FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES.

06 - PEYMEINADE

Mise en ligne : 07/08/2025

Limite de réponse : 04/10/2025

Fournitures

Appel d'offres ouvert

Avis n°AO-2533-1606

Descriptif

Source : WEB

Avis de marché
Département(s) de publication :06
Annonce n° 25-88968

Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Peymeinade (06)
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES
Description : Prestations de fourniture de denrées alimentaires, avec un engagement fort en faveur de l'approvisionnement local, biologique et respectueux de l'environnement. La commune, certifiée ECOCERT, vise un approvisionnement 100 % BIO dans le cadre de la loi EGAlim et d'une politique de développement durable ambitieuse.
Identifiant de la procédure : f350922b-0640-48e8-941e-4bcd9410da30
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : PEYMEINADE
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 460,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 13
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 13

2.1.6 Motifs d'exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n'a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d'exclusion purement nationaux :
Conflit d'intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d'une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d'activités :
Paiement d'impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Surgelés
Description : Surgelés
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité 40%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 01/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 04/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Commune de Peymeinade

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui traite les offres : Commune de Peymeinade (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Surgelés BIO
Description : Surgelés BIO
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : Il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 50,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pris 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité 40%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 01/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 04/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Commune de Peymeinade

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui traite les offres : Commune de Peymeinade (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Charcuterie « Label Rouge » ou équivalent et BIO
Description : Charcuterie « Label Rouge » ou équivalent et BIO
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Options :
Description des options : Il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Pris 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité 40%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 01/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 04/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Commune de Peymeinade

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui traite les offres : Commune de Peymeinade (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Epicerie traditionnelle
Description : Epicerie traditionnelle
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Options :
Description des options : Il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 15,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité 40%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 01/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 04/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Commune de Peymeinade

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui traite les offres : Commune de Peymeinade (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Epicerie BIO
Description : Epicerie BIO
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Options :
Description des options : Il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité 40%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 01/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 04/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Commune de Peymeinade

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui traite les offres : Commune de Peymeinade (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Boissons
Description : Boissons
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Options :
Description des options : Il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité 55%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 10/09/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 12/09/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Commune de Peymeinade

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui traite les offres : Commune de Peymeinade (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Viande fraîche de boucherie bœuf, agneau, veau, porc label rouge et BIO
Description : Viande fraîche de boucherie bœuf, agneau, veau, porc label rouge et BIO
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Options :
Description des options : Il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : quamité 40%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 01/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 04/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Commune de Peymeinade

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui traite les offres : Commune de Peymeinade (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Viande fraîche de volaille label rouge et BIO
Description : Viande fraîche de volaille label rouge et BIO
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
Options :
Description des options : Il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 50,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité 40%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 01/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 04/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Commune de Peymeinade

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui traite les offres : Commune de Peymeinade (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Légumes et fruits BIO
Description : Légumes et fruits BIO
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Options :
Description des options : Il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 50,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité 35%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 01/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 04/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Commune de Peymeinade

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui traite les offres : Commune de Peymeinade (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : B.O.F traditionnel
Description : B.O.F traditionnel
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.10

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 15,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 15,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité 40%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 01/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 04/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Commune de Peymeinade

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui traite les offres : Commune de Peymeinade (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : B.O.F BIO
Description : B.O.F BIO
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.11

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Options :
Description des options : Il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 80,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité 40%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 01/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 04/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Commune de Peymeinade

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui traite les offres : Commune de Peymeinade (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Pains et viennoiseries BIO
Description : Pains et viennoiseries BIO
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.12

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Options :
Description des options : Il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 30,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité 40%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 01/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 04/10/2025 à 12:00

Date limite de validité de l'offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Commune de Peymeinade

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Peymeinade (06)
Organisation qui traite les offres : Commune de Peymeinade (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Poissons pêche durable (MSC)
Description : Poissons pêche durable (MSC)
Identifiant interne : 2025/DES/FC/13/03.13

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
Options :
Description des options : Il est prévu d'éventuelles options au sens du droit communautaire, c'est-à-dire des prestations susceptibles de s'ajouter, sans remise en concurrence, aux prestations commandées de manière ferme dans le présent marché et comprises dans les documents de la consultation. Il pourra s'agir : - De marchés publics de services ou de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à l'objet du marché objet de la présente consultation et passés en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique. La durée pendant laquelle tout nouveau marché, passé sur ce fondement, pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la date de notification du présent marché ; - De reconductions du marché en application de l'article R.2112-4 du Code de la Commande Publique. Le marché, objet de la présente mise en concurrence, ne comporte aucune tranche optionnelle au sens des articles R.2113-4, R.2113-5 et R.2113-6 du Code de la Commande Publique.

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 10,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d'accessibilité
Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués

5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Nom : Un formulaire DC1
Description : Un formulaire DC1 ou documents équivalents pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés d'exclusion de la procédure prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux article L. 2141-7 à L. 2141-10
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Un formulaire DC2
Description : Un formulaire DC2 ou documents équivalents, contenant les renseignements demandés aux fins de vérification de la capacité des candidats et notamment la Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles.. Utilisation de ce critère
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Présentation des moyens humains et techniques globaux du candidat (effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années).

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix 35%
Critère :
Type : Qualité
Description : qualité 40%

5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 01/10/2025 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marchessecurises.fr
Canal de communication ad hoc :
URL : https://www.marchessecurises.fr

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marchessecurises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise

Date limite de réception des offres : 04/10/2025 à 12:00