Maintenance et extension des équipements de sécurisation des lycées de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Avis de marché
Département(s) de publication :69
Annonce n° 26-27902


Section 1 - Acheteur

1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Forme juridique de l'acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d'administration générale

Section 2 - Procédure

2.1 Procédure
Titre : Maintenance et extension des équipements de sécurisation des lycées de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
Description : Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande opéré pour répondre aux besoins des lycées publics de la Région adhérents à la Centrale d'achat régionale. Dans le cadre de l'exécution du marché, les bons de commande seront émis soit directement par les lycées bénéficiaires soit par la Région Auvergne-Rhône-Alpes agissant pour le compte des lycées. Modalités d'attribution = Chaque candidat/groupement peut soumissionner pour un seul lot, plusieurs lots ou tous les lots. Toutefois, un même candidat/groupement ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots à l'issue de la consultation (Cf article 1.2.2. du règlement de la consultation).
Identifiant de la procédure : efb6f9e3-cddc-4c81-9763-6734e0430125
Identifiant interne : DAF_2025_000172
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non

2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35120000 Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42961100 Système de contrôle des accès

2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Lot 1 = Ain, Rhône Lot 2 = Ardèche, Drôme Lot 3 = Isère Lot 4 = Savoie, Haute-Savoie Lot 5 = Loire, Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme
Ville : Lyon
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 15,000,000 Euro

2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

Section 5 - Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Ain, Rhône
Description : Le présent marché est opéré pour répondre aux besoins des lycées publics de la Région adhérents à la Centrale d'achat régionale. Dans le cadre de l'exécution du marché, les bons de commande seront émis soit directement par les lycées bénéficiaires soit par la Région Auvergne-Rhône-Alpes agissant pour le compte des lycées. Montant total maximum HT pour les besoins de la Région = 272 000,00 EUR HT sur la durée initiale du marché (12 mois) soit 1 088 000,00 EUR HT sur la durée maximale du marché (48 mois). Montant total maximum HT pour les besoins des adhérents de la Centrale d'achat régionale = 800 000,00 EUR HT sur la durée initiale du marché (12 mois) soit 3 200 000,00 EUR HT sur la durée maximale du marché (48 mois).
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35120000 Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42961100 Système de contrôle des accès

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ain, Rhône
Ville : Lyon
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,288,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels mis à disposition pour assurer les prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Outil de gestion de la maintenance et de partage des documents
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie proposée par le candidat pour assurer la maintenance préventive
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Cas d'école - Méthodologie proposée par le candidat pour assurer la maintenance curative
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie pour assurer le relevé de patrimoine
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_n9ibEiojKv

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_n9ibEiojKv
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 180
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui traite les offres : Région Auvergne-Rhône-Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Ardèche, Drôme
Description : Le présent marché est opéré pour répondre aux besoins des lycées publics de la Région adhérents à la Centrale d'achat régionale. Dans le cadre de l'exécution du marché, les bons de commande seront émis soit directement par les lycées bénéficiaires soit par la Région Auvergne-Rhône-Alpes agissant pour le compte des lycées. Montant total maximum HT pour les besoins de la Région = 100 000,00 EUR HT sur la durée initiale du marché (12 mois) soit 400 000,00 EUR HT sur la durée maximale du marché (48 mois). Montant total maximum HT pour les besoins des adhérents de la Centrale d'achat régionale = 310 000,00 EUR HT sur la durée initiale du marché (12 mois) soit 1 240 000,00 EUR HT sur la durée maximale du marché (48 mois).
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35120000 Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42961100 Système de contrôle des accès

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Ardèche, Drôme
Ville : Lyon
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 1,640,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels mis à disposition pour assurer les prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Outil de gestion de la maintenance et de partage des documents
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie proposée par le candidat pour assurer la maintenance préventive
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Cas d'école - Méthodologie proposée par le candidat pour assurer la maintenance curative
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie pour assurer le relevé de patrimoine
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_n9ibEiojKv

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_n9ibEiojKv
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 180
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui traite les offres : Région Auvergne-Rhône-Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Isère
Description : Le présent marché est opéré pour répondre aux besoins des lycées publics de la Région adhérents à la Centrale d'achat régionale. Dans le cadre de l'exécution du marché, les bons de commande seront émis soit directement par les lycées bénéficiaires soit par la Région Auvergne-Rhône-Alpes agissant pour le compte des lycées. Montant total maximum HT pour les besoins de la Région = 138 000,00 EUR HT sur la durée initiale du marché (12 mois) soit 552 000,00 EUR HT sur la durée maximale du marché (48 mois). Montant total maximum HT pour les besoins des adhérents de la Centrale d'achat régionale = 420 000,00 EUR HT sur la durée initiale du marché (12 mois) soit 1 680 000,00 EUR HT sur la durée maximale du marché (48 mois).
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35120000 Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42961100 Système de contrôle des accès

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Isère
Ville : Lyon
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,232,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels mis à disposition pour assurer les prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Outil de gestion de la maintenance et de partage des documents
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie proposée par le candidat pour assurer la maintenance préventive
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Cas d'école - Méthodologie proposée par le candidat pour assurer la maintenance curative
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie pour assurer le relevé de patrimoine
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 8
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 60

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_n9ibEiojKv

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_n9ibEiojKv
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 180
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la consultation
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui traite les offres : Région Auvergne-Rhône-Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Savoie, Haute-Savoie
Description : Le présent marché est opéré pour répondre aux besoins des lycées publics de la Région adhérents à la Centrale d'achat régionale. Dans le cadre de l'exécution du marché, les bons de commande seront émis soit directement par les lycées bénéficiaires soit par la Région Auvergne-Rhône-Alpes agissant pour le compte des lycées. Montant total maximum HT pour les besoins de la Région = 130 000,00 EUR HT sur la durée initiale du marché (12 mois) soit 520 000,00 EUR HT sur la durée maximale du marché (48 mois). Montant total maximum HT pour les besoins des adhérents de la Centrale d'achat régionale = 390 000,00 EUR HT sur la durée initiale du marché (12 mois) soit 1 560 000,00 EUR HT sur la durée maximale du marché (48 mois).
Identifiant interne : Lot 4

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35120000 Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42961100 Système de contrôle des accès

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Savoie, Haute-Savoie
Ville : Lyon
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 2,080,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels mis à disposition pour assurer les prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Outil de gestion de la maintenance et de partage des documents
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie proposée par le candidat pour assurer la maintenance préventive
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Cas d'école - Méthodologie proposée par le candidat pour assurer la maintenance curative
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie pour assurer le relevé de patrimoine
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_n9ibEiojKv

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_n9ibEiojKv
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 180
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui traite les offres : Région Auvergne-Rhône-Alpes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Loire, Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme
Description : Le présent marché est opéré pour répondre aux besoins des lycées publics de la Région adhérents à la Centrale d'achat régionale. Dans le cadre de l'exécution du marché, les bons de commande seront émis soit directement par les lycées bénéficiaires soit par la Région Auvergne-Rhône-Alpes agissant pour le compte des lycées.
Identifiant interne : Lot 5

5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50610000 Services de réparation et d'entretien du matériel de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35120000 Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42961100 Système de contrôle des accès

5.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale : Loire, Allier, Cantal, Haute-Loire, Puy-de-Dôme
Ville : Lyon
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l'accord-cadre : 4,760,000 Euro

5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d'attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et matériels mis à disposition pour assurer les prestations
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Outil de gestion de la maintenance et de partage des documents
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie proposée par le candidat pour assurer la maintenance préventive
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Cas d'école - Méthodologie proposée par le candidat pour assurer la maintenance curative
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie pour assurer le relevé de patrimoine
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d'attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution : 50

5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_n9ibEiojKv

5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_n9ibEiojKv
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée

Date limite de validité de l'offre : 8 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 180
Informations sur le système d'acquisition dynamique :
Pas de système d'acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Informations relatives aux délais de recours : Voir Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Organisation qui traite les offres : Région Auvergne-Rhône-Alpes

Section 8 - Organisations

8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne-Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement : 20005376700014
Adresse postale : 101 cours Charlemagne
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0426734712
Point de terminaison pour l'échange d'informations (URL) : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Profil de l'acheteur : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON
Numéro d'enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : [email protected]
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis : 84456666-e0d4-42c1-818b-543ff92f5833 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d'avis : Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Date d'envoi de l'avis : 17/03/2026 à 17:21
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible : français

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/03/2026