Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique.

Avis de marché
Département(s) de publication :90
Annonce n° 25-88491


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique, pour le GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté. Ce marché s'inscrit dans la démarche de responsabilité sociale et environnementale (RSE) du GCS Nord Franche-Comté, soucieux d'offrir une alimentation saine, savoureuse, et respectueuse de l'humain comme de la planète. Les quantités prévisionnelles annuelles de l'accord cadre sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe 2 du CCTP. Le montant global prévisionnel du marché est de 650 000 euro(s) HT maximum.
Identifiant de la procédure : 882a3ef4-0a54-4a35-9b47-0763ed24c1dc
Identifiant interne : GCS 2025-030
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : GcsPôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté Route de Moval
Ville : Trévenans
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 650,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de fruits et légumes frais issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.La forme du prix est déterminée par marché subséquent.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de fruits et légumes frais, issus de l'agriculture traditionnelle ou biologique, pour le GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté. Ce marché s'inscrit dans la démarche de responsabilité sociale et environnementale (RSE) du GCS Nord Franche-Comté, soucieux d'offrir une alimentation saine, savoureuse, et respectueuse de l'humain comme de la planète. Les quantités prévisionnelles annuelles de l'accord cadre sont basées sur la consommation de l'année n-1, elles sont précisées dans l'annexe 2 du CCTP. Le montant global prévisionnel du marché est de 650 000 euro(s) HT maximum.
Identifiant interne : F-PF-1689743

5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : GcsPôle Logistique Hospitalier Nord Franche-Comté Route de Moval
Ville : Trévenans
Code postal : 90400
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2025
Date de fin de durée : 30/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 650,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Engagements environnementaux et durabilité : Production locale/bio, emballages recyclables, gestion des déchets, réduction de l'empreinte carbone (véhicules propres, organisation des tournées), politique interne de développement durable (Iso 14001 ou autre démarche Rse, actions de sensibilisation client à travers des ateliers zéro gaspillage, fiches-conseils pour le tri/compostage)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations - Dqe de l'Accord Cadre
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1689743
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1689743
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 4 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/10/2025 à 13:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Informations à utiliser pour la facturation électronique : Identifiant de la structure publique (SIRET) : 13001247900023 Les factures seront libellées et adressées à : GCS Pôle Logistique Hospitalier Nord Franche Comté Pôle Logistique Hospitalier DREL Route de Moval CS 90606 Trévenans 90015 Belfort Cedex Informations CHORUS : N°SIRET : 130 012 479 00023 Code service : Néant Numéro d'engagement : si possible numéro de commande soit à 5 chiffres pour les commandes DATAMEAL soit GCSAnnéeXXXXX pour les commandes GFI
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement : F5641EB3-96FE-9745-21DCAE43AC48A17A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel : HOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
Numéro d'enregistrement : 80510
Adresse postale : 100 Route De Moval Cs10499 - Trevenans
Ville : Belfort
Code postal : 90015
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Point de contact : MATHIS PASCAL
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0384983000
Adresse internet : https://www.hnfc.fr
Profil de l'acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : F5641ED2-B46F-602A-2BB0D8D3A14C2889
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement : F5641EE1-AD75-08EE-864362A95C5B18E3
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

Section 11 - Informations relatives à l'avis

11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 4b67322c-62d1-4029-b6fb-5971cf8411af - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 01/08/2025 à 13:14
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/08/2025