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456915-2025
456915-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'urbanisme et d'architecture paysagère – CORBEIL ESSONNES (91) AVENUE DABLAY ALIOP 145232 GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE - ARCHITECTE URBANISTE, PAYSAGISTE , BE VRD - POUR UN PROJET URBAIN
OJ S 132/2025 14/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SEQENS SA HLM
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : CORBEIL ESSONNES (91) AVENUE DABLAY ALIOP 145232 GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE - ARCHITECTE URBANISTE, PAYSAGISTE , BE VRD - POUR UN PROJET URBAIN
Description : CORBEIL ESSONNES (91) AVENUE DABLAY ALIOP 145232 GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE ARCHITECTE URBANISTE, PAYSAGISTE , BE VRD - POUR UN PROJET URBAIN
Identifiant de la procédure : 562cdf27-d9fe-46be-b703-a708f8cef048
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Dablay
Ville : CORBEIL-ESSONNES
Code postal : 91100
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : CORBEIL ESSONNES (91) AVENUE DABLAY ALIOP 145232 GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE - ARCHITECTE URBANISTE, PAYSAGISTE , BE VRD - POUR UN PROJET URBAIN
Description : CORBEIL ESSONNES (91) AVENUE DABLAY ALIOP 145232 GROUPEMENT DE MAITRISE D'OEUVRE URBAINE - ARCHITECTE URBANISTE, PAYSAGISTE , BE VRD - POUR UN PROJET URBAIN
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71400000 Services d'urbanisme et d'architecture paysagère
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue Dablay
Ville : CORBEIL-ESSONNES
Code postal : 91100
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 16 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée du marché : 16 mois a compter de la signature du marché
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 19/09/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEQENS SA HLM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEQENS SA HLM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TGI NANTERRE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEQENS SA HLM
Organisation qui traite les offres : SEQENS SA HLM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SEQENS SA HLM
Numéro d’enregistrement : 58214281600310
Adresse postale : Immeuble be issy 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville : Issy les moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0186525814
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TGI NANTERRE
Numéro d’enregistrement : 17780111500151
Adresse postale : 179/191 avenue Joliot Curie
Ville : Nanterre
Code postal : 92000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0140971010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 90d30bb1-164a-452b-8e88-6ff44a2bf1f4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 11/07/2025 12:37:59 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 456915-2025
Numéro de publication au JO S : 132/2025
Date de publication : 14/07/2025
