Avis de marché
Département(s) de publication : 95, 75, 94, 92, 78, 93, 79, 60, 77
Annonce n° 25-66083
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SMAPP
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 2004608400014
Ville : Cergy cedex
Code postal : 95032
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 95, 75, 94, 92, 78, 93, 79, 60, 77
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=913731&orgAcronyme=i5c
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Oui
Nom du contact : NELLY FILLIETTE
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Selon les critères énoncés dans les documents de consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Selon les critères énoncés dans les documents de consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Selon les critères énoncés dans les documents de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 15/07/2025 à 09:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MARCHE D'ASSURANCES
Code CPV principal - Descripteur principal : 66516000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Souscription des marchés d'assurances du SMAPP composés de 4 lots :
Dommages aux biens et risques annexes
Responsabilités et risques annexes
Protection fonctionnelle des agents et des élus
Véhicules à moteur et risques annexes
Lieu principal d'exécution du marché : Val d'Oise
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET DES RISQUES ANNEXES
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66515000
Lieu d'exécution du lot : Val d'Oise -
Description du lot : ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES
Avec PSE : protection juridique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66516000
Lieu d'exécution du lot : Val d'Oise -
Description du lot : ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES AGENTS ET DES ELUS
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66513100
Lieu d'exécution du lot : Val d'Oise -
Description du lot : ASSURANCES DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66514110
Lieu d'exécution du lot : Val d'oise
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/06/2025
