Identification de l'organisme qui passe le marché : COMMUNE DE BEAUSOLEIL - boulevard DE LA REPUBLIQUE, 27 boulevard de la république 06240 BEAUSOLEIL
Objet du marché : Missions géotechniques lors détudes et de travaux de voirie et de bâtiments pour la Commune et le CCAS de Beausoleil
Durée du marché : Le présent accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée dun (1) an.
Toutefois, laccord-cadre pourra être renouvelé expressément deux (2) fois (pour une période dune année) sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder trois (3) années.
Nombre et consistance des lots : Sans objet
Procédure de passation : Marché à procédure adaptée au sens des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-1° et R.2123-4 à R.2123-5 du Code de la Commande Publique.
La procédure sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande conformément aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13 à R.2162-14 du Code la Commande Publique.
Modalités d'attribution : Il n'y a pas de variantes.
L'accord-cadre ne comporte pas de PSE.
Les candidats sont tenus de maintenir leurs offres pendant une durée de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Critères de sélection : Cf Règlement de consultation
Date limite : Mardi 22 Septembre 2026 à 12h00
Renseignements divers : La possibilité de négocier est prévue par le Pouvoir Adjudicateur.
Accord-cadre à bons de commande : Montant minimum annuel : 5 000 HT / Montant maximum annuel : 70 000 HT
Adresse internet :
https://www.marches-securises.fr
Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication : 27/08/2026
