Travaux courants de maintenance et d'aménagement du patrimoine bâti communal en 9 lots.

Avis de marché
Département(s) de publication :13
Annonce n° 26-26002


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Fos sur Mer
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Travaux courants de maintenance et d'aménagement du patrimoine bâti communal en 9 lots
Description : Maintenance des bâtiments communaux
Identifiant de la procédure : 2e790f0a-9ebe-4a85-813b-f5259f7ce8f7
Identifiant interne : 2026-1-1
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

2.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Fos sur Mer
Code postal : 13270
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 5,355,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9

Section 4 - Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001
Lots inclus : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006, LOT-0007, LOT-0008, LOT-0009
Identifiant interne : 2026-1-1

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Travaux de maçonnerie, gros ?uvre, couverture traditionnelles
Description : Lot 1 Travaux de maçonnerie, gros ?uvre, couverture traditionnelles
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262522 Travaux de maçonnerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Fos-sur-Mer
Code postal : 13270
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Travaux d'étanchéité
Description : Lot 2 Travaux d'étanchéité
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Fos sur Mer
Code postal : 13270
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bouches-du-Rhône
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 Travaux d'entretien des toitures
Description : Lot 3 Travaux d'entretien des toitures
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261910 Réparation de toiture

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bouches-du-Rhône
Code postal : 13270
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique : oui

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 Travaux d'électricité, courants forts et faibles
Description : Lot 4 Travaux d'électricité, courants forts et faibles
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44322300 Gaines de câble

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bouches-du-Rhône
Code postal : 13270
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 Travaux de menuiseries alu, PVC et miroiterie
Description : Lot 5 Travaux de menuiseries alu, PVC et miroiterie
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bouches-du-Rhône
Code postal : 13270
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 Travaux de plomberie, chauffage, installations gaz, ventilation et réseau gaz
Description : Lot 6 Travaux de plomberie, chauffage, installations gaz, ventilation et réseau gaz
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39715000 Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bouches-du-Rhône
Code postal : 13270
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 Travaux de second ?uvre
Description : Lot 7 Travaux de second ?uvre
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bouches-du-Rhône
Code postal : 13270
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 Travaux de peinture intérieur et extérieur
Description : Lot 8 Travaux de peinture intérieur et extérieur
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442110 Travaux de peinture de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44111400 Peintures et revêtements muraux

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bouches-du-Rhône
Code postal : 13270
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 Travaux de peinture intérieur et extérieur
Description : Lot 9 Travaux de peinture intérieur et extérieur
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421160 Ferrage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44316510 Ferronnerie

5.1.2 Lieu d'exécution
Ville : Bouches-du-Rhône
Code postal : 13270
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Critère :
Type : Qualité
Description : Cf art.8.2 du RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf article7.2 du RC

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Organisation chargée des procédures de recours : Mairie de Fos sur Mer
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Fos sur Mer
Numéro d'enregistrement : 21130039700018
Adresse postale : Avenue René CassinBP 5
Ville : Fos sur mer cedex
Code postal : 13771
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0442477060
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_vFuYkhGJcR
Profil de l'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMITES CONSULTATIF INTER REGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE
Numéro d'enregistrement : 17130001500012
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13791
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement : 17130005600024
Ville : MARSEILLE
Code postal : 137191
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 85ffc8de-a539-48e2-98da-9231d1e58054 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 12/03/2026 à 17:25
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/03/2026