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601075-2024
601075-2024 - Mise en concurrence
France Boîtiers de circuits intégrés Fourniture de circuits intégrés découpés, encapsulés pour le laboratoire OMEGA du CNRS
OJ S 195/2024 07/10/2024
Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de lacheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Fourniture de circuits intégrés découpés, encapsulés pour le laboratoire OMEGA du CNRS
Description : Le besoin est scindé en 2 lots : Lot 1: Fourniture de 34 320 circuits intégrés découpés, encapsulées en boitier FPBGA350 HD pour le laboratoire OMEGA du CNRS. Lot 2 : Fourniture de 85 590 circuits intégrés découpés, encapsulées en boitier FPBGA376 LD pour le laboratoire OMEGA du CNRS. Ces circuits intégrés serviront pour le Compact Muon Solenoid (CMS) qui est une expérience de physique des particules auprès du LHC au CERN. Chaque lot équivaut à un marché. Pour chacun des lots, le marché est conclu à prix global et forfaitaire pour lensemble des prestations à réaliser et décrites dans les documents contractuels du marché.
Identifiant de la procédure : 96534325-246c-4377-92a2-baaee9d26d03
Identifiant interne : 24022-OMEGA
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. La copie de sauvegarde est adressée par voie postale : CNRS Délégation Ile de France Gif sur Yvette/ Pôle Achats Avenue de la Terrasse 91198 GIF SUR YVETTE CEDEX,(indiquer objet de la consultation + AOO + numéro du lot). Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de larticle R.21614 du code de la commande publique, dexaminer les offres avant les candidatures. Pas de visite de site.
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712117 Boîtiers de circuits intégrés
2.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Laboratoire OMEGA Ecole Polytechnique Route de Saclay, BAT 404A
Ville : PALAISEAU
Code postal : 91128
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Fourniture de 34 320 circuits intégrés découpés, encapsulées en boitier FPBGA350 HD pour le laboratoire OMEGA du CNRS.
Description : Les prestations comprennent à minima : Amincissement et découpe des wafers Orientation des circuits Mise en boitier FPBGA Livraison des circuits, protection ESD et humidité La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne : 24022 - OMEGA - Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712117 Boîtiers de circuits intégrés
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Laboratoire OMEGA Ecole Polytechnique Route de Saclay BAT 404A
Ville : PALAISEAU
Code postal : 91128
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 11 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 250 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de létablissement. Prix révisable semestriellement selon une formule paramétrique . Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à larticle R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement partiel définitif après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Apprécié sur la base de la réponse du soumissionnaire dans son cadre de réponse technique (CRT) Sous-critère n°1 : garanties apportées en termes dorganisation mise en uvre (20%) Apprécié sur la base de la réponse du soumissionnaire sur le nombre et les qualifications des personnes affectées à lexécution et au suivie du marché ; Sous-critère n°2 : garanties apportées en termes de processus mis en place pour lassurance qualité de la production des substrats (10%) ; Sous-critère n°3 : garanties apportées en termes de précision et tolérance atteignable sur la découpe des circuits encapsulés (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais
Description : Sous-critère n°1 : délai global de livraison maximum de lensemble des 34 320 circuits encapsulés à compter de la notification du marché (15%) Apprécié sur la base de la réponse du soumissionnaire dans son acte dengagement et CRT Sous-critère n°2 : garanties apportées en termes de délai de livraison maximal pour chaque lot de 25 et 40 wafers à compter du bon de validation ou denlèvement (étapes T4 et T6 du CCTP) (15%) Apprécié sur la base de délais maximum proposé par le soumissionnaire dans son CRT
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom : Délais
Description : Apprécié sur la base du prix global et forfaitaire du soumissionnaire dans son acte dengagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Environnementale
Description : Apprécié sur la base de la réponse sur soumissionnaire dans le cadre de réponse technique (CRT) sur les certifications environnementales et les engagement environnementaux qui seront mises en uvre dans le cadre de lexécution du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 10:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 3 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Informations complémentaires : Louverture des plis nest pas publique, les candidats ne peuvent y assister
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
TED eSender : Publications Office of the European Union
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Fourniture de 85 590 circuits intégrés découpés, encapsulées en boitier FPBGA376 LD pour le laboratoire OMEGA du CNRS.
Description : Les prestations comprennent à minima : Amincissement et découpe des wafers Orientation des circuits Mise en boitier FPBGA Livraison des circuits, protection ESD et humidité La description détaillée des prestations et de leurs spécifications techniques et fonctionnelles figurent dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Identifiant interne : 24022 - OMEGA - Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712117 Boîtiers de circuits intégrés
5.1.2.
Lieu dexécution
Adresse postale : Laboratoire OMEGA Ecole Polytechnique Route de Saclay BAT 404A
Ville : PALAISEAU
Code postal : 91128
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 13 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 375 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation nest pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de lUE
Le marché relève de laccord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de létablissement. Prix révisable semestriellement selon une formule paramétrique . Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à larticle R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% du montant TTC du marché (10% si le titulaire est une PME). Paiement partiel définitif après service fait. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du code de la commande publique
5.1.10.
Critères dattribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Apprécié sur la base de la réponse du soumissionnaire dans son cadre de réponse technique (CRT) Sous-critère n°1 : garanties apportées en termes dorganisation mise en uvre (20%) Apprécié sur la base de la réponse du soumissionnaire sur le nombre et les qualifications des personnes affectées à lexécution et au suivie du marché ; Sous-critère n°2 : garanties apportées en termes de processus mis en place pour lassurance qualité de la production des substrats (10%) ; Sous-critère n°3 : garanties apportées en termes de précision et tolérance atteignable sur la découpe des circuits encapsulés (10%).
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délais
Description : Sous-critère n°1 : délai global de livraison maximum de lensemble des 85590 circuits encapsulés à compter de la notification du marché (15%) Apprécié sur la base de la réponse du soumissionnaire dans son acte dengagement et CRT Sous-critère n°2 : garanties apportées en termes de délai de livraison maximal pour chaque lot de 25, 50 et 60 wafers à compter du bon de validation ou denlèvement (étapes T4 et T6 et T9 du CCTP) (15%) Apprécié sur la base de délais maximum proposé par le soumissionnaire dans son CRT
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom : Délais
Description : Apprécié sur la base du prix global et forfaitaire du soumissionnaire dans son acte dengagement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom : Environnementale
Description : Apprécié sur la base de la réponse sur soumissionnaire dans le cadre de réponse technique (CRT) sur les certifications environnementales et les engagement environnementaux qui seront mises en uvre dans le cadre de lexécution du marché
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 10:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de loffre : 3 Mois
Informations relatives à louverture publique :
Informations complémentaires : Louverture des plis nest pas publique, les candidats ne peuvent y assister
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes demplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Pas daccord-cadre
Informations sur le système dacquisition dynamique : Pas de système dacquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
TED eSender : Publications Office of the European Union
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Ile de France Gif sur Yvette
Numéro denregistrement : 18008901300635
Adresse postale : Avenue de la terrasse
Ville : Gif sur yvette
Code postal : 91190
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Benoit Forêt
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0169823293
Adresse internet : https://www.cnrs.fr/fr
Point de terminaison pour léchange dinformations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de lacheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro denregistrement : 17780005900012
Département : Yvelines
Adresse postale : 56 Avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0139205400
Adresse internet : http://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant lintroduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro denregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
11. Informations relatives à lavis
11.1.
Informations relatives à lavis
Identifiant/version de lavis : 2341034f-b42b-4ad6-bdbc-94da8e1e2094 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type davis : Avis de marché ou de concession régime ordinaire
Sous-type davis : 16
Date denvoi de lavis : 03/10/2024 16:36:14 (UTC)
Langues dans lesquelles lavis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de lavis : 601075-2024
Numéro de publication au JO S : 195/2024
Date de publication : 07/10/2024