url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/601570-2026/pdfs
siret du moa balisé:78259658900013
ligne d'adresse du moa:33, avenue de Valombrose
qualifications professionnelles:CPV: 85143000 - Services ambulanciers, 60120000 - Services de taxi
raison sociale du moa balisée:CENTRE ANTOINE LACASSAGNE
durée du marché balisée:48 mois
ville du moa balisée:NICE CEDEX 2
pays du moa balisée:FRA
téléphone du contact balisé:+33 492031675
libellé du contact balisé:
[email protected]code postal du moa balisé:06189
caractéristiques principales:Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de réalisation de prestations de transports sanitaires terrestres patients (ambulances et transports assis), devant réglementairement être pris en charge par le Centre Antoine Lacassagne, à destination ou depuis ses sites, sur prescription médicale, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, dans le cadre de l'application de l'article 80 du Code de la Sécurité Sociale.
Les prestations seront exécutées notamment dans le département 06, à l'Est du département 83 et Monaco. Les prestations pourront exceptionnellement s'étendre sur le territoire national.
type de procédure balisée:Ouverte
type de procedure:Appel d'offres ouvert
objet du marché:PRESTATIONS DE SERVICES DE TRANSPORTS SANITAIRES PATIENTS - Article 80
texte du lot:Transports sanitaires en ambulance - Entre Etablissements de santé situés dans la partie Ouest du département 06 et 83 - Transports sanitaires en ambulance - Entre Etablissements de santé situés dans la partie Ouest du département 06 et 83 - CPV: 85143000
texte du lot:Transports sanitaires en ambulance - Entre Etablissements de santé situés sur la Commune de LEVENS - Transports sanitaires en ambulance - Entre Etablissements de santé situés sur la Commune de LEVENS - CPV: 85143000
texte du lot:Transport sanitaire en ambulance - Entre Etablissements de santé situés dans le Sud, Centre et Nord du département 06 - Transport sanitaire en ambulance - Entre Etablissements de santé situés dans le Sud, Centre et Nord du département 06 - CPV: 85143000
texte du lot:Transports sanitaires en ambulance - Entre Etablissements de santé situés dans la partie Est du département 06 (et Monaco) - Transports sanitaires en ambulance - Entre Etablissements de santé situés dans la partie Est du département 06 (et Monaco) - CPV: 85143000
texte du lot:Transport sanitaire en ambulance - Etablissements de santé hors 06 et 83 - Transport sanitaire en ambulance - Etablissements de santé hors 06 et 83 - CPV: 85143000
texte du lot:Transports assis (TAP) en véhicules sanitaires légers (VSL) ou en taxis conventionnés sur l'ensemble du Territoire - Transports assis (TAP) en véhicules sanitaires légers (VSL) ou en taxis conventionnés sur l'ensemble du Territoire - CPV: 60120000
texte du lot:Transports assis (TAP) en véhicules sanitaires légers (VSL) ou en taxis conventionnés entre les établissements du Centre Antoine Lacassagne ; Entre les Etablissements du Centre Antoine Lacassagne et Pasteur - Transports assis (TAP) en véhicules sanitaires légers (VSL) ou en taxis conventionnés entre les établissements du Centre Antoine Lacassagne ; Entre les Etablissements du Centre Antoine Lacassagne et Pasteur - CPV: 60120000
Référence Marché:263009
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601570-2026 - Mise en concurrence
601570-2026.
601570-2026 - Mise en concurrence
France - Services ambulanciers - PRESTATIONS DE SERVICES DE TRANSPORTS SANITAIRES PATIENTS - Article 80
OJ S 168/2026 01/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: CENTRE ANTOINE LACASSAGNE
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: PRESTATIONS DE SERVICES DE TRANSPORTS SANITAIRES PATIENTS - Article 80
Description: Le présent contrat a pour objet de définir les modalités de réalisation de prestations de transports sanitaires terrestres patients (ambulances et transports assis), devant réglementairement être pris en charge par le Centre Antoine Lacassagne, à destination ou depuis ses sites, sur prescription médicale, 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, dans le cadre de l'application de l'article 80 du Code de la Sécurité Sociale. Les prestations seront exécutées notamment dans le département 06, à l'Est du département 83 et Monaco. Les prestations pourront exceptionnellement s'étendre sur le territoire national.
Identifiant de la procédure: a01d3c63-a705-43d6-b9dc-c5433b27a180
Identifiant interne: 263009.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf. DCE
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Transports sanitaires en ambulance - Entre Etablissements de santé situés dans la partie Est du département 06 (et Monaco)
Description: Transports sanitaires en ambulance - Entre Etablissements de santé situés dans la partie Est du département 06 (et Monaco)
Identifiant interne: 263009-01.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf. DCE
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1180106.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nice
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: Transports sanitaires en ambulance - Entre Etablissements de santé situés dans la partie Ouest du département 06 et 83.
Description: Transports sanitaires en ambulance - Entre Etablissements de santé situés dans la partie Ouest du département 06 et 83.
Identifiant interne: 263009-02.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf. DCE
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1180106.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nice
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Transports sanitaires en ambulance - Entre Etablissements de santé situés sur la Commune de LEVENS
Description: Transports sanitaires en ambulance - Entre Etablissements de santé situés sur la Commune de LEVENS
Identifiant interne: 263009-03.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf. DCE
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1180106.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nice
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Transports assis (TAP) en véhicules sanitaires légers (VSL) ou en taxis conventionnés sur l'ensemble du Territoire
Description: Transports assis (TAP) en véhicules sanitaires légers (VSL) ou en taxis conventionnés sur l'ensemble du Territoire
Identifiant interne: 263009-04.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf. DCE
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1180106.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nice
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Transport sanitaire en ambulance - Etablissements de santé hors 06 et 83.
Description: Transport sanitaire en ambulance - Etablissements de santé hors 06 et 83.
Identifiant interne: 263009-05.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf. DCE
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1180106.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nice
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Transport sanitaire en ambulance - Entre Etablissements de santé situés dans le Sud, Centre et Nord du département 06.
Description: Transport sanitaire en ambulance - Entre Etablissements de santé situés dans le Sud, Centre et Nord du département 06.
Identifiant interne: 263009-06.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 85143000 Services ambulanciers
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf. DCE
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1180106.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nice
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Transports assis (TAP) en véhicules sanitaires légers (VSL) ou en taxis conventionnés entre les établissements du Centre Antoine Lacassagne ; Entre les Etablissements du Centre Antoine Lacassagne et Pasteur
Description: Transports assis (TAP) en véhicules sanitaires légers (VSL) ou en taxis conventionnés entre les établissements du Centre Antoine Lacassagne ; Entre les Etablissements du Centre Antoine Lacassagne et Pasteur
Identifiant interne: 263009-07.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60120000 Services de taxi
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Informations complémentaires: Cf. DCE
5.1.3.Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://unicancer.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_10616_1180106.html
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://e-marchespublics.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Judiciaire de Nice
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: CENTRE ANTOINE LACASSAGNE
Numéro d'enregistrement: 78259658900013.
Adresse postale: 33, avenue de Valombrose
Ville: NICE CEDEX 2.
Code postal: 06189.
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 492031675.
Adresse internet: https://www.unicancer.fr
Profil de l'acheteur: https://unicancer.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Nice
Numéro d'enregistrement: 171 301 112 00289.
Adresse postale: Place du palais de justice
Ville: Nice
Code postal: 06000
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
8.1.ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d'enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015.
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 172365548.
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: c3157f7d-dcf1-4f1f-9011-76cb52a340d2 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 31/08/2026 10:20:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 601570-2026.
Numéro de publication au JO S: 168/2026.
Date de publication: 01/09/2026
