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101979-2025 - Mise en concurrence See the notice on TED website
101979-2025
101979-2025 - Mise en concurrence
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Procédure ouverte
OJ S 32/2025 14/02/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : Clairsienne - Patrimoine (33)
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : Procédure ouverte
Description : MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICE ACCORD CADRE A FORFAIT ET A PRIX UNITAIRES POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LE PATRIMOINE DE CLAIRSIENNE
Identifiant de la procédure : bcbd291b-f223-435c-9473-7f2bb8030b99
Type de procédure : Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 700 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Antenne Guyenne : Gironde – Lot-et-Garonne
Description : Lot 1 : Antenne Guyenne : Gironde – Lot-et-Garonne
Identifiant interne : Lot 1 : Antenne Guyenne : Gironde – Lot-et-Garonne
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Lot 1 : Antenne Guyenne : Gironde – Lot-et-Garonne
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 73 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositions organisationnelles en termes de moyens humains, Description des phases de travaux en site occupé, et Moyens et méthodes pour la gestion des déchets de chantier proposées dans le mémoire.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Voir CCAP
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation chargée des procédures de recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
5.1.
Lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Antenne Guyenne : Nord des Landes
Description : Lot 2 : Antenne Guyenne : Nord des Landes
Identifiant interne : Lot 2 : Antenne Guyenne : Nord des Landes
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Lot 2 : Antenne Guyenne : Nord des Landes
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositions organisationnelles en termes de moyens humains, Description des phases de travaux en site occupé, et Moyens et méthodes pour la gestion des déchets de chantier proposées dans le mémoire.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Voir CCAP
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation chargée des procédures de recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
5.1.
Lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : Antenne Guyenne : Sud des Landes – Pyrénées Atlantiques
Description : Lot 3 : Antenne Guyenne : Sud des Landes – Pyrénées Atlantiques
Identifiant interne : Lot 3 : Antenne Guyenne : Sud des Landes – Pyrénées Atlantiques
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Lot 3 : Antenne Guyenne : Sud des Landes – Pyrénées Atlantiques
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 38 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositions organisationnelles en termes de moyens humains, Description des phases de travaux en site occupé, et Moyens et méthodes pour la gestion des déchets de chantier proposées dans le mémoire.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Voir CCAP
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation chargée des procédures de recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
5.1.
Lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : Antenne Mascaret : Gironde
Description : Lot 4 : Antenne Mascaret : Gironde
Identifiant interne : Lot 4 : Antenne Mascaret : Gironde
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Lot 4 : Antenne Mascaret : Gironde
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 59 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 610 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositions organisationnelles en termes de moyens humains, Description des phases de travaux en site occupé, et Moyens et méthodes pour la gestion des déchets de chantier proposées dans le mémoire.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Voir CCAP
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation chargée des procédures de recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
5.1.
Lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : Antenne Mascaret : Dordogne – Pays Foyen
Description : Lot 5 : Antenne Mascaret : Dordogne – Pays Foyen
Identifiant interne : Lot 5 : Antenne Mascaret : Dordogne – Pays Foyen
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Lot 5 : Antenne Mascaret : Dordogne – Pays Foyen
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 25 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositions organisationnelles en termes de moyens humains, Description des phases de travaux en site occupé, et Moyens et méthodes pour la gestion des déchets de chantier proposées dans le mémoire.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Voir CCAP
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation chargée des procédures de recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
5.1.
Lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : Antenne Océane : Gironde
Description : Lot 6 : Antenne Océane : Gironde
Identifiant interne : Lot 6 : Antenne Océane : Gironde
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Lot 6 : Antenne Océane : Gironde
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 113 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositions organisationnelles en termes de moyens humains, Description des phases de travaux en site occupé, et Moyens et méthodes pour la gestion des déchets de chantier proposées dans le mémoire.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Voir CCAP
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation chargée des procédures de recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
5.1.
Lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : Antenne Océane : Bassin d’Arcachon
Description : Lot 7 : Antenne Océane : Bassin d’Arcachon
Identifiant interne : Lot 7 : Antenne Océane : Bassin d’Arcachon
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale : Lot 7 : Antenne Océane : Bassin d’Arcachon
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33000
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA : 107 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des dispositions organisationnelles en termes de moyens humains, Description des phases de travaux en site occupé, et Moyens et méthodes pour la gestion des déchets de chantier proposées dans le mémoire.
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Selon Règlement de Consultation
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Une habilitation de sécurité est requise
Description : Voir CCAP
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre : 180 Jours
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre : Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique : Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation chargée des procédures de recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Clairsienne - Patrimoine (33)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Clairsienne - Patrimoine (33)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : Clairsienne - Patrimoine (33)
Numéro d’enregistrement : 45820538200054
Adresse postale : 233 avenue Emile Counord BP 33082
Ville : Bordeaux Cedex
Code postal : 33081
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : +33 556292854
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.clairsienne.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0521284a-ae40-459c-ba62-f823dd8a4b45 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 13/02/2025 14:18:16 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis : 101979-2025
Numéro de publication au JO S : 32/2025
Date de publication : 14/02/2025
