MARCHÉ DE FOURNITURE DE VASES URBAINS.

Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 25-79336
Fournitures

Section 1 - Identification de l'acheteur


Ces pots seront installés en régie par la Commune de Saint-Victoret
Lieu de fourniture : le lieu sera défini ultérieurement par la Commune de Saint-Victoret
Lieu de livraison : Esplanade Albert Mairot, 13730 SAINT-VICTORET
Section 3 - Caractéristiques du marché

Caractéristiques principales : La procédure de passation utilisée est une procédure adaptée avec appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles du Code de la Commande Publique suivants : L. 2124-2, R. 2123-1, R. 2123-5, R. 2143-1, et R. 2151-1.
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bon de commande avec un maximum de 90 000 euros , passé en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 à R. 2162-14
Quantités (fournitures et services), nature et étendue
(travaux) :
Les vases urbains devra être composé d'un corps de forme conique, d'une couronne, d'un bac muni d'anneaux de levage pour la manutention et d'un socle de scellement :
- Le corps sera en acier.et disposera d'une couronne en renfort (en fonte par ex.) ;
- Le socle doit être composé de tubes en acier inoxydable de section adaptée et d'épaisseur 2 mm et d'inserts ;
- Le bac de plantation est préconisé en PEHD noir (ou de résistance et performance équivalente) et devra également disposer d'un système de levage.
Pour une protection optimale contre la rouille et une performance durable, les éléments en acier seront traités par zingage (électrozingué).
Après lavage, dégraissage, séchage et grenaillage, les pièces sont revêtues d'une première couche de poudre époxy anticorrosion par polymérisation et d'une deuxième couche de poudre de finition polyester polymérisée par cuisson correspondant au nuancier.
Les vases devront permettre de réaliser des économies d'eau.
1. Grand modèle : Vase de 420 litres
A. Rouge =>5 Unités // B. Bleu =>5 Unités // C. Vert =>6 Unités // D. Jaune =>6 Unités
2. Petit modèle : Vase de 265 litres
A. Rouge =>4 Unités // B. Bleu =>3 Unités // C. Vert =>3 Unités // D. Jaune =>3 unités
Des variantes seront-elles prises en compte : Oui
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
24 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : Renvoi au règlement de la consultation
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
COMMUNE DE SAINT-VICTORET
Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Type de marché de Fournitures :Code NUTS : FRL04
Valeur estimée hors TVA : 90 000,00 euro(s)
Modalités d'ouverture des offres :
Date: 01 août 2025
Lieu : SAINT-VICTORET
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 0491134813 Fax : 0491811387Mel : [email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille, 22,24 rue Breteuil
13006 Marseille
Tél : 0491134813 Fax : 0491811387Mel : [email protected]
Tribunal Administratif de Marseille
22 rue Breteuil
13281 MARSEILLE CEDEX 06
Tél : 04.91.13.48.13 - Télécopie : 04.91.81.13.87
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/07/2025