Section 1 - Acheteur :
1.1 Acheteur :
Nom officiel : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06).
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Section 2 - Procédure :
2.1 Procédure :
Titre : Fourniture de denrées alimentaires type petits-déjeuners et plateaux repas pour les besoins de l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Cote d'Azur - OTM NCA.
Description : Fourniture de denrées alimentaires type petits-déjeuners et plateaux repas pour les besoins de l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Cote d'Azur - OTM NCA Lot 1 - Fourniture de petits-déjeuners, pauses-café matin et après-midi, et goûters, Lot 2 - Fourniture de plateaux repas
Identifiant interne : 25/CC13.
Type de procédure : Ouverte.
Procédure accélérée : Non.
Principales caractéristiques de la procédure : Ensemble des documents de la consultation consultables sur le site
marches-securises.fr.
2.1.1 Objectif :
Nature du marché : fournitures.
Nomenclature principale (CPV) : 15800000. 15813000. 15894200.
2.1.2 Lieu d'exécution :
Adresse postale : 455 promenade des Anglais, immeuble Nice Plaza. Centre de Congrès Océanice, quai Amiral Infernet - Port de Nice, 06300 Nice. 455 Promenade des Anglais Immeuble Nice Plaza.
Ville : Nice.
Code postal : 06200.
Code Nuts : FRL03.
Pays : France.
2.1.3 Valeur :
Informations complémentaires du marché : 500 000 EUR.
Informations complémentaires du marché : 500 000 EUR.
2.1.4 Informations générales :
Informations complémentaires du marché : Exécution du marché aux deux adresses susmentionnées et en tout autre lieu situé sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés :
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion :
Informations complémentaires du marché : Exécution du marché aux deux adresses susmentionnées et en tout autre lieu situé sur le territoire de la Métropole Nice Côte d'Azur.
Section 5 - Lot :
5.1 Lot n°
: LOT-0001
Identifiant interne : 25CC13 - L1.
Titre : Lot 1 - Fourniture de petits-déjeuners, pauses-café matin et après-midi, et goûters.
Description : Ot 1 - Fourniture de petits-déjeuners, pauses-café matin et après-midi, et goûters.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : fournitures.
Classification CPV : 15800000. 15813000.
5.1.2 Lieu d'exécution :
Lieu d'exécution : 455 promenade des Anglais, Immeuble Nice-Plaza, 06200 Nice. Centre des Congrès Océanice, quai Amiral Infernet - Port de Nice, 06300 Nice.
Ville : Nice.
Code Postal : 06200.
Pays : France.
5.1.3 Durée estimée :
Durée par mois : 12.
5.1.4 Renouvellement :
Nombre maximal de renouvellements : 3.
Description : Renouvelable 3 fois.
5.1.5 Valeur :
Valeur (hors TVA) : 400 000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 400 000 EUR.
5.1.6 Informations générales : Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.7 Achats stratégiques : Approche de réduction des impacts environnementaux : none.
5.1.8 Critères d'accessibilité : l'utilisation de critères d'accessibilité pour les personnes handicapées dans les spécifications techniques : Des critères d'accessibilité pour les personnes handicapées sont appliqués.
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Les pièces administratives.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Les pièces administratives.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère Prix :
Description : Critère 2 - Le prix sera jugé sur la base du montant total en E HT de la pièce financière unique et à partir du montant estimatif en E HT d'achats de fournitures sur catalogue.
Critère Qualité :
Description : Critère n° 1 - La valeur technique sous-critère 1 - La qualité organoleptique des pièces et fraîcheur des produits Sous-critère 2 - Qualité de présentation des pièces.
Critère Qualité :
Description : Critère 3 - Performances en matière de protection de l'environnement
- Sous-critère 1 - Utilisation de produits issus de l'agriculture biologique
- Sous-critère 2 - Politique de l'entreprise en matière de lutte contre le gaspillage
- Sous-critère 3 - Optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons.Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Se référer au Règlement de la Consultation.
5.1.11 Documents de marché : Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 15/08/2025.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
A la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires :
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
Arrangements financiers : Factures à déposer sur chorus-pro.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
5.1 Lot n°
: LOT-0002
Identifiant interne : 25CC13 - L2.
Titre : Lot 2 - Fourniture de plateaux repas.
Description : Lot 2 - Fourniture de plateaux repas.
5.1.1 Objectif :
Type de marché : fournitures.
Classification CPV : 15800000. 15894200.
5.1.2 Lieu d'exécution :
Lieu d'exécution : 455 promenade des Anglais Immeuble Nice Plaza, 06200 Nice. Centre des Congrès Océanice, quai Amiral Infernet - Port de Nice, 06300 Nice.
Ville : Nice.
Code Postal : 06200.
Pays : France.
5.1.3 Durée estimée :
Durée par mois : 12.
5.1.4 Renouvellement :
Nombre maximal de renouvellements : 3.
Description : Renouvelable 3 fois.
5.1.5 Valeur :
Valeur (hors TVA) : 100 000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre : 100 000 EUR.
5.1.6 Informations générales :
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne : Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
5.1.7 Achats stratégiques :
Approche de réduction des impacts environnementaux : none.
5.1.8 Critères d'accessibilité :
5.1.9 Critères de sélection :
Type : Capacité économique et financière.
Nom : Les pièces administratives.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Nom : Les pièces administratives.
5.1.10 Critères d'attribution :
Critère Qualité :
Description : Critère n° 1 - La valeur technique
- Sous-critère 1 - La qualité organoleptique des pièces et fraîcheur des produits
- Sous-critère 2 - Qualité de présentation des pièces.Critère Prix :
Description : Critère 2 - Le prix sera jugé sur la base du montant total en E HT de la pièce financière unique et à partir du montant estimatif en E HT d'achats de fournitures sur catalogue
Critère Qualité :
Description : Critère 3 - Performances en matière de protection de l'environnement
- Sous-critère 1 - Utilisation de produits issus de l'agriculture biologique
- Sous-critère 2 - Politique de l'entreprise en matière de lutte contre le gaspillage
- Sous-critère 3 - Optimisation de l'impact carbone lié aux livraisons.
5.1.11 Documents de marché :
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public :
Date limite de réception des offres : 22/08/2025 à 16:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission :
www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Variantes : Non autorisée
Date limite pour demander des renseignements supplémentaires : 15/08/2025.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 120 Jour
A la discrétion de l'acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires :.
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision :
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Section 8 - Organisations :
8.1 ORG-0001 :
Nom officiel : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06).
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 39523504700044.
Département : Marchés Publics.
Adresse postale : 455 promenade des Anglais, Immeuble Nice Plaza.
Adresse postale : 455 promenade des Anglais, Immeuble Nice Plaza.
Ville : Nice.
Code postal : 06200.
Pays : France.
Point de contact : Service des Marchés Publics.
Adresse électronique :
[email protected].
Tél. : +33 489 06 48 30.
Adresse internet :
http://www.explorenicecotedazur.com.
Profil de l'acheteur :
http://www.explorenicecotedazur.com.
8.2 ORG-0003 :
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice.
Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17060005000026.
Département : Greffer du Tribunal Administratif.
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs, CS 61039.
Ville : Nice.
Code postal : 06050.
Pays : France.
Adresse électronique :
[email protected].
Tél. : +33 048 99 78 60.
Adresse internet :
https://nice.tribunal-administratif.fr/.
Section 11 - Informations relatives à l'avis :
11.1 Informations relatives à l'avis :
Identifiant/version de l'avis : 04cebb01-e806-4783-bab8-501900bbe812
Référence JOUE : 440930-2025
Type de formulaire : Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis : 03/07/2025 à 18:06.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français.