Avis de marché
Département(s) de publication :91
Annonce n° 25-78847
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Sud Francilien
Forme juridique de l'acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transports pour les patients de pédopsychiatrie pour le Centre Hospitalier Sud Francilien
Description : Le présent marché a pour objet l'exécution de transports de patients de pédopsychiatrie à la charge du Centre Hospitalier Sud Francilien. Il s'agit du transport des enfants (de 5 à 14 ans) placés en Unité d'Accueil Familial Thérapeutique (UAFT). Les transports s'effectueront entre les UAFT et les domiciles des patients et/ ou divers lieux en fonction des soins et activités (ex : Ecoles, IME, ITEP, SESSAD, MDS, CMP, etc...). Les enfants sont transportés individuellement et sans accompagnant.
Identifiant de la procédure : 432721e9-6039-4d27-9752-b88bb175f151
Identifiant interne : 103/2024
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 40 Avenue Serge Dassault
Ville : Corbeil-Essonnes
Code postal : 91100
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports pour les patients de pédopsychiatrie pour le Centre Hospitalier Sud Francilien
Description : Le présent marché a pour objet l'exécution de transports de patients de pédopsychiatrie à la charge du Centre Hospitalier Sud Francilien. Il s'agit du transport des enfants (de 5 à 14 ans) placés en Unité d'Accueil Familial Thérapeutique (UAFT). Les transports s'effectueront entre les UAFT et les domiciles des patients et/ ou divers lieux en fonction des soins et activités (ex : Ecoles, IME, ITEP, SESSAD, MDS, CMP, etc…) Les enfants sont transportés individuellement et sans accompagnant.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : 40 Avenue Serge Dassault
Ville : Corbeil-Essonnes
Code postal : 91110
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d'informations complémentaires : 25/08/2025 à 16:00
Adresse des documents de marché :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_rgJP0XrrOT&v=1&selected=0
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/09/2025 à 16:00
Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre Hospitalier Sud Francilien
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre Hospitalier Sud Francilien
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Centre Hospitalier Sud Francilien
Organisation qui traite les offres : Centre Hospitalier Sud Francilien
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Sud Francilien
Numéro d'enregistrement : 26910004600318
Adresse postale : 40, avenue Serge Dassault
Ville : Corbeil-Essonnes
Code postal : 91100
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des Marchés
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 01 61 69 55 02
Adresse internet :
https://www.chsf.fr/portail/
Profil de l'acheteur :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES
Numéro d'enregistrement : 177 800 059 00012
Adresse postale : 56 AVENUE DE SAINT-CLOUD
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de VERSAILLES
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0139205400
Adresse internet :
https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 9440a444-9f31-4909-9577-ca8604607a86 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 10/07/2025 à 14:48
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/07/2025
