Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables

France: Services de nettoyage de logements
Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de
stationnement et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables - 11 lots
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
1 Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel: Paris Habitat - OPH
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2 Procédure

2.1 Procédure
Titre: Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et
enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables - 11 lots
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage des parties communes,
des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement ainsi que l'enlèvement des ordures
ménagères et des déchets recyclables, à réaliser sur une partie du patrimoine de Paris Habitat. Les prestations sont
réparties en 11 lots géographiques. Chaque lot donnera lieu à l'établissement d'un marché distinct comprenant?des
prestations de nature forfaitaire et des prestations à prix unitaires traitées à bons de commande, comme prévu à
l'article 1 du RC
Identifiant de la procédure: 5c1e7573-5af6-475e-a9d5-af35e12ffe7f
Identifiant interne: 2025-1150
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non

2.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France

2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Les négociations sont proscrites. Les dépôts de plis doivent être impérativement
remis par voie dématérialisée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans
l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité
des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie
dématérialisée. Les candidatures papier seront rejetées. Le retrait du Dce s'effectue sur le profil acheteur de Paris
Habitat. Afin d'informer les candidats des éventuelles modifications et/ou informations sur la consultation, il leur est
demandé de communiquer au minimum une adresse email valide
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 11
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 3
5 Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001
Titre: Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et
enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables LOT 1?: Direction Territoriale Est
Description: Partie à prix unitaires?: Montant minimum?: sans Montant maximum?: 350 000 euro(s) HT/an
Identifiant interne: 1

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 29/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une
durée de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686296
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1686296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0002
Titre: Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et
enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables LOT 5?: Direction Territoriale Est
Description: Partie à prix unitaires?: Montant minimum?: sans Montant maximum?: 1?000 000 euro(s) HT/an
Identifiant interne: 5

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 29/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une
durée de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686296
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1686296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0003
Titre: Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et
enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables LOT 14?: Direction Territoriale Nord-Ouest
Description: Partie à prix unitaires?: Montant minimum?: sans Montant maximum?: 400 000 euro(s) HT/an
Identifiant interne: 14

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 29/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une
durée de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686296
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1686296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0004
Titre: Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement
et enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables LOT 31bis?: Direction Territoriale des Territoires
Métropolitains
Description: Partie à prix unitaires?: Montant minimum?: sans Montant maximum?: 550 000 euro(s) HT/an
Identifiant interne: 31 BIS

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 29/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une
durée de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686296
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1686296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0005
Titre: Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et
enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables LOT 34?: Direction Territoriale Sud-Ouest
Description: Partie à prix unitaires?: Montant minimum?: sans Montant maximum?: 400 000 euro(s) HT/an
Identifiant interne: 34

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 29/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une
durée de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686296
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1686296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0006
Titre: Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et
enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables LOT 36?: Direction Territoriale Sud-Est
Description: Partie à prix unitaires?: Montant minimum?: sans Montant maximum?: 350?000 euro(s) HT/an
Identifiant interne: 36

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 29/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une
durée de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686296
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1686296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0007
Titre: Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et
enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables LOT 40?: Direction Territoriale Nord-Ouest
Description: Partie à prix unitaires?: Montant minimum?: sans Montant maximum?: 850 000 euro(s) HT/an
Identifiant interne: 40

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 29/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une
durée de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686296
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1686296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0008
Titre: Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et
enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables LOT 41?: Direction Territoriale Est
Description: Partie à prix unitaires?: Montant minimum?: sans Montant maximum?: 400 000 euro(s) HT/an
Identifiant interne: 41

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 29/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une
durée de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686296
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1686296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0009
Titre: Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et
enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables LOT 47?: Direction Territoriale Nord-Est
Description: Partie à prix unitaires?: Montant minimum?: sans Montant maximum?: 1?000 000 euro(s) HT/an
Identifiant interne: 47

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 29/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une
durée de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686296
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1686296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0010
Titre: Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et
enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables LOT 48?: Direction Territoriale Nord-Est
Description: Partie à prix unitaires?: Montant minimum?: sans Montant maximum?: 500 000 euro(s) HT/an
Identifiant interne: 48

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 29/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une
durée de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686296
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1686296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0011
Titre: Nettoyage des parties communes, des espaces verts, des sous-sols et caves et des parcs de stationnement et
enlèvement des ordures ménagères et déchets recyclables LOT C?: Directions Territoriales Est et Sud-Est
Description: Partie à prix unitaires?: Montant minimum?: sans Montant maximum?: 1?000?000 euro(s) HT/an
Identifiant interne: C

5.1.1 Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Informations complémentaires:

5.1.3 Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Date de fin de durée: 29/11/2026

5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une
durée de 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder le 30 novembre 2029

5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1686296
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?
fuseaction=demat.termes&IDM=1686296
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 26/08/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l'offre: 3 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 01/09/2025 16:00 +02:00
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Paris Habitat
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
8 Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 1FC942AE-C791-4B88-456D5DFDDA4F1729
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender

8.1 ORG-0002
Nom officiel: Paris Habitat - OPH
Numéro d'enregistrement: 5041
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75253
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: La Directrice Générale
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0171370000
Télécopieur: 0171370014
Adresse internet: https://www.parishabitat.fr/Pages/Accueil.aspx
Profil de l'acheteur: http://marches-publics.parishabitat.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1 ORG-0003
Nom officiel: Paris Habitat
Numéro d'enregistrement: 1FC942FE-B7A9-F030-1E9981C37DD00873
Adresse postale: 21 bis rue Claude Bernard
Ville: Paris
Code postal: 75005
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction des Affaires Juridiques et des Marchés
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0171370205
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 1FC9431F-AC75-7AB9-731D361900B4AD03
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement: 1FC94338-C7C5-E9C8-B82317FB3436CD08
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0144594400
Télécopieur: 0144594646
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 3442115c-581f-4b27-a440-821527a3ed74 - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis: 28/07/2025 09:41 +02:00
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: français