Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de deux liaisons mode actifs :- Lot 1 : Liaison Gare voie verte du Beaujolais - Lot 2 : Liaison Gare campus Bel Air sur la commune de Belleville-en-Beaujolais.

Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 24-75460
Services

Section 1 - Identification de l'acheteur
Objet du marché : Maitrise d'oeuvre pour l'aménagement de deux liaisons mode actifs :- Lot 1 : Liaison Gare voie verte du Beaujolais
- Lot 2 : Liaison Gare campus Bel Air sur la commune de Belleville-en-Beaujolais
Section 3 - Caractéristiques du marché

Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai
d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Section 5 - Conditions relative au marché
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Section 7 - Critères d'attribution

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché

Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai



Section 11 - Autres renseignements

Renseignements complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Lot 1 - Liaison Gare voie verte du Beaujolais
Lot 2 - Liaison Gare campus Bel Air sur la commune de Belleville-en-Beaujolais
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Documents payant : NON
Modalités d'ouverture des offres :
Date:Lieu : Territoire de la CCSB
Marché périodique : NON
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : OUI
Marchés réservés : NON
La prestation est réservée à une profession particulière : Oui
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin
69433 LyonCedex 03
Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : [email protected]
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Duguesclin
69433 LyonCedex 03
Tél : 0478141010 Fax : 0478141065Mel : [email protected]
Visite obligatoire prenant la forme d'un reportage photographie des voiries objet du présent marché de maîtrise d'oeuvre
Section 12 - Adresses complémentaires

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
administratif peuvent être obtenus :
Communauté de communes Saône Beaujolais : Service marchés publics

Adresse : 105, rue de la République, 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Coordonnées :

Téléphone : 0474663598
Courriel : [email protected]
Adresse internet : http://agysoft.marches-publics.info
Adresse auprès de laquelle des renseignements
complémentaires peuvent être obtenus :
Communauté de communes Saône Beaujolais : Service Marchés Publics

Adresse : 105, rue de la République, 69220 BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Coordonnées :

Téléphone : 0474663598
Courriel : [email protected]
Adresse internet : http://agysoft.marches-publics.info
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Possibilité de présenter une offre pour l'ensemble des
lots
-
Lot(s)
1 - Liaison Gare voie verte du Beaujolais
Liaison Gare voie verte du Beaujolais -
Lot(s)
2 - Liaison Gare campus Bel Air sur la commune de Belleville-en-Beaujolais
Liaison Gare campus Bel Air sur la commune de Belleville-en-Beaujolais
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/06/2024