Marché relatif à l'entretien des espaces verts extérieurs du Parc d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE VYV.

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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
ANTIN RÉSIDENCES (75) 59 rue de Provence
AVIS DE MARCHÉ
an tin
75009 Paris
résidences
SERVICES
groupe Arcode-vyv
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: Marché relatif à l'entretien des espaces verts extérieurs du Parc d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE VYV. Description: Marché relatif à l'entretien des espaces verts extérieurs du Parc d'ANTIN RESIDENCES et de CPH ARCADE VYV Identifiant interne: 2025_ENT_002.

Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 77310000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
Informations complémentaires du marché: 4512000 EUR.
Informations complémentaires du marché: 1017000 EUR.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires de la procédure: Aucune visite n'est prévue pour le présent marché.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 2.
2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Identifiant interne: 2025_ENT_002_Lot1.
Titre: Direction territoriale Nord (départements 93, 95).
Description: Marché relatif à l'entretien des espaces verts extérieurs.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77310000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
Informations complémentaires: Les prestations sont à effectuer dans les départements 93 et 95.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
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Description: Le présent marché est conclu pour une durée globale de 48 mois. Il prend effet à compter du 1er janvier 2026, ou à compter de sa notification au titulaire si celle-ci intervient ultérieurement, et prendra fin le 31 décembre 2027, soit pour une durée ferme d'un an. Le marché est reconductible pour une période d'un (1) an 3 fois maximum par tacite reconduction. 5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1076000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 342000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
URL : https://www.marches-securises.fr/entreprise/.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et
suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la
conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du
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nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis
d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution. Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui recoit les demandes de participation : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui traite les offres : ANTIN RÉSIDENCES (75)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Identifiant interne: 2025_ENT_002_Lot2.
Titre: Direction territoriale Ouest (départements 91).
Description: Marché relatif à l'entretien des espaces verts extérieurs.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77310000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
Informations complémentaires: Les prestations sont à effectuer dans le département 91.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Le présent marché est conclu pour une durée globale de 48 mois. Il prend effet à compter du 1er janvier 2026, ou à compter de sa notification au titulaire si celle-ci intervient ultérieurement, et prendra fin le 31 décembre 2027, soit pour
une durée ferme d'un an. Le marché est reconductible pour une période d'un (1) an 3 fois maximum par tacite reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 926000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 156000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence
dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
URL : https://www.marches-securises.fr/entreprise/.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les
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conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du
nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de
l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants
de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir
préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat
en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ANTIN
RÉSIDENCES (75)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui recoit les demandes de participation : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui traite les offres : ANTIN RÉSIDENCES (75)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Identifiant interne: 2025_ENT_002_Lot3.
Titre: Direction territoriale Ouest (départements 78, 92).
Description: Marché relatif à l'entretien des espaces verts extérieurs.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77310000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
Informations complémentaires: Les prestations sont à effectuer dans les départements 78 et 92.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Le présent marché est conclu pour une durée globale de 48 mois. Il prend effet à compter du 1er janvier 2026, ou à compter de sa notification au titulaire si celle-ci intervient ultérieurement, et prendra fin le 31 décembre 2027, soit pour
une durée ferme d'un an. Le marché est reconductible pour une période d'un (1) an 3 fois maximum par tacite reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1068000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 210000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence
dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
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5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
URL : https://www.marches-securises.fr/entreprise/.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de
procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du
7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé
précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis
d'attribution.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui recoit les demandes de participation : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui traite les offres : ANTIN RÉSIDENCES (75)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Identifiant interne: 2025_ENT_002_Lot4.
Titre: Direction territoriale Est (départements 75 Ouest 94).
Description: Marché relatif à l'entretien des espaces verts extérieurs.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77310000.
5.1.2 Lieu d'exécution
page 5/9.
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26/08/2025.
Pays: France.
Informations complémentaires: Les prestations sont à effectuer dans les départements 75 et Ouest 94.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Le présent marché est conclu pour une durée globale de 48 mois. Il prend effet à compter du 1er janvier 2026, ou à compter de sa notification au titulaire si celle-ci intervient ultérieurement, et prendra fin le 31 décembre 2027, soit pour une durée ferme d'un an. Le marché est reconductible pour une période d'un (1) an 3 fois maximum par tacite reconduction.
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 392000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 150000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence dans l'offre Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
URL : https://www.marches-securises.fr/entreprise/.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de
procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du
7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé
précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis
d'attribution.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
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Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui recoit les demandes de participation : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui traite les offres : ANTIN RÉSIDENCES (75)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Identifiant interne: 2025_ENT_002_Lot5.
Titre: Direction territoriale Est (départements 94 Est, 77).
Description: Marché relatif à l'entretien des espaces verts extérieurs.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 77310000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Pays: France.
Informations complémentaires: Les prestations sont à effectuer dans les départements 94 Est et 77.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3.
Description: Le présent marché est conclu pour une durée globale de 48 mois. Il prend effet à compter du 1er janvier 2026, ou à compter de sa notification au titulaire si celle-ci intervient ultérieurement, et prendra fin le 31 décembre 2027, soit pour
une durée ferme d'un an. Le marché est reconductible pour une période d'un (1) an 3 fois maximum par tacite reconduction. 5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1050000 EUR.
Valeur maximale de l'accord-cadre: 246000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Exigence
dans l'offre
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Aptitude à exercer l'activité professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
Type : Capacité technique et professionnelle.
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de consultation.
Critère Qualité :
Description : Se référer au règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
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Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
URL : https://www.marches-securises.fr/entreprise/.
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de
procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du
7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé
précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis
d'attribution.
Soumission électronique : Requise

Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr/entreprise/.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Variantes : Non autorisée
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 6 Mois
Conditions de présentation :
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal judiciaire de PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal Officiel de l'Union Européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75) Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui recoit les demandes de participation : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Organisation qui traite les offres : ANTIN RÉSIDENCES (75)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 31551880300046.
Adresse postale : 59 rue de Provence.
Adresse postale : 59 rue de Provence.
Ville : Paris.
Code postal : 75009.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 149752992.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
8.2 ORG-0003.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 17750111101763.
Adresse postale : Parvis du Tribunal de PARIS.
Ville : Paris.
Code postal : 75859.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 144325151.
Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :e3a20d06-1a68-4d37-ac15-65577afded80 Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
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marches-securises.fr
Avis de publicité
26/08/2025.
Date d'envoi de l'avis: 26/08/2025 à 14:15.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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