Entretien des courts de tennis en terre battue

Groupement de commandes : Non
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Durée : 48 mois

Référence acheteur : 2025027

Type de marché : Services

Procédure : Procédure adaptée ouverte

Technique d'achat : Accord-cadre

Lieu d'exécution : place du Docteur Frédéric Dugoujon, 69642 Caluire-et-Cuire Cedex

Durée : 48 mois.

Description : Le marché a pour objet l'entretien des courts de tennis en terre battue. Les prestations sont détaillées dans le CCTP.
Le marché prend effet au 27/01/2026 pr une période 1 an renouvelable 3 fois 1 an
Accord-cadre mono-attributaire, conclu sans minimum, avec maximum, exécuté à bons de commande.

Visites : recommandée. se référer au règlement de consultation pr la prise de RDV

Montant maxi annuel :
-  Lot 1 : 30 000 euros HT
-  Lot 2 : 6 000 euros HT
Classification CPV : Principale : 77314000 - Services d'entretien de terrains

Forme de la procédure :
Prestation divisée en lots : Oui

Les variantes sont exigées : Non

Identification des catégories d'acheteurs intervenant :
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Service référent : sports
1 : Remise en état - CPV 45453100La valeur estimée correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années

Coût estimé hors TVA : 18 250,00 euros

Lieu d'exécution : Stade Henri-Cochet, 9 rue François-Peissel, Caluire-et-Cuire
2 : Fourniture de brique pilée - CPV 44111100La valeur estimée correspond à la moyenne annuelle réalisée sur les 4 dernières années

Coût estimé hors TVA : 3 000,00 euros

Lieu d'exécution : Stade Henri-Cochet, 9 rue François-Peissel, Caluire-et-Cuire

Conditions de participation :
-  Formulaire DC1 : Lettre de candidature qui précise les coordonnées et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant (ou remplir le Formulaire " Déclaration de candidature " (DC) joint au DCE) + Délégation de pouvoir ou de signature établie au sein de son entreprise + Copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si redressement judiciaire.
-  Formulaire DC2 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-10 du CCP + Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du Code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés lorsqu'il y est assujetti. ou remplir le formulaire DC
-  Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires précisant son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, sur les trois derniers exercices disponibles OU remplir le formulaire DC
-  Références sur des services spécifiés : liste des principales prestations effectuées, de même nature que celles du marché, au cours des trois dernières années
-  Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Lot 1 uniquement : Certification Qualisport ou adhérence au groupement des Constructeurs de Terrains en Terre Battue ou équivalent
Marché réservé : Non

Réduction du nombre de candidats : Non

La consultation comporte des tranches : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

Visite obligatoire : Non

Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
-  60% Valeur technique
-  40% Prix sur la base du BPU valant DQE
Renseignements d'ordre administratifs : Service Marchés Publics, Tél. : 04 78 98 81 19

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui

Dépôt dématérialisé : Activé

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Remise des offres : 24/11/25 à 12h00 au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : Français.

Renseignements complémentaires :
Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de remise des plis.

L'intégralité des documents de la consultation se trouve sur le profil d'acheteur : Oui
Les critères, sous critères et pondération servant à l'analyse des offres sont précisés dans le Règlement de consultation (RC)
Les pièces à remettre dans l'offre et la candidature sont précisées dans le RC.

Co-traitance : autorisée selon dispositions du RC
Téléchargement du DCE : Il est conseillé aux candidats de laisser leurs coordonnées précises et complètes et de ne pas télécharger le dossier en anonyme.

Modalités de dépôt des plis : remises de plis papier, par mail ou télécopie sont interdites

Recours : TA de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, Tél. : 04 87 63 50 00, [email protected]
Envoi à la publication le : 23/10/25
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info