Avis de marché
Département(s) de publication : 14, 27, 61, 76
Annonce n° 25-114164
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : UGECAM DE NORMANDIE
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 42403791900158
Ville : LE PETIT-QUEVILLY
Code postal : 76143
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 14, 27, 61, 76
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2865707&orgAcronyme=s7h
Identifiant interne de la consultation : 2025-07
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : SERVICE MARCHES
Adresse mail du contact :
[email protected]
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
cf RC - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
cf RC - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
cf RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 16/11/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Exigée
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Établissements médico-sociaux UGECAM (organisme privé à but non lucratif)
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : PRESTATIONS DE TRANSPORTS DES PATIENTS ACCUEILLIS DANS LES ÉTABLISSEMENTS MEDICO SOCIAUX DE L'UGECAM DE NORMANDIE
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Le présent marché concerne les prestations de transports des patients accueillis dans les établissements médico-sociaux de l'UGECAM de Normandie. Les transports sont réalisés par car et/ou taxi des enfants accueillis dans les établissements médico-sociaux en Normandie.
Lieu principal d'exécution du marché : SEINE MARITIME et ORNE
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 2600000.0 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : LOT 1 : ITEP « La Rosace » à Sées (61), constitué de plusieurs axes :
Axe Sées - Mortagne au Perche - Rémalard
Axe Sées - Argentan - Vimoutiers
Axe Sées - L'Aigle
Transports ponctuels et vers établissements scolaires de proximité
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : 61500 -
Description du lot : LOT 2 : IME « La Garenne » à Saint Germain du Corbeis (61) constitué de plusieurs axes :
Axe Alençon - Boucé
Axe Alençon - Saint Evroult - Notre Dame du Bois
Axe Alençon - Saint Scolasse sur Sarthe
Axe Alençon - Saint Cosme en Vairais
Axe Alençon - Vimartin sur Orthe
Axe Le Mêle sur Sarthe - Saint Maurice les Charencey
Trajets ponctuels
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : 61000 -
Description du lot : LOT 3 : IMPRO « La Traverse » à Omonville (76)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : 76730
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Date d'envoi du présent avis à la publication : 14/10/2025
