatives aux délais de recours : Le recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : STGA Société de Transports du Grand Angoulème
Numéro d'enregistrement : 32675050200022
Adresse postale : 554 route de Bordeaux
Ville : Angouleme cedex
Code postal : 16023
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0545652500
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hCSp3HHtNn
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Poitiers
Numéro d'enregistrement : 178 600 045 00029
Adresse postale : 15 rue de Blossac
Ville : 86000
Code postal : Poitiers
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : c08197fa-2c7f-463f-abc6-44298e19a015 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 04/08/2026 à 10:34
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/08/2026