Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 25-116008
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communaute De Communes Saône Beaujolais
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006781700011
Ville : BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS CEDEX
Code postal : 69220
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 69
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1725267
Identifiant interne de la consultation : 2025-PST-DE
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Pôle Services Techniques - Service déchets
Numéro de téléphone du contact : +33 474661824
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 20/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : FOURNITURE DE CORBEILLES BI-FLUX POUR TRI HORS FOYER
Code CPV principal - Descripteur principal : 39224340
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du CCAP, marché d'un an renouvelable pour 2 périodes d'un an soit une durée totale maximale de 3 ans.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
La présente consultation a pour objet la fourniture de corbeilles bi-flux destinées au tri des déchets hors foyer. Ces corbeilles seront installées dans divers lieux publics afin de favoriser le tri sélectif et de sensibiliser les usagers à la gestion des déchets
Lieu principal d'exécution du marché : Livraison : Centre technique municipal, 65 Rue du Lavoir 69220 - Belleville
Durée du marché (en mois) : 36
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Corbeilles bi-flux en métal. Corbeilles bi-flux en métal
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39224340
Lieu d'exécution du lot : Livraison : Centre technique municipal, 65 Rue du Lavoir
69220 Belleville -
Description du lot : 02 : Corbeilles bi-flux en plastique recyclé. Corbeilles bi-flux en plastique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 39224340
Lieu d'exécution du lot : Livraison : Centre technique municipal, 65 Rue du Lavoir
69220 Belleville
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons suivants :
Remise de 2 échantillons dans le volume le moins important c'est-à-dire entre 40 et 70 litres (description technique voir CCTP) :
- Corbeille bi-flux avec sac
- Corbeille bi-flux avec bac
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/10/2025
