Avis de marché
Département(s) de publication :77
Annonce n° 26-21217
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de CHAMPAGNE SUR SEINE
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS D'INGENIERIE
Description : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans montant minimum et avec un montant maximum ayant pour objet l'exécution de prestations intellectuelles associées aux travaux.
Identifiant de la procédure : a7c64da4-f415-4a17-b2a2-a3f311c25227
Identifiant interne : 2026_ADG_001
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure : Accord cadre à bons de commande
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
2.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Motifs liés à des condamnations pénales :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : BUREAU DE CONTROLE
Description : BUREAU DE CONTROLE
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71631300 Services de contrôle technique de bâtiments
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : non
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : COORDONNATEUR SPS
Description : COORDONNATEUR SPS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : ETUDES GEOTECHNIQUES
Description : ETUDES GEOTECHNIQUES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : DIAGNOSTICS AMIANTE PLOMB POUR VOIRIES ET BATIMENTS
Description : DIAGNOSTICS AMIANTE PLOMB POUR VOIRIES ET BATIMENTS
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71335000 Études techniques
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : COORDINATION SSI
Description : COORDINATION SSI
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317000 Services de conseil en protection et contrôle des risques
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : RECONNAISSANCE DES RESEAUX
Description : RECONNAISSANCE DES RESEAUX
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : DIAGNOSTICS D'OUVRAGE D'ART
Description : DIAGNOSTICS D'OUVRAGE D'ART
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : ETUDES DE STRUCTURES
Description : ETUDES DE STRUCTURES
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
5.1.2 Lieu d'exécution
N'importe où
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : non
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de CHAMPAGNE SUR SEINE
Numéro d'enregistrement : 21770079800010
Adresse postale : 149 rue Grande 149 rue Grande
Ville : CHAMPAGNE SUR SEINE
Code postal : 77430
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : M BRUN Séverine - Responsable de la Commande Publique
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0160395128
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) :
https://api.publication.marchesonline.com/externe/apc-consultation-access?consultation_id=4022352
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 0c365fab-767a-4984-bb7d-0a706b7c4e64 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché - régime assoupli
Date d'envoi de l'avis : 02/03/2026 à 15:06
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/03/2026
