Les prestations de la présente consultation comportent 7 lots couvrant l'ensemble des besoins de collecte et traitement des déchets : dangereux et non dangereux des sites d'AURAL. Lot 1 : Collecte et traitement des déchets dangereux des sites ...

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PUBLICATION
ÉTABLISSEMENT
AURAL (67)
5 rue Bergson
AVIS DE MARCHÉ
67200 Strasbourg
SERVICES
Avis de marché - directive générale, régime ordinaire
Section 1 -Acheteur
1.1 Acheteur

Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé.
Section 2 -Procédure
2.1 Procédure
Titre: PRESTATION DE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS DES SITES D'AURAL.
Description: Les prestations de la présente consultation comportent 7 lots couvrant l'ensemble des besoins de collecte et
traitement des déchets : dangereux et non dangereux des sites d'AURAL.
Lot 1 : Collecte et traitement des déchets dangereux des sites d'AURAL : DASRIA / DIMED
Lot 2 : Collecte et traitement des déchets non dangereux du site de Bergson Strasbourg DND
Lot 3 : Collecte et traitement des déchets non dangereux CARTON (+ film plastique PEBD + papier + bouteille plastique PEHD) du site de Bergson Strasbourg.
Lot 4 : Collecte et traitement des déchets dangereux du site de Bergson Strasbourg : Emballages souillés
Lot 5 : Collecte et traitement des déchets non dangereux du site de Bergson Strasbourg : Palettes en bois usagées
Lot 6 : Collecte et traitement des déchets non dangereux (dont déchets recyclables en sac transparent) du site de Molière Strasbourg.
Lot 7 : Collecte et traitement des déchets non dangereux (dont déchets recyclables en sac transparent) du site de Colmar
Identifiant interne: AURAL-2025/00004.

Procédure accélérée: NON.
Principales caractéristiques de la procédure: Cette consultation est une procédure dite ' d'Appel d'offres ouvert ' en application des articles L.2124-1 à L.2124-2 et R. 2161-2 à l'article R.2161-5 du code la commande publique.
2.1.1 Objectif

Nomenclature principale (cpv): 90524400. 90513000. 90500000. 90512000.
2.1.2 Lieu d'exécution
Adresse postale: 5, rue Bergson CS 30038.
Ville: STRASBOURG cedex.
Code postal: 67087.
Code NUTS: FRF11.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 7. 2.1.6 Motifs d'exclusion
Section 5 -Lot
5.1 LOT No : LOT-0001.
Titre: Collecte et traitement des déchets dangereux des sites d'AURAL : DASRIA / DIMED.
Description: Collecte et traitement des déchets dangereux des sites d'AURAL : DASRIA / DIMED. 5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90524400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 5, rue Bergson CS 30038.
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Ville: STRASBOURG CEDEX.
Code Postal: 67087.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Description: -Marchés de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique) : Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche
conditionnelle : Marché reconductible : le marché est reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Non requises Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Type : Capacité technique et professionnelle.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1 / Offre financière : 55 % 2 / Valeur technique de l'offre : 35 % 3 / Développement durable et démarche Responsabilité sociétale des entreprises (RSE): 10 % TOTAL 100 points Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée

Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 10/09/2025 à 14:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
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Organisation chargée des procédures de médiation : AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours : AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AURAL (67)
Organisation qui recoit les demandes de participation : AURAL (67)
Organisation qui traite les offres : AURAL (67)
5.1 LOT No : LOT-0002.
Titre: Collecte et traitement des déchets non dangereux du site de Bergson Strasbourg DND.
Description: Collecte et traitement des déchets non dangereux du site de Bergson Strasbourg DND.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90524400. 90513000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 5, rue Bergson CS 30038.
Ville: STRASBOURG CEDEX.
Code Postal: 67087.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Description: -Marchés de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique) : Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche
conditionnelle : Marché reconductible : le marché est reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Non requises Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Type : Capacité technique et professionnelle.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1 / Offre financière : 55 % 2 / Valeur technique de l'offre : 35 % 3 / Développement durable et démarche Responsabilité sociétale des entreprises (RSE): 10 % TOTAL 100 points Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée

Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
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Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 10/09/2025 à 14:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours : AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AURAL (67)
Organisation qui recoit les demandes de participation : AURAL (67)
Organisation qui traite les offres : AURAL (67)
5.1 LOT No : LOT-0003.
Titre: Collecte et traitement des déchets non dangereux CARTON (+ film plastique PEBD + papier + bouteille plastique PEHD) du site de Bergson Strasbourg.
Description: Collecte et traitement des déchets non dangereux CARTON (+ film plastique PEBD + papier + bouteille
plastique PEHD) du site de Bergson Strasbourg.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90524400. 90513000.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 5, rue Bergson CS 30038.
Ville: STRASBOURG CEDEX.
Code Postal: 67087.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Description: -Marchés de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique) : Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche
conditionnelle : Marché reconductible : le marché est reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Non requises Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Type : Capacité technique et professionnelle.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10 Critères d'attribution
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Critère Prix :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du
marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1 / Offre financière : 55 % 2 / Valeur technique de l'offre : 35 % 3 / Développement durable et démarche Responsabilité sociétale des entreprises (RSE): 10 % TOTAL 100 points Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée

Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 10/09/2025 à 14:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours : AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AURAL (67)
Organisation qui recoit les demandes de participation : AURAL (67)
Organisation qui traite les offres : AURAL (67)
5.1 LOT No : LOT-0004.
Titre: Collecte et traitement des déchets dangereux du site de Bergson Strasbourg : Emballages souillés.
Description: Collecte et traitement des déchets dangereux du site de Bergson Strasbourg : Emballages souillés.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90524400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 5, rue Bergson CS 30038.
Ville: STRASBOURG CEDEX.
Code Postal: 67087.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Description: -Marchés de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique) : Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche
conditionnelle : Marché reconductible : le marché est reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Non requises Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
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5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Type : Capacité technique et professionnelle.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du
marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1 / Offre financière : 55 % 2 / Valeur technique de l'offre : 35 % 3 / Développement durable et démarche Responsabilité sociétale des entreprises (RSE): 10 % TOTAL 100 points Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée

Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 10/09/2025 à 14:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours : AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AURAL (67)
Organisation qui recoit les demandes de participation : AURAL (67)
Organisation qui traite les offres : AURAL (67)
5.1 LOT No : LOT-0005.
Titre: Collecte et traitement des déchets non dangereux du site de Bergson Strasbourg : Palettes en bois usagées.
Description: Collecte et traitement des déchets non dangereux du site de Bergson Strasbourg : Palettes en bois usagées.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90513000. 90524400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 5, rue Bergson CS 30038.
Ville: STRASBOURG CEDEX.
Code Postal: 67087.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
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Description: -Marchés de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique) : Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche conditionnelle : Marché
reconductible : le marché est reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Non requises
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Type : Capacité technique et professionnelle.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du
marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1 / Offre financière : 55 % 2 / Valeur technique de l'offre : 35 % 3 / Développement durable et démarche Responsabilité sociétale des entreprises (RSE): 10 % TOTAL 100 points Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée

Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis.
Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 10/09/2025 à 14:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours : AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AURAL (67)
Organisation qui recoit les demandes de participation : AURAL (67)
Organisation qui traite les offres : AURAL (67)
5.1 LOT No : LOT-0006.
Titre: Collecte et traitement des déchets non dangereux (dont déchets recyclables en sac transparent) du site de Molière
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Strasbourg.
Description: Collecte et traitement des déchets non dangereux (dont déchets recyclables en sac transparent) du site de Molière Strasbourg.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90513000. 90524400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 5, rue Bergson CS 30038.
Ville: STRASBOURG CEDEX.
Code Postal: 67087.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Description: -Marchés de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique) : Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche
conditionnelle : Marché reconductible : le marché est reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Non requises Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Type : Capacité technique et professionnelle.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1 / Offre financière : 55 % 2 / Valeur technique de l'offre : 35 % 3 / Développement durable et démarche Responsabilité sociétale des entreprises (RSE): 10 % TOTAL 100 points Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée

Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 10/09/2025 à 14:00.
Conditions du marché :
page 8/10
marches-securises.fr
Avis de publicité
28/07/2025.
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours : AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AURAL (67)
Organisation qui recoit les demandes de participation : AURAL (67)
Organisation qui traite les offres : AURAL (67)
5.1 LOT No : LOT-0007.
Titre: Collecte et traitement des déchets non dangereux (dont déchets recyclables en sac transparent) du site de Colmar. Description: Collecte et traitement des déchets non dangereux (dont déchets recyclables en sac transparent) du site de Colmar.
5.1.1 Objectif
Type de marché: services.
Classification CPV: 90513000. 90524400.
5.1.2 Lieu d'exécution
Lieu d'exécution: 5, rue Bergson CS 30038.
Ville: STRASBOURG CEDEX.
Code Postal: 67087.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par année(s): 4.
5.1.4 Renouvellement
Description: -Marchés de prestations similaires : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'y recourir (Article R.2122-7 du code de la commande publique) : Marché à tranches conditionnelles : le marché ne comporte pas de tranche
conditionnelle : Marché reconductible : le marché est reconductible (Cf. article 3.2 du présent RC).
5.1.5 Valeur
5.1.6 Informations générales
Les noms et qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du marché doivent être indiqués: Non requises Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l'Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l'UE.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d'accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
Type : Capacité technique et professionnelle.

Description : Conformément à l'article R. 2144-1 du code de la commande publique, les candidatures seront vérifiées sur la base de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles des candidats. En cas de groupement, l'appréciation s'effectuera de manière globale.
5.1.10 Critères d'attribution
Critère Prix :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les
documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1 / Offre financière : 55 % 2 / Valeur technique de l'offre : 35 % 3 / Développement durable et démarche Responsabilité sociétale des entreprises
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marches-securises.fr Avis de publicité 28/07/2025.
(RSE): 10 % TOTAL 100 points Voir règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d'accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : francais.
5.1.12 Conditions du marché public
Soumission électronique : Autorisée

Adresse pour la soumission : https://marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : francais.
Une signature ou un cachet électronique avancé ou qualifié (tel que défini dans le règlement (UE) no 910/2014) est requis. Date limite jusqu'à laquelle l'offre doit rester valable : 180 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 10/09/2025 à 14:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Autorisée
La commande électronique sera utilisée.
Le paiement électronique sera utilisé.
5.1.15 Techniques
Aucun
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation : AURAL (67)
Organisation chargée des procédures de recours : AURAL (67)
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours : AURAL (67)
Organisation qui recoit les demandes de participation : AURAL (67)
Organisation qui traite les offres : AURAL (67)
Section 8 -Organisations
8.1 ORG-0001.

Numéro d'enregistrement (SIRET) : 78803972500189.
Département : 67.
Adresse postale : 5 rue Bergson.
Adresse postale : 5 rue Bergson.
Ville : Strasbourg.
Code postal : 67200.
Pays : FRANCE.
Point de contact: Eric OHLMANN.
Adresse électronique: [email protected].
Téléphone: +33 388104839.
Profil de l'acheteur: https://www.marches-securises.fr.
Section 11 -Informations relatives à l'avis
11.1 Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis :6805b868-b346-4d69-8bbe-1fbdea8b8d2a
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d'avis : Avis de marché - directive générale, régime ordinaire.
Date d'envoi de l'avis: 28/07/2025 à 10:47.
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais.
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