Avis de marché
Département(s) de publication : 11, 12, 30, 31, 34, 48, 65, 66, 81
Annonce n° 25-96899
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Commune de Clapiers
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21340077300015
Ville : Clapiers
Code postal : 34830
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 11, 12, 30, 31, 34, 48, 65, 66, 81
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marches.montpellier3m.fr
Identifiant interne de la consultation : 2025-06
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Service Commande Publique
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : 0467558063
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire DC2. La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle et des références de prestation attestant la compétence du candidat dans le domaine souhaité. - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Formulaire DC2 - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire DC2. La preuve de la capacité du candidat pourra être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle et des références de prestation attestant la compétence du candidat dans le domaine souhaité.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 10/10/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Oui
Critères d'attribution : Lot 1 à 5 : Valeur Technique et Prix
Lot 6 : VT, Prix et Assistance technique
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Assurances de la Commune de Clapiers
Code CPV principal - Descripteur principal : 66510000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Assurances de la Commune de Clapiers
Lot 1 Dommages aux biens
Lot 2 Responsabilité Civile
Lot 3 Véhicules à moteur
Lot 4 Protection juridique
Lot 5 Protection fonctionnelle
Lot 6 Protection statutaire
Lieu principal d'exécution du marché : Clapiers
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 500000.0 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Assurances de la Commune de Clapiers
Lot 1 Dommages aux biens
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 192000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : 34830 -
Description du lot : Assurances de la Commune de Clapiers
Lot 2 Responsabilité Civile
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 28000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : 34830 -
Description du lot : Assurances de la Commune de Clapiers
Lot 3 Véhicules à moteur
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 22000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : 34830 -
Description du lot : Assurances de la Commune de Clapiers
Lot 4 Protection juridique
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : 34830 -
Description du lot : Assurances de la Commune de Clapiers
Lot 5 Protection fonctionnelle
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 1000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : 34830 -
Description du lot : Assurances de la Commune de Clapiers
Lot 6 Protection statutaire
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 66510000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 260000.0 euros
Lieu d'exécution du lot : 34830
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2025
