Avis de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 25-98958
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : EHPAD DE MAMIROLLE
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26250671000017
Ville : Mamirolle
Code postal : 25620
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://achat-sante.safetender.com
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Céline VALY ou Jean-Michel GAIDRY
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 381559502
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir le règlement de consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir le règlement de consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir le règlement de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 15/10/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l?EHPAD ALEXIS MARQUISET
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de l?EHPAD ALEXIS MARQUISET
Lieu principal d'exécution du marché : EHPAD ALEXIS MARQUISET
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot 1 - Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : EHPAD ALEXIS MARQUISET -
Description du lot : Lot 2 - Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
Lieu d'exécution du lot : EHPAD ALEXIS MARQUISET -
Description du lot : Lot 3 - Assurance « Protection juridique des personnes physiques »
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
Lieu d'exécution du lot : EHPAD ALEXIS MARQUISET
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/09/2025
