775954-2025.
775954-2025 - Mise en concurrence
France - Services d'architecture - Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier de 15 logements à Bois-le-Roi
OJ S 226/2025 24/11/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Les Foyers de Seine et Marne
Adresse électronique:
[email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier de 15 logements à Bois-le-Roi
Description: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier de 15 logements à Bois-le-Ro
Identifiant de la procédure: f9df30a7-9436-4cf2-b94f-660808d862c8.
Identifiant interne: MOE Bois le Roi
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Bois le Roi
Code postal: 77590
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
2.1.3.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier de 15 logements à Bois-le-Roi
Description: Marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un ensemble immobilier de 15 logements à Bois-le-Roi
5.1.1.Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Options:
Description des options: le contrat comprend une clause de prestation similaire.
5.1.2.Lieu d'exécution
Pays: France
N'importe où dans le pays donné
5.1.3.Durée estimée
Durée: 32 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.achatpublic.com
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Adresse de présentation: www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/12/2025 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l'offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Les Foyers de Seine et Marne - Tribunal Judiciaire de Melun
Organisation chargée des procédures de recours: Les Foyers de Seine et Marne - Tribunal Judiciaire de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Les Foyers de Seine et Marne - Tribunal Judiciaire de Melun
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Les Foyers de Seine et Marne
Numéro d'enregistrement: 78496756400112.
Adresse postale: 14 avenue Thiers
Ville: Melun
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0164144330
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL): https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_UxkdBz0x2F
Profil de l'acheteur: https://www.achatpublic.com
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Melun
Adresse postale: 2 avenue du Général Leclerc
Ville: MELUN
Code postal: 77000
Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]
Téléphone: 0164798000
Adresse internet: https://www.justice.gouv.fr/annuaire/fiche/tribunal-judiciaire-de-melun
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 38ddca73-589e-49ec-9d1c-c0411769cfa8 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 21/11/2025 14:46:06 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 775954-2025.
Numéro de publication au JO S: 226/2025.
Date de publication: 24/11/2025
