date de début du marché:15/11/2026 00:00
date limite de remise des offres:05/10/2026 12:00
qualifications professionnelles:CPV: 71221000 - Services d'architecte pour les bâtiments
pays du moa balisée:FRA
ville du moa balisée:Nancy
type de procédure balisée:Ouverte
raison sociale du moa balisée:BATIGERE HABITAT
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/610545-2026/pdfs
libellé du lieu d'exécution balisé:Nice
type de procedure:Appel d'offres ouvert
durée du marché balisée:42 mois
libellé du contact balisé:Le Directeur Général
critères d'attribution:Qualité ; Compréhension du projet et proposition (sur la base du mémoire technique) ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40 - Qualité ; Le confort thermique du bâti, notamment face au réchauffement climatique ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10 - Prix ; Prix des prestations ; Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
code postal du moa balisé:54000
caractéristiques principales:La présente consultation est lancée par BATIGERE HABITAT, entreprise sociale pour l'habitat.
Elle a pour objet les prestations suivantes : marché de Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique d'un immeuble de 15 logements - Résidence ' Le Smolett ' : 1, rue Smolett 06300 NICE.
Les prestations attendues sont détaillées dans le Dossier de Consultation des Entreprises
ligne d'adresse du moa:12 Rue Des Carmes
téléphone du contact balisé:0387711111
objet du marché:Marché de Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique d'un immeuble de 15 logements - Résidence ' Le Smolett ' : 1, rue Smolett 06300 NICE
Référence Marché:2026.62
*********************************************************See the notice on TED website
610545-2026 - Mise en concurrence
610545-2026.
610545-2026 - Mise en concurrence
France - Services d'architecte pour les bâtiments - Marché de Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique d'un immeuble de 15 logements - Résidence ' Le Smolett ' : 1, rue Smolett 06300 NICE
OJ S 171/2026 04/09/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: BATIGERE HABITAT
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché de Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique d'un immeuble de 15 logements - Résidence ' Le Smolett ' : 1, rue Smolett 06300 NICE
Description: La présente consultation est lancée par BATIGERE HABITAT, entreprise sociale pour l'habitat. Elle a pour objet les prestations suivantes : marché de Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique d'un immeuble de 15 logements - Résidence ' Le Smolett ' : 1, rue Smolett 06300 NICE. Les prestations attendues sont détaillées dans le Dossier de Consultation des Entreprises
Identifiant de la procédure: 529cfd4b-af68-40bb-83c2-0f4542556794.
Identifiant interne: 2026.62.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0000
Titre: Marché de Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique d'un immeuble de 15 logements - Résidence ' Le Smolett ' : 1, rue Smolett 06300 NICE
Description: La présente consultation est lancée par BATIGERE HABITAT, entreprise sociale pour l'habitat. Elle a pour objet les prestations suivantes : marché de Maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation énergétique d'un immeuble de 15 logements - Résidence ' Le Smolett ' : 1, rue Smolett 06300 NICE. Les prestations attendues sont détaillées dans le Dossier de Consultation des Entreprises
Identifiant interne: S-PA-1867311.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature complémentaire (cpv): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.2.Lieu d'exécution
Adresse postale: 1, rue Smolett
Ville: Nice
Code postal: 06300
Subdivision pays (NUTS): Alpes-Maritimes (FRL03)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Date de début: 15/11/2026.
Durée: 42 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.7.Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l'incidence environnementale: Autre
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Compréhension du projet et proposition (sur la base du mémoire technique)
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Le confort thermique du bâti, notamment face au réchauffement climatique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867311.
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867311.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/10/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Date d'ouverture: 05/10/2026 15:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d'enregistrement: D66D620A-ABF5-8CCD-BEA21B23B8B9395A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: BATIGERE HABITAT
Numéro d'enregistrement: 70133.
Adresse postale: 12 Rue Des Carmes
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Point de contact: Le Directeur Général
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0387711111.
Adresse internet: http://www.batigere.fr
Profil de l'acheteur: http://www.batigere.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0003.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement: D66D6239-BA76-D22A-C672AF29DBBAA676.
Adresse postale: Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0383908500
Télécopieur: 0383274984.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.ORG-0004.
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement: D66D624A-E317-E70A-78903BFF10B596B2.
Adresse postale: Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035.
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0383908500
Télécopieur: 0383274984.
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 2c759fe9-5013-43a5-8a3f-81b1c97a862b - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 02/09/2026 15:10:35 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 610545-2026.
Numéro de publication au JO S: 171/2026.
Date de publication: 04/09/2026
