Nettoyage du stade Geoffroy Guichard de Saint-Étienne Métropole.

Avis de marché
Département(s) de publication :42
Annonce n° 25-96393


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Nettoyage du stade Geoffroy Guichard de Saint-Étienne Métropole
Description : Le nettoyage inclue les tribunes, abords du stade, bureaux, loges, vestiaires, sanitaires, couloirs, salles de réunion, espaces réceptifs, infirmeries, locaux techniques, plateformes et poste de police. Les prestations sont réparties entre interventions récurrentes liées aux équipements utilisés quotidiennement par les agents de Saint-Etienne Métropole, et interventions évènementielles ponctuelles requises lors de manifestations ou besoins exceptionnels tels que : la remise en état du stade avant la reprise de la saison sportive, le nettoyage intégral ou partiel du site ainsi que le nettoyage de structures temporaires dans le site ou en périphérie. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 900 000,00 euro(s) /HT sur la durée totale du contrat. L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2026 (ou à la notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder trois ans, soit le 31 décembre 2028. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental. le titulaire devra recourir à un quota d'heures d'insertion de minimum 150 heures sur la durée totale du contrat
Identifiant de la procédure : aac84f2d-12d0-4d20-b78e-07aac865da48
Identifiant interne : 2025-ACHA-0002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Saint-étienne Métropole
Ville : Saint-Etienne Métropole
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. Les candidats devront prendre rendez-vous auprès de : Frédéric Molendi au 06 08 23 97 85, ou Damien Valero au 06 13 09 98 74 (article 5.2 du règlement de consultation). S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Nettoyage du stade Geoffroy Guichard de Saint-Étienne Métropole
Description : Le nettoyage inclue les tribunes, abords du stade, bureaux, loges, vestiaires, sanitaires, couloirs, salles de réunion, espaces réceptifs, infirmeries, locaux techniques, plateformes et poste de police. Les prestations sont réparties entre interventions récurrentes liées aux équipements utilisés quotidiennement par les agents de Saint-Etienne Métropole, et interventions évènementielles ponctuelles requises lors de manifestations ou besoins exceptionnels tels que : la remise en état du stade avant la reprise de la saison sportive, le nettoyage intégral ou partiel du site ainsi que le nettoyage de structures temporaires dans le site ou en périphérie. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire sans minimum et avec un maximum de 900 000,00 euro(s) /HT sur la durée totale du contrat. L'accord-cadre sera conclu pour une période initiale d'un an démarrant à la date du 1er janvier 2026 (ou à la notification si postérieure) jusqu'au 31 décembre 2026. Il sera reconduit de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder trois ans, soit le 31 décembre 2028. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental. le titulaire devra recourir à un quota d'heures d'insertion de minimum 150 heures sur la durée totale du contrat
Identifiant interne : S-PF-58548

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Saint-étienne Métropole
Ville : Saint-Etienne Métropole
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur sociale et environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=58548
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=58548
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations seront financées sur le budget de Saint-Étienne Métropole et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Etienne Métropole - DAJCP
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : 90C3B085-DCA8-4286-F9606C9B63BE5065
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement : 64
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0477492149
Adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Profil de l'acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole - DAJCP
Numéro d'enregistrement : 90C3B0A5-9D94-A2B2-F5C1CB1DD2C36D36
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : QUESTIONS A POSER VIA LE PROFIL ACHETEUR
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0477492149
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement : 90C3B0B7-F7FE-08C4-06693779CF2B357B
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 3bb36798-5b83-413a-8e07-5225ded2ca13 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 29/08/2025 à 10:10
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/08/2025