FOURNITURE ET LIVRAISON DE VINS DE BELLET POUR LA METROPOLE.

Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-80745
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur


Lieu d'exécution : Territoire de la Métropole
Marché à procédure adaptée - article R.2123-1. du Code de la commande publique.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue
(travaux) :
Mini : 1 500,00 euro(s) Maxi : 15 000,00 euro(s) En valeur en euro(s) H.T. Montant estimé 10 121.00 euro(s) HT. Accord-cadre à bons de commande. Durée (hors reconduction) : 12 mois, nombre de reconductions éventuelles : 3.
L'accord -cadre multi attributaire qui sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum:3.
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Cautionnement et garanties exigés : SANS OBJET
Modalités essentielles de financement et de paiement
et/ou références aux textes qui les réglementent :
Forme des prix: Unitaire (BPU). Les prix du marché sont : révisables par formule. Modalités de règlement des prestations: selon les règles de la comptabilité publique et par mandat administratif. Délai global de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture Comptable assignataire: M. L'Administrateur des finances publiques.
Forme juridique que devra revêtir le groupement
d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques.
Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Les candidatures et les offres seront entièrement
rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante
:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : LE DUME (Le DC1 ET le DC2 peuvent être remplacés par le DUME). Liste principales livraisons :
Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Chiffre d'affaire :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
25N0136
Renseignements complémentaires : L'adresse de dépôt des échantillons est la suivante :
Direction Déléguée des Relations Publiques
Service de la Commande Publique
Bureaux N° 524, 525 ou N° 526 (Mme TANGUY / Mme TSOUVALAS /Mme FIGASSO)
5, rue de l'Hôtel de Ville
06364 NICE CEDEX 4
Horaires : 9h00-12h 14h-17h du lundi au jeudi ; 9h00-12h 14h 15h45 le vendredi
Liste des échantillons à fournir :
Echantillon N° 1 et désignation de l'échantillon : 1 Bouteille 75 cl de Vin de Bellet rouge AOC (dernier millésime produit).
Echantillon N°2 et désignation de l'échantillon : 1 Bouteille 75 cl de Vin de Bellet rosé AOC (dernier millésime produit).
Echantillon N°3 et désignation de l'échantillon : 1 Bouteille 75 cl de Vin de Bellet blanc AOC (dernier millésime produit).
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
obtenus :
Uniquement via la plateforme SAFETENDER

Coordonnées :

Adresse internet : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Coordonnées :

Adresse internet : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Conditions de remise des offres ou des
candidatures :
Uniquement via la plateforme SAFETENDER
Adresse auprès de laquelle des renseignements
complémentaires peuvent être obtenus :
Uniquement via la plateforme SAFETENDER

Coordonnées :

Adresse internet : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Section 14 - Informations complémentaires
Conditions et mode de paiement pour obtenir les
documents :
Gratuit

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16/07/2025