Appels d’offres

Nouvelle recherche

Fourniture de boissons destinées aux Ets de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux, aux Centre de Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur et à l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz.

Ville de Puteaux

Fourniture de boissons destinées aux Ets de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux, aux Centre de Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur et à l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz.

92 - PUTEAUX

Mise en ligne : 20/08/2025

Limite de réponse : 07/10/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2535-0357

Ville de Puteaux

92 - PUTEAUX

Limite de réponse : 07/10/2025

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :92, 56, 74
Annonce n° 25-92191

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Puteaux
Forme juridique de l'acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Communal Action Sociale
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au CCAS de Puteaux, au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan) et à l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz
Description : Le marché a pour objet la fourniture de boissons destinées aux établissements de la restauration municipale et au Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.) de la commune de Puteaux, au Centre de Vacances et au Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan -56) et à l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz (74).
Identifiant de la procédure : 5195c82f-37ea-404e-90cf-3d6d3c1f9d6c
Identifiant interne : PF252700
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : FORME DU MARCHE : Le marché est un contrat de fournitures, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article R.2124-2 1° du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) de référence est le CCAG applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (F.C.S.) dans sa version à jour lors de la notification du contrat. Les prestations du présent marché sont traitées à prix unitaires. DUREE : Chaque lot est conclu pour une durée d'un (1) an à compter du 1er janvier 2026, ou de sa date de notification, si celle-ci est postérieure. Ils pourront être reconduits trois (3) fois maximum par période d'un (1) an. En tout état de cause, la durée totale de chaque lot ne pourra excéder quatre (4) ans. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES : Si vous souhaitez obtenir des précisions ou des renseignements complémentaires, il vous suffit de poser votre question en vous connectant à la consultation via la plateforme de dématérialisation https://marches.maximilien.fr/ La date limite pour poser votre question figure en première page du règlement de la consultation. Les réponses sont transmises par le pouvoir adjudicateur exclusivement sur le profil acheteur. DEPOSER SA PROPOSITION : L'offre (comprenant tous les documents mentionnés à l'article 3 du règlement de la consultation) est à déposer au plus tard à la date et l'heure limites indiquées en première page du règlement de la consultation par voie électronique via le profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr/. ELABORATION DE L'OFFRE : Toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 131 rue de la République
Ville : Puteaux
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Rue du Fort Bloqué
Ville : Ploemeur
Code postal : 56270
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre de vacances Les Trois Hameaux

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 522 route du Col des Aravis
Ville : La Clusaz
Code postal : 74220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires : Hôtel Le Crêt du Loup

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 253,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l'ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées (hors vins supérieurs en 75cl BIB de 5L et champagne en 75cl) pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux
Description : Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 1 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées (hors vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl) pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 150 000,00 euros HT. Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 142 000,00 euros HT. C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 8 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 90 000,00 euros H.T. de boissons par an pour la Ville et jusqu'à 5000,00 euros H.T. de boissons par an pour le C.C.A.S. pour le lot 1. Ces montants ne sont pas contractuels et pourraient être évolutifs.
Identifiant interne : PF252701

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Puteaux
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 95,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 1 - Valeur technique : 55 points
Description : Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat pour le lot concerné, au regard des sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés, jugée d'après les fiches techniques remises dans l'offre du candidat, sur la base des produits listés dans le Bordereau des Prix Unitaires du lot concerné (25 points). - Sous-critère 2 : Diversité des produits du catalogue, jugée d'après le catalogue remis par le candidat dans son offre (15 points) - Sous-critère 3 : Conditionnement et contrôle des produits, jugé d'après les méthodes de conditionnement, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage des produits, mais également au regard des contrôles internes mis en place par le candidat pour s'assurer de la qualité optimale des produits proposés (5 points) - Sous-critère 4 : État des stocks et logistique, jugé d'après l'importance des stocks du candidat, et la logistique proposée, conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis (10 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Dispositions prises en faveur de l'environnement : 5 points
Description : Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, au regard de la prise en compte par le candidat de l'impact environnemental des emballages, soit sa politique en matière de recyclage des emballages ainsi que les matériaux utilisés pour les emballages, mais également d'après les mesures prises pour la réduction de la pollution liée au transport, notamment le type d'énergie utilisée par les véhicules de livraison (thermique, électrique, hybride, à propulsion humaine, etc.) dans le cadre de l'exécution du marché uniquement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 3 - Le prix : 40 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.) du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par le pouvoir adjudicateur et non communiquées aux candidats.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/10/2025 à 14:00
Lieu : Mairie de Puteaux
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Puteaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Fourniture de vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux
Description : Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 2 : Fourniture de vins supérieurs en 75cl, BIB de 5 L et champagne en 75cl pour le C.C.A.S et la commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 130 000,00 euros HT. Répartis de la façon suivante entre les membres du groupement de commandes : Commune de Puteaux : - Montant minimum annuel : 15 000,00 euros HT ; - Montant maximum annuel : 110 000,00 euros HT. C.C.A.S. de Puteaux : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 83 000,00 euros H.T. de boissons par an pour la Ville, et jusqu'à 15 000,00 euros H.T. de boissons par an pour le C.C.A.S. pour le lot 2. Ces montants ne sont pas contractuels et pourraient être évolutifs.
Identifiant interne : PF252702

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15930000 Vins

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Puteaux
Code postal : 92800
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 98,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : REMISE D'ECHANTILLONS : le candidat devra impérativement fournir tous les échantillons demandés ci-dessous, dûment référencés et étiquetés avec le nom de la société candidate et l'indication du lot 2. Ces échantillons seront pris en compte pour le jugement des offres : - 1 Champagne ; - 1 Bordeaux rouge supérieur ; - 1 Bordeaux ST Emilion ; - 1 Cheverny AOP ; - 1 Crémant Alsace. Les échantillons, accompagnés d'un bordereau avec le nom et les coordonnées du candidat, sont à remettre à l'adresse suivante, avant la date et l'heure limite de remise des offres indiquée en page de garde du règlement de la consultation : MAIRIE DE PUTEAUX Service marchés publics - Bureau 1.47 - 131, rue de la République - 92800 Puteaux - Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30. La fourniture de ces échantillons au pouvoir adjudicateur s'effectue à titre gratuit. Pour des raisons d'hygiène alimentaire, les échantillons ne seront pas rendus aux candidats.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 1 - Valeur technique : 55 points
Description : Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, au regard des sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés, jugée d'après les échantillons remis pour le lot 2 (cf. 3.5 du présent document) et d'après les fiches techniques remises dans l'offre du candidat, sur la base des produits listés dans le Bordereau des Prix Unitaires du lot 2 (25 points). - Sous-critère 2 : Diversité des produits du catalogue, jugée d'après le catalogue remis par le candidat dans son offre (15 points) - Sous-critère 3 : Conditionnement et contrôle des produits, jugé d'après les méthodes de conditionnement, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage des produits, mais également au regard des contrôles internes mis en place par le candidat pour s'assurer de la qualité optimale des produits proposés (5 points) - Sous-critère 4 : État des stocks et logistique, jugé d'après l'importance des stocks du candidat, et la logistique proposée, conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis (10 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Dispositions prises en faveur de l'environnement : 5 points
Description : Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, au regard de la prise en compte par le candidat de l'impact environnemental des emballages, soit sa politique en matière de recyclage des emballages ainsi que les matériaux utilisés pour les emballages, mais également d'après les mesures prises pour la réduction de la pollution liée au transport, notamment le type d'énergie utilisée par les véhicules de livraison (thermique, électrique, hybride, à propulsion humaine, etc.) dans le cadre de l'exécution du marché uniquement.
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 3 - Le prix : 40 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.) du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par le pouvoir adjudicateur et non communiquées aux candidats.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/10/2025 à 14:00
Lieu : Mairie de Puteaux
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Puteaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées pour le Centre de Vacances et le Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan)
Description : Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 3 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées pour le Centre de Vacances et le Village Vacances de la Résidence des 3 Hameaux à Ploemeur (Morbihan) - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 70 000 ,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 35 000,00 euros H.T. de boissons par an pour le lot 3. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne : PF252703

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Ploemeur
Code postal : 56270
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 1 - Valeur technique : 55 points
Description : Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat pour le lot concerné, au regard des sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés, jugée d'après les fiches techniques remises dans l'offre du candidat, sur la base des produits listés dans le Bordereau des Prix Unitaires du lot concerné (25 points). - Sous-critère 2 : Diversité des produits du catalogue, jugée d'après le catalogue remis par le candidat dans son offre (15 points) - Sous-critère 3 : Conditionnement et contrôle des produits, jugé d'après les méthodes de conditionnement, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage des produits, mais également au regard des contrôles internes mis en place par le candidat pour s'assurer de la qualité optimale des produits proposés (5 points) - Sous-critère 4 : État des stocks et logistique, jugé d'après l'importance des stocks du candidat, et la logistique proposée, conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis (10 points).
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Dispositions prises en faveur de l'environnement : 5 points
Description : Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, au regard de la prise en compte par le candidat de l'impact environnemental des emballages, soit sa politique en matière de recyclage des emballages ainsi que les matériaux utilisés pour les emballages, mais également d'après les mesures prises pour la réduction de la pollution liée au transport, notamment le type d'énergie utilisée par les véhicules de livraison (thermique, électrique, hybride, à propulsion humaine, etc.) dans le cadre de l'exécution du marché uniquement.
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 3 - Le prix : 40 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.) du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par le pouvoir adjudicateur et non communiquées aux candidats.

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 5 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/10/2025 à 14:00
Lieu : Mairie de Puteaux
Informations complémentaires : Le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours possibles : Avant la signature du marché : Référé précontractuel dans les conditions de l'article L.551-1 du code de justice administrative. Après la signature du marché : - Référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et L.551-16 du code de justice administrative - Recours en contestation de la validité du contrat créé de manière prétorienne par le Conseil d'Etat dans son arrêt Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Puteaux

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées pour l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz
Description : Compte tenu du nombre incertain de commandes réalisées, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 4 : Fourniture de boissons non alcoolisées et alcoolisées pour l'Hôtel le Crêt du loup à La Clusaz - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 50 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 25 000,00 euros H.T. de boissons par an pour le lot 4. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.
Identifiant interne : PF252704

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15910000 Boissons alcoolisées distillées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : La Clusaz
Code postal : 74220
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l'offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 1 - Valeur technique : 55 points
Description : Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat pour le lot concerné, au regard des sous-critères suivants : - Sous-critère 1 : Qualité des produits proposés, jugée d'après les fiches techniques remises dans l'offre du candidat, sur la base des produits listés dans le Bordereau des Prix Unitaires du lot concerné (25 points). - Sous-critère 2 : Diversité des produits du catalogue, jugée d'après le catalogue remis par le candidat dans son offre (15 points) - Sous-critère 3 : Conditionnement et contrôle des produits, jugé d'après les méthodes de conditionnement, d'emballage, d'étiquetage, d'entreposage des produits, mais également au regard des contrôles internes mis en place par le candidat pour s'assurer de la qualité optimale des produits proposés (5 points) - Sous-critère 4 : État des stocks et logistique, jugé d'après l'importance des stocks du candidat, et la logistique proposée, conditionnant sa capacité à satisfaire aux délais impartis (10 points).
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère 2 - Dispositions prises en faveur de l'environnement : 5 points
Description : Ce critère sera apprécié d'après les informations contenues dans le questionnaire technique et environnemental du candidat, au regard de la prise en compte par le candidat de l'impact environnemental des emballages, soit sa politique en matière de recyclage des emballages ainsi que les matériaux utilisés pour les emballages, mais également d'après les mesures prises pour la réduction de la pollution liée au transport, notamment le type d'énergie utilisée par les véhicules de livraison (thermique, électrique, hybride, à propulsion humaine, etc.) dans le cadre de l'exécution du marché uniquement.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère 3 - Le prix : 40 points
Description : Ce critère sera apprécié au regard du montant total toutes taxes comprises (T.T.C.) du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E.) masqué élaboré par le pouvoir adjudicateur (document non contractuel servant au jugement du critère prix des offres). Le Détail Quantitatif Estimatif Masqué est une méthode de notation qui consiste à évaluer le coût d'une commande fictive (mais représentative) en multipliant les prix unitaires du BPU par des quantités représentatives choisies par le pouvoir adjudicateur et non communiquées aux candidats.
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 07/10/2025 à 12:00