644414-2025.
644414-2025 - Mise en concurrence
France - Services de conseil en architecture - Mission de maitrise d'oeuvre d'un projet d'aménagement d'espaces publics, de construction de 90 logements, dont 54 sociaux (18 LLS et 36 BRS) et d'un local de gestion de proximité pour le compte d'HSA - Opération Arteeta à Hasparren
OJ S 189/2025 02/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: HABITAT SUD ATLANTIC
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Mission de maitrise d'oeuvre d'un projet d'aménagement d'espaces publics, de construction de 90 logements, dont 54 sociaux (18 LLS et 36 BRS) et d'un local de gestion de proximité pour le compte d'HSA - Opération Arteeta à Hasparren
Description: et lt;br/ et gt;Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. et lt;br/ et gt;Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. et lt;br/ et gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. et lt;br/ et gt; et lt;br/ et gt;
Identifiant de la procédure: 6fc5ef75-6c47-485a-b629-afe683b8d85c
Identifiant interne: 2025MOEHSA0066.
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d'un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
2.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Hasparren
Ville: Hasparren
Code postal: 64240
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Informations complémentaires: Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.-br/>
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: Mission de maitrise d'oeuvre d'un projet d'aménagement d'espaces publics, de construction de 90 logements, dont 54 sociaux (18 LLS et 36 BRS) et d'un local de gestion de proximité pour le compte d'HSA - Opération Arteeta à Hasparren
Description: et lt;br/ et gt;Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. et lt;br/ et gt;Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. et lt;br/ et gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. et lt;br/ et gt; et lt;br/ et gt;
Identifiant interne: S-PF-1715854.
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71210000 Services de conseil en architecture
Options:
Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.-br/>Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: Hasparren
Ville: Hasparren
Code postal: 64240
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 02/03/2026.
Durée: 51 Mois
5.1.4.Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.Informations générales
Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l'exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d'une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3.
La procédure se déroulera en plusieurs étapes. À chaque étape, certains participants peuvent être éliminés
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login et type=DCE et IDM=1715854.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes et IDM=1715854.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/11/2025 12:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.-br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.-br/>Aucune avance prévue.-br/>Les prix sont fermes.-br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.-br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: HABITAT SUD ATLANTIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Pau
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: 37378BD2-00EB-DAF9-318BE1693E19A436.
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: HABITAT SUD ATLANTIC
Numéro d'enregistrement: 55500
Adresse postale: 2 chemin Abbé Edouard-Cestac
Ville: Bayonne
Code postal: 64100
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Point de contact: SANGARE Lausséni
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0559584056.
Adresse internet: https://www.habitatsudatlantic.fr/
Profil de l'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: HABITAT SUD ATLANTIC
Numéro d'enregistrement: 37378C05-033F-4384-7BBB1B2ADB5D78C6.
Adresse postale: 2 Chemin Abbe Edouard Cestac
Ville: Bayonne
Code postal: 64100
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Point de contact: POLE ACHATS
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0559588019.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement: 37378C18-F56E-2C32-DD818F0766A2BC68.
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0559849440
Télécopieur: 0559024993.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0005.
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d'enregistrement: 37378C28-F0B2-F848-34CA39CC23B8D091.
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Ville: Pau
Code postal: 64010
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0559849440
Télécopieur: 0559024993.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: dbbcfc6b-1f65-446c-b42d-f394bfbd0c5c - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 01/10/2025 11:34:03 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 644414-2025.
Numéro de publication au JO S: 189/2025.
Date de publication: 02/10/2025
