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577016-2025
577016-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'ingénierie géotechnique – MARCHE DE BUREAU D'ETUDES " GEOTECHNIQUE, ENVIRONNEMENT, HYDROGEOLOGIE" pour Seqens/Seqens Solidarités et Seqens Accession
OJ S 169/2025 04/09/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel : SEQENS SA HLM
Adresse électronique :
[email protected]
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre : MARCHE DE BUREAU D'ETUDES " GEOTECHNIQUE, ENVIRONNEMENT, HYDROGEOLOGIE" pour Seqens/Seqens Solidarités et Seqens Accession
Description : MARCHE DE BUREAU D'ETUDES " GEOTECHNIQUE, ENVIRONNEMENT, HYDROGEOLOGIE" pour Seqens/Seqens Solidarités et Seqens Accession
Identifiant de la procédure : 3fe56a09-d49f-479a-916c-aa85e3942de9
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires : sur toute l'île de France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande durée initiale de 1 an + 1 an puis 2 ans soit une durée maximale de 4 ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot : LOT-0001
Titre : MARCHE DE BUREAU D'ETUDES " GEOTECHNIQUE,ENVIRONNEMENT, HYDROGEOLOGIE "pour Seqens/Seqens Solidarités et Seqens Accession
Description : MARCHE DE BUREAU D'ETUDES " GEOTECHNIQUE,ENVIRONNEMENT, HYDROGEOLOGIE "pour Seqens/Seqens Solidarités et Seqens Accession
5.1.1.
Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville : Issy les Moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
5.1.3.
Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/perso/Seqens_92/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : SEQENS SA HLM
Organisation chargée des procédures de recours : TGI NANTERRE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEQENS SA HLM
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SEQENS SA HLM
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : SEQENS SA HLM
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SEQENS SA HLM
Organisation qui traite les offres : SEQENS SA HLM
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel : SEQENS SA HLM
Numéro d’enregistrement : 58214281600310
Adresse postale : Immeuble be issy 14-16 Boulevard Garibaldi
Ville : Issy les moulineaux
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique :
[email protected]
Téléphone : 0186525814
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel : TGI NANTERRE
Numéro d’enregistrement : 177 801 115 00151
Ville : NANTERRE
Code postal : 92 000
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3215667f-4979-4fba-adb3-c93cbe787d8f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis : 16
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2025 17:02:08 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 577016-2025
Numéro de publication au JO S : 169/2025
Date de publication : 04/09/2025
