Vérifications périodiques des équipements techniques.

Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 25-117745
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur


Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2025-018
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com
Code NUTS : FRK26
L'execution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : NONInstance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin
69433 LyonCedex 03
Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : [email protected]
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Commune de la Tour de Salvagny
1 allée de la Mairie
CS 80003
69890 la Tour de Salvagny
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
Ville de la Tour de Salvagny

Adresse : Allée de la Mairie, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY
Coordonnées :

Téléphone : 0478488867
Adresse internet : http://marchespublics.grandlyon.com
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
Ville de la Tour de Salvagny

Adresse : Allée de la Mairie, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY
Coordonnées :

Téléphone : 0478488867
Adresse internet : http://marchespublics.grandlyon.com
Adresse auprès de laquelle des renseignements
complémentaires peuvent être obtenus :
Ville de la Tour de Salvagny

Adresse : Allée de la Mairie, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY
Coordonnées :

Téléphone : 0478488867
Adresse internet : http://marchespublics.grandlyon.com
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/10/2025