Identification de l'organisme qui passe le marché : FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES - 27, rue Saint-Guillaume 75007 Paris
Procédure de passation : Le présent marché est passé selon une procédure adaptée (MAPA), par application des dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1-1° du Code de la Commande Publique.
Modalités d'attribution : Un candidat peut présenter une offre sur un ou plusieurs lots. Plusieurs lots pourront être attribués à un même candidat.
Le marché peut être conclu : Soit avec un opérateur économique pris individuellement ;
Soit avec un groupement d'opérateurs économiques conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du CCP. Le groupement peut être un groupement conjoint ou solidaire, avec un mandataire clairement identifié et habilité à représenter les autres membres du groupement.
La présentation de variantes n'est pas autorisée.
Le délai de validité de loffre remise par un candidat est de 90 jours.
Date limite : Date limite de réception des offres : 09/12/2025 à 12:00:00
Renseignements divers : Les candidats intéressés pourront télécharger gratuitement les pièces du DCE sur le profil acheteur « Sciences Po » disponible sur la plateforme des marchés « achatpublic.com » à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_iv8EttsFg1&cycNum=0&ongletActif=2
Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_iv8EttsFg1
Forme du marché : Chaque lot prend la forme dun accord cadre à bons de commandes mono-attributaire sans minimum et avec une valeur maximale fixée dans les documents de la consultation.
Nombre et consistance des lots : Le marché est alloti en 2 lots :
Lot 1 : Périodiques et monographies
Lot 2 : Thèses et mémoires
Durée du marché : La période de validité du marché entrera en vigueur à la date de notification de l'acte d'engagement au Titulaire.
A compter de cette date, le marché sera conclu pour une durée ferme de deux ans, reconductible une fois pour deux ans de manière tacite sauf décision expresse de non-reconduction prise par le pouvoir adjudicateur au plus tard trois mois avant la date anniversaire de la notification du marché.
