ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES, ACCESSOIRES ET ÉQUIPEMENTS POUR LA DIALYSE PÉRITONÉALE ET L'HÉMODIALYSE QUOTIDIENNE À DOMICILE.

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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
Association Sara Nephro (34) 787 Rue de la Valsière
AVIS DE MARCHÉ
saranephr
34790 Grabels
FOURNITURES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF À LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES, ACCESSOIRES ET ÉQUIPEMENTS POUR LA DIALYSE PÉRITONÉALE ET L'HÉMODIALYSE QUOTIDIENNE À DOMICILE.
Description: Fourniture de cycleurs de dialyse péritonéale et de cycleurs d'hémodialyse quotidienne (avec ou sans systèmes de production de dialysat) sous forme d'acquisition et location et location-vente, la garantie et la maintenance des appareils, des prestations de formation ainsi que la fourniture des consommables associés pour les patients déjà en traitement et pour ceux à venir.
Identifiant interne: 2025-01.

Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 33181520. 85141211.
2.1.2 Lieu d'exécution
Pays: FRANCE.
Autre restriction du lieu d'exécution: anyw-cou.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents. Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 6. 2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: Lot 1.
Titre: Cycleurs de dialyse péritonéale.
Description: Il est attendu du titulaire qu'il propose la fourniture de cycleurs de dialyse péritonéale sous forme d'acquisition / de location / de location-vente.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 33181520. 85141211.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Date de Fin: 31/12/2026.
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5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 2300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Critère Qualité :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : délai légal.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Association Sara Nephro (34)
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui recoit les demandes de participation : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui traite les offres : Association Sara Nephro (34)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: LOT 2.
Titre: Solutions DPA/DPCA dites "standard".
Description: Poches DPA/DPCA dites "standard" (tous modèles, toutes concentrations, tous volumes).
5.1.1 Objectif
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marches-securises.fr Avis de publicité 25/09/2025 Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 33181520. 85141211.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement
Description: reconduction possible 3 fois dans la limite de quatre ans.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 880000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Critère Qualité :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : délai légal.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Association Sara Nephro (34)
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association Sara Nephro (34)
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Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui recoit les demandes de participation : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui traite les offres : Association Sara Nephro (34)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: LOT 3.
Titre: Solutions DPA/DPCA dites d'application spéciale.
Description: Poches DPA/DPCA d'application spéciale (tous modèles, toutes concentrations, tous volumes).
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 33181520. 85141211.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 750000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Critère Qualité :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : délai légal.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
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Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Sara Nephro (34) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui recoit les demandes de participation : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui traite les offres : Association Sara Nephro (34)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: LOT 4.
Titre: Accessoires DPA/DPCA.
Description: l'ensemble des accessoires nécessaires à la réalisation des séances de dialyse péritonéale.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 33181520. 85141211.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 900000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Critère Qualité :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : délai légal.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
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Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Association Sara Nephro (34)
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de
conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui recoit les demandes de participation : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui traite les offres : Association Sara Nephro (34)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: Lot 5.
Titre: Cycleurs d'hémodialyse quotidienne et système de production de dialysat à domiicle.
Description: Il est attendu du titulaire qu'il propose la fourniture de cycleurs d'hémodialyse quotidienne avec ou sans système
de production de dialysat sous forme d'acquisition / de location / de location-vente.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 33181520. 85141211.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/01/2026.
Date de Fin: 31/12/2026.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 430000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Critère Qualité :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : délai légal.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Association Sara Nephro (34)
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui recoit les demandes de participation : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui traite les offres : Association Sara Nephro (34)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Identifiant interne: LOT 6.
Titre: Consommables d'hémodialyse quotidienne à domicile.
Description: l'ensemble des consommable nécessaires à la réalisation des séances d'hémodialyse quotidienne à domicile tous systèmes confondus.
5.1.1 Objectif
Type de marché: fournitures.
Classification CPV: 33181520. 85141211.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/06/2024.
Date de Fin: 31/05/2025.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre: 500000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Autre.

5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
page 7/9.
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Critère Qualité :
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : délai légal.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximum de participants : 2.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation chargée des procédures de recours : Association Sara Nephro (34)
Informations relatives aux délais de recours : délai légal
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de
l'environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal judiciaire de Montpellier
Organisation qui recoit les demandes de participation : Association Sara Nephro (34)
Organisation qui traite les offres : Association Sara Nephro (34)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 33489864000035.
Adresse postale : 787 Rue de la Valsière.
Adresse postale : 787 Rue de la Valsière.
Ville : Grabels.
Code postal : 34790.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 625827260.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17340111800588.
Adresse postale : Place Pierre Flote où Flotte.
Ville : Montpellier.
Code postal : 34040.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 467126000.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :1608a54d-8aaf-4714-8af0-71224f524d53.
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 25/09/2025 à 15:07.
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Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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