Avis de marché
Département(s) de publication :92, 94
Annonce n° 25-81843
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'accompagnement d'un ergonome pour le compte de l'établissement public de santé d'Erasme (EPS Erasme)
Description : La présente consultation concerne la « Prestation d'accompagnement d'un ergonome pour le compte de l'établissement public de santé d'Erasme. »
Identifiant de la procédure : f5715e86-7a75-4616-bc08-6584fc89e428
Identifiant interne : EXPERTISE_ERGONOMIE_ERASME
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79417000 Services de conseil en matière de sécurité
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 143 Avenue Armand Guillebaud
Ville : Antony
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 345,600 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Corruption :
Fraude :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Participation à une organisation criminelle :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Motifs liés à l'insolvabilité, aux conflits d'intérêts ou à une faute professionnelle :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Faute professionnelle grave :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Manquement à l'obligation relative au paiement d'impôts et taxes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations d'accompagnement d'un ergonome pour le compte de l'établissement public de santé d'Erasme (EPS Erasme)
Description : e présent marché concerne la « Prestation d'accompagnement d'un ergonome pour le compte de l'établissement public de santé d'Erasme. »
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79417000 Services de conseil en matière de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Etablissement Erasme - 143 av Armand Guillebaud
Ville : ANTONY
Code postal : 92161
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 05/09/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_RwmuF-JhJY
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_RwmuF-JhJY
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Date limite de réception des offres : 15/09/2025 à 12:00
Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
Organisation qui reçoit les demandes de participation : GHT Psy Sud Paris
Organisation qui traite les offres : GHT Psy Sud Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GHT Psy Sud Paris
Numéro d'enregistrement : 26940106300012
Adresse postale : 54, avenue de la République BP 20065
Ville : Villejuif cedex
Code postal : 94806
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0142117241
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_RwmuF-JhJY
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement : 17770704900017
Ville : MELUN
Code postal : 77000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Verviers — communes francophones ( BE335 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : ddb90ca7-5510-4c5d-86a7-722a38611fef - 11
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/07/2025 à 16:16
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/07/2025
