Prestation de médecine de prévention et de santé au travail (hors Ile de France).

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595138-2025



595138-2025 - Mise en concurrence

France – Services de médecine du travail – Prestation de médecine de prévention et de santé au travail (hors Ile de France)


OJ S 174/2025 11/09/2025


Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services



1. Acheteur


1.1.

Acheteur

Nom officiel : OPCO EP

Adresse électronique : [email protected]

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale



2. Procédure


2.1.

Procédure

Titre : Prestation de médecine de prévention et de santé au travail (hors Ile de France)

Description : Prestation de médecine de prévention et de santé au travail (hors Ile de France)

Identifiant de la procédure : 936305ab-5861-45d6-a38f-b3ea855885b2

Identifiant interne : 20240924-43500

Type de procédure : Ouverte

La procédure est accélérée : non


2.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA : 272 150,00 EUR



2.1.4.

Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE



2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 27


Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 27




2.1.6.

Motifs d’exclusion

Sources des motifs d'exclusion : Document de marché




5. Lot


5.1.

Lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 Prestation de médecine du travail - Aix en Provence

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 1


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Aix en Provence



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 Prestation de médecine du travail - Amiens

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 2


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Amiens



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 Prestation de médecine du travail - Artigues-près-Bordeaux

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 3


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Artigues-Pres-Bordeaux



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 Prestation de médecine du travail - Baie Mahault

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 4


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Baie Mahault



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 Prestation de médecine du travail - Besançon

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 5


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Besancon



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 Prestation de médecine du travail - Chambray les Tours

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 6


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Chambray les Tours



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7 Prestation de médecine du travail - Cholet

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 7


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Cholet



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0008

Titre : Lot n°8 Prestation de médecine du travail - Clermont Ferrand

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 8


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Clermont Ferrand



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0009

Titre : Lot n°9 Prestation de médecine du travail - Dijon

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 9


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Dijon



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0010

Titre : Lot n°10 Prestation de médecine du travail - Entzheim

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 10


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Entzheim



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0011

Titre : Lot n°11 Prestation de médecine du travail - Grenoble

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 11


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Grenoble



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0012

Titre : Lot n°12 Prestation de médecine du travail - Herouville Saint Clair

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 12


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Herouville St Clair



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0013

Titre : Lot n°13 Prestation de médecine du travail - La Valette du Var

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 13


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : La Valette Du Var



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0014

Titre : Lot n°14 Prestation de médecine du travail - Lille

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 14


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Lille



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0015

Titre : Lot n°15 Prestation de médecine du travail - Lyon

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 15


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Lyon



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0016

Titre : Lot n°16 Prestation de médecine du travail - Marseille

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 16


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Marseille



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0017

Titre : Lot n°17 Prestation de médecine du travail - Montpellier

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 17


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Montpellier



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0018

Titre : Lot n°18 Prestation de médecine du travail - Nantes

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 18


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Nantes



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0019

Titre : Lot n°19 Prestation de médecine du travail - Orleans

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 19


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Orleans



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0020

Titre : Lot n°20 Prestation de médecine du travail - Ramonville Saint Agne

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 20


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Ramonville Saint Agne



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0021

Titre : Lot n°21 Prestation de médecine du travail - Reims

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 21


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Reims



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0022

Titre : Lot n°22 Prestation de médecine du travail - Rennes

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 22


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Rennes



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0023

Titre : Lot n°23 Prestation de médecine du travail - Saint Etienne du Rouvray

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 23


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Saint Etienne Du Rouvray



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0024

Titre : Lot n°24 Prestation de médecine du travail - Saint Laurent Blangy

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 24


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Saint Laurent Blangy



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0025

Titre : Lot n°25 Prestation de médecine du travail - Saint Leu

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 25


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Saint Leu



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0026

Titre : Lot n°26 Prestation de médecine du travail - Woippy

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 26


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Woippy



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




5.1.

Lot : LOT-0027

Titre : Lot n°27 Prestation de médecine du travail - Annecy

Description : Cf.DCE

Identifiant interne : 27


5.1.1.

Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85147000 Services de médecine du travail



5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France



5.1.3.

Durée estimée

Date de début : 01/01/2027

Durée : 12 Mois



5.1.4.

Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3



5.1.6.

Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Annecy



5.1.9.

Critères de sélection

Sources des critères de sélection : Document de marché



5.1.11.

Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1702557

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions




5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1702557

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 24/10/2025 14:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Date limite de validité de l’offre : 4 Mois


Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 24/10/2025 14:30:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Lieu : Paris


Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non




5.1.15.

Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants : 1


Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique


Enchère électronique : non



5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Paris

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPCO EP

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Paris




8. Organisations


8.1.

ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 03A6FFA7-F928-7084-C2750D6EE49FFC4F

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :
TED eSender




8.1.

ORG-0002

Nom officiel : OPCO EP

Numéro d’enregistrement : 86006

Adresse postale : Siège social 4 rue du Colonel Driant

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Point de contact : MURET Arnaud

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0970838837

Adresse internet : https://www.opcoep.fr/

Rôles de cette organisation :
Acheteur




8.1.

ORG-0003

Nom officiel : OPCO EP

Numéro d’enregistrement : 03A6FFCF-A6F8-791E-7BFFD8CC7B0720EA

Adresse postale : Siège social

Ville : Paris

Code postal : 75001

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0970838837

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché




8.1.

ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris

Numéro d’enregistrement : 03A6FFDF-9F49-03A2-9BBCDF61859D9AC6

Adresse postale : 1 Parv. du Tribunal de Paris

Ville : Paris

Code postal : 75017

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0144325151

Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours




8.1.

ORG-0005

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Paris

Numéro d’enregistrement : 03A6FFEF-04E6-D16E-47E1C385AFF9D62B

Adresse postale : 1 Parv. du Tribunal de Paris

Ville : Paris

Code postal : 75017

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )

Pays : France

Adresse électronique : [email protected]

Téléphone : 0144325151

Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours



Informations relatives à l’avis


Identifiant/version de l’avis : 6c7fbb50-ef6b-410f-bda7-a0bfbf606630 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis : 16

Date d’envoi de l’avis : 10/09/2025 14:19:05 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

Numéro de publication de l’avis : 595138-2025

Numéro de publication au JO S : 174/2025

Date de publication : 11/09/2025