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Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du viaduc sur l'Arc sur la plaine de St-Jean-de-Maurienne

AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS

Avis N° : AO-2031-3480

  • 73 - TELT SAS
  • Etudes, Maîtrise d'oeuvre, Contrôle
  • Marché négocié
  • Mise en ligne :
  • Date limite de réponse :
  • Marché > (sup.) 90 000 euros

Source : MOL

TUNNEL_EURALPIN.GIF Section I : Entité adjudicatrice :
I.1 Nom et adresses : Nom officiel : Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS, Adresse postale : Savoie Technolac - bâtiment Homère - 13 allée du Lac de Constance - BP 281, Ville : Le Bourget-du-Lac, Code NUTS : FRK27 Savoie, Code postal : 73375, Pays : France, Point(s) de contact : Fonction contrats, Courriel : [email protected], Tél. : +33 4 79 68 56 50, Fax : +33 4 79 68 56 83, Adresse(s) internet : Adresse principale : www.telt-sas.com, Adresse du profil d'acheteur : https://telt.achatpublic.com/accueil/


I.3 Communication : L'accès aux documents du marché est restreint. De plus amples informations peuvent être obtenues à l'adresse suivante : https://telt.achatpublic.com/accueil/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s) :
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via : https://telt.achatpublic.com/accueil/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.6 Activité principale : Services de chemin de fer
Section II : Objet :
II.1 Etendue du marché :
II.1.1 Intitulé : Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation du viaduc sur l'Arc sur la plaine de Saint-Jean-de-Maurienne (chantier opérationnel 9e)
Numéro de référence : S51
II.1.2 Code CPV principal : 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
II.1.3 Type de marché : Services
II.1.4 Description succincte :
Le chantier opérationnel 9 (CO 9), situé sur la plaine de Saint-Jean-de-Maurienne, est le point d'interconnexion entre la partie Française (SNCF-R) et la partie transfrontalière (TELT) du projet de liaison ferroviaire Lyon-Turin. C'est également le point de liaison entre le réseau existant (appelé aussi ligne historique) et les infrastructures nouvelles (appelées aussi ligne nouvelle) de la section transfrontalière, constituées essentiellement d'un tunnel de 57,5 km (dit " tunnel de base "). Le chantier opérationnel 9e est l'extrémité Est de cette zone.
Le viaduc de l'Arc (CO 9e) est un ouvrage d'art mono-travée d'une portée de 135 m permettant à la ligne nouvelle de franchir la rivière " l'Arc " avant son entrée dans le tunnel de base côté France (cf. fiche descriptive téléchargeable à l'adresse suivante : https://telt.achatpublic.com/accueil/). Il s'inscrit entre le " saut-de-mouton " à l'Ouest et la tranchée couverte à l'Est qui est l'entrée dans le tunnel de base.
II.1.6 Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : Non
II.2 Description :
II.2.2 Code(s) CPV additionnel(s) :
71322300 Services de conception de ponts
71311230 Services d'ingénierie ferroviaire
II.2.3 Lieu d'exécution :
Code NUTS : FRK27 Savoie
Lieu principal d'exécution : Plaine de Saint-Jean-de-Maurienne (Savoie).
II.2.4 Description des prestations :
Description des travaux : Construction du viaduc (fondations, superstructure), travaux d'aménagement de l'Arc dans la zone, diverses mesures environnementales, fourniture et mise en oeuvre des remblais courants et techniques ainsi que des structures de plate-forme pour la section courante de la ligne nouvelle entre le saut-de-mouton et la tranchée couverte, clôtures et accès, écrans de protection phonique et voie sur dalle et/ou dalles de transition en coordination avec les équipements ferroviaires.
Description des missions de maîtrise d'oeuvre faisant l'objet du présent marché :
- AVP : études d'Avant-projet, liées à l'adaptation de l'interface entre la charpente métallique et la dalle portant la voie ferrée et ses équipements ;
- PRO : études de Projet ;
- ACT : Assistance au maître d'ouvrage pour la passation des contrats de travaux ;
- VISA : Visa des études d'exécution ;
- DET : Direction de l'exécution des contrats de travaux ;
- AOR : Assistance lors des opérations de réception et pendant l'année de garantie de parfait achèvement ;
- OPC : Ordonnancement, pilotage et coordination de chantier ;
- missions complémentaires (non comprises dans la mission type du maître d'oeuvre) liées à la connaissance du site (levés topographiques, définition, pilotage et suivi des reconnaissances géotechniques complémentaires, autres diagnostics...), et études liées aux procédures administratives jusqu'à délivrance des arrêtés correspondants (loi sur l'eau, ICPE...).
Il est précisé que les études AVP portent sur la structure de l'ouvrage ainsi que sur les équipements ferroviaires en interface et pour une ligne d'une vitesse supérieure ou égale à 220 km/h.
II.2.5 Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.7 Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique : Durée en mois : 65
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : Non
II.2.10 Variantes :
Des variantes seront prises en considération : Oui
II.2.11 Information sur les options :
Options : Non
II.2.13 Information sur les fonds de l'Union européenne :
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : Oui
Identification du projet : TEN-T (réseaux transeuropéens) : 2014-EU-TM-0401-M.
II.2.14 Informations complémentaires :
La valeur estimée des travaux auxquels se rapporte le présent marché de maîtrise d'oeuvre est d'environ 32 000 000 EUR HT.
La durée du marché mentionnée au point II.2.7) ci-avant n'est qu'une durée prévisionnelle. Le marché débutera à compter de la date de sa notification au titulaire et s'achèvera à la fin de la période de garantie de parfait achèvement de l'ouvrage.
Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique :
III.1 Conditions de participation :
III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Liste et description succincte des conditions :
Chaque opérateur économique, seul ou groupé, devra fournir :
-  soit les formulaires DC1 et DC2 ou équivalents, téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat (en cas de groupement d'opérateurs économiques, le DC1 est à fournir uniquement par le mandataire) ;
-  soit le Document unique de marché européen (DUME), ou équivalent pour les candidats non établis dans l'Union européenne ; il est précisé que TELT n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen ou son équivalent qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.
Les opérateurs économiques soumis au droit italien devront aussi fournir les pièces suivantes :
-  le document DURC (Documento Unico di Regolarità Contributiva) ;
-  le " protocollo operativo per il Monitoraggio finanziario delle Grandi Opere (MGO) " dûment rempli, disponible à l'adresse suivante : https://www.telt-sas.com/wpcontent/uploads/2018/12/MGO_impaginato_IT_071218_Low_TELT-1.pdf
Une attention particulière sera portée aux situations de conflit d'intérêt qui pourraient exister entre le titulaire du présent marché public et le titulaire des marchés suivants, passés ou en cours de passation par TELT :
-  assistance à maîtrise d'ouvrage et réalisation d'études en phase travaux dans le cadre de la réalisation du tunnel de base du projet ferroviaire Lyon-Turin ;
-  prestations de conduite d'opération, d'OPC et de contrôle financier concernant les ouvrages à l'air libre de la plaine de Saint-Jean-de-Maurienne ;
-  mise en oeuvre complémentaire du protocole d'état initial et suivi, au titre de la loi sur l'eau, des travaux de réalisation du tunnel de base ;
-  coordination environnementale côté France relative à la section transfrontalière du projet ferroviaire Lyon-Turin, à l'exclusion des travaux de reconnaissance de Saint-Martin-la-Porte.
III.1.2 Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection :
Chaque opérateur économique, seul ou groupé, devra démontrer qu'il dispose d'une capacité économique et financière suffisante en fournissant :
-  les bilans financiers (y compris comptes de résultat et, pour les candidats Français, liasse fiscale et ses annexes) des années 2016, 2017 et 2018, certifiés par les commissaires aux comptes ou équivalent pour les candidats non Français ;
-  le fichier Excel " bilans financiers " dûment complété et remis sous format Excel, téléchargeable à l'adresse suivante : https://telt.achatpublic.com/accueil/
-  une attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité indiquant la hauteur des capitaux garantis.
III.1.3 Capacité technique et professionnelle :
Liste et description succincte des critères de sélection :
Chaque opérateur économique, seul ou groupé, y compris sous-traitants éventuels, devra démontrer qu'il dispose d'une capacité technique et professionnelle suffisante en fournissant :
-  moyens humains et matériels :
- une déclaration indiquant ses effectifs moyens annuels et l'importance et les qualifications du personnel d'encadrement (cadres dirigeants et cadres intermédiaires) pour les années 2017, 2018 et 2019 ;
- les titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise, notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du présent marché
public ;
-  références professionnelles :
- une liste des prestations de maîtrise d'oeuvre similaires à celles du présent marché qu'il a exécutées au cours des huit dernières années.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
S'agissant des références professionnelles, le candidat devra présenter au moins une référence de prestation de maîtrise d'oeuvre, achevée dans les huit dernières années, pour chacun des items suivants (en cas de groupement d'opérateurs économiques, une seule référence est suffisante par groupement) :
-  ouvrages d'art ferroviaires de haute technicité ;
-  dossiers de procédures publiques administratives : établissement/instruction et suivi d'exécution ;
-  références architecturales pour des ouvrages similaires ;
-  travaux sur un site contraint, avec des espaces dédiés réduits.
Le candidat devra présenter au plus trois références par item, une même référence pouvant couvrir plusieurs items. En cas de remise d'un nombre de références supérieur, seules seront prises en compte les trois premières références dans l'ordre de lecture du document. Chaque référence devra impérativement être renseignée selon le tableau téléchargeable via la plate-forme de dématérialisation de TELT (https:// telt.achatpublic.com/accueil/). Ce tableau, à remettre sous format Excel, dans lequel devront être indiqués le montant de la prestation réalisée, le rôle et les limites de prestation technique de chaque opérateur économique concerné, ainsi que les coordonnées précises des clients concernés, sera accompagné si possible d'attestations de bonne exécution.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de fournir les capacités techniques et professionnelles demandées, il apportera la preuve de ces capacités par tout autre document jugé équivalent.

III.1.4 Règles et critères objectifs de participation :
Liste et brève description des règles et critères : A l'appui des pièces justificatives remises lors du dépôt des candidatures et après exclusion des candidatures irrecevables, les candidats seront sélectionnés sur la base de leurs capacités économiques, financières, techniques et professionnelles.
III.1.7 Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le présent marché public est financé par l'Union européenne, par l'Italie et par la France.
Le paiement des prestations sera effectué par virement bancaire dans le délai de 45 jours à compter de la date de réception de la facture.
Les prix des prestations seront forfaitaires et révisables.
III.1.8 Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Les opérateurs économiques peuvent se présenter seuls ou en groupement. Une même personne juridique ne peut pas faire acte de candidature en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni en qualité de membre de plusieurs groupements.
Après l'attribution du marché public, la forme du groupement exigée par TELT sera la forme conjointe avec mandataire solidaire. La forme en groupement conjoint se justifie par la diversité des compétences demandées et des missions exigées, qui restent très spécialisées : chacun des cotraitants ne doit ainsi se trouver engagé que pour la partie du marché qu'il exécute. La solidarité du mandataire permet, quant à elle, de garantir la bonne exécution de la globalité de la prestation et, en cas de défaillance d'un cotraitant, de proposer à TELT les solutions pour y remédier.
III.2 Conditions liées au marché :
III.2.3 Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché : Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
Section IV : Procédure :
IV.1 Description :
IV.1.1 Type de procédure : Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable

IV.1.8 Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : Oui
IV.2 Renseignements d'ordre administratif :
IV.2.2 Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
Date : 24/09/2020
Heure locale :
14:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : Français, italien
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : 12 mois (à compter de la date limite de réception des offres)
Section VI : Renseignements complémentaires :
VI.1 Renouvellement :
Il s'agit d'un marché renouvelable : Non
VI.3 Informations complémentaires :
Dans la mesure où le droit applicable à la passation du présent marché public est le droit Français, le présent avis de marché rédigé en langue Française est le seul avis qui doit être pris en considération en cas de différence avec l'avis publié pour le même marché en langue italienne, qui est à considérer comme une traduction de courtoisie.
A l'exception de la fiche descriptive, du fichier Excel et du tableau de références mentionnés respectivement aux points II.1.4), III.1.2) et III.1.3) ci-avant, il n'existe aucun dossier de consultation à retirer. Les candidats intéressés devront seulement remettre avant la date et l'heure mentionnées au point IV.2.2) un dossier de candidature contenant les pièces et renseignements demandés plus haut. Les candidats devront déposer leur candidature par voie dématérialisée uniquement, à l'adresse suivante : https://telt.achatpublic.com/accueil/
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le pli peut être accompagné par une copie de sauvegarde, déposée en main propre contre récépissé ou par courrier recommandé avec avis de réception, à l'adresse précisée au point I.1). Pour les candidatures comme pour les éventuelles copies de sauvegarde, les plis qui seraient déposés après la date et l'heure limites fixées seront déclarés hors délai et rejetés. Il appartient aux candidats de se renseigner et de s'assurer que leur pli est bien parvenu avant la date et l'heure limites.
Aux candidats qui seront admis sera adressé un dossier de consultation, à partir duquel ils seront invités à remettre une offre dans un délai qui leur sera précisé. Le titulaire du marché sera ensuite choisi après négociation éventuelle. Il est en effet précisé que, conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du code de la commande publique, TELT se réserve la possibilité de ne pas négocier avec les soumissionnaires et d'attribuer le marché sur la base des offres initiales. En cas de négociation, TELT se réserve la possibilité d'éliminer progressivement le nombre de soumissionnaires admis à négocier au fur et à mesure des phases de négociation.
Le présent marché public est soumis :
- à la loi italienne no 191/2009 relative aux lots constructifs, concernant les modalités de financement de l'ouvrage par l'état italien ; ces dispositions s'appliqueront conformément au droit communautaire ;
- aux règles relatives à la lutte contre les infiltrations mafieuses qui sont convenues entre les gouvernements Français et italien au travers du règlement des contrats validé par la CIG (Commission inter-gouvernementale), publié en France par décret no 2017-432 du 5.4.2017 et applicable depuis le 9.4.2018, et de ses modifications.
Enfin, le titulaire du présent marché public s'engage à respecter le code éthique appliqué au sein de TELT (librement téléchargeable à l'adresse suivante : https://cloud.telt-sas.com/index.php/s/eItr2eJpKeBtEvI), et à le faire respecter par ses salariés, cotraitants et sous-traitants.
VI.4 Procédures de recours :
VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours : Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble, Adresse postale : BP 1135, Ville : Grenoble, Code postal : 38022, Pays : France, Courriel : [email protected], Tél. : +33 4 76 42 90 00, Fax : +33 4 76 42 22 69, Adresse Internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.4.3 Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Les procédures de recours applicables sont :
- le référé précontractuel (article L. 551-5 du code de justice administrative), qui peut être exercé jusqu'à la signature du marché public ;
- le référé contractuel (article L. 551-13 du code de justice administrative), qui peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché public si aucun avis d'attribution n'a été publié ;
- le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses de publicité devant le juge du plein contentieux, qui peut être exercé dans un délai de deux mois suivant les mesures de publicité adéquates.
VI.4.4 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours : Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble, Adresse postale : BP 1135, Ville : Grenoble, Code postal : 38022, Pays : France, Courriel : [email protected], Tél. : +33 4 76 42 90 00, Fax : +33 4 76 42 22 69, Adresse Internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr
VI.5 Date d'envoi du présent avis : 20/07/2020

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