Le besoin porte sur l'acquisition d'une microsonde électronique à haute résolution spatiale pour analyser les éléments du lithium à l'uranium.

655620-2025.
655620-2025 - Mise en concurrence
France - Microscopes électroniques - Acquisition d'une microsonde électronique à haute résolution spatiale avec analyses d'éléments du lithium à l'uranium
OJ S 192/2025 07/10/2025.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures

1. Acheteur

1.1.Acheteur

Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Adresse électronique: [email protected]
Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement

2. Procédure

2.1.Procédure

Titre: Acquisition d'une microsonde électronique à haute résolution spatiale avec analyses d'éléments du lithium à l'uranium
Description: Le besoin porte sur l'acquisition d'une microsonde électronique à haute résolution spatiale pour analyser les éléments du lithium à l'uranium. La microsonde devra disposer d'une source d'émission d'électrons à effet de champs (FEG) pour permettre une détection élémentaire à l'échelle du nanomètre et de différents spectromètres X permettant l'accès à la détection élémentaire à partir du lithium (Li) et une meilleure résolution spectrale des éléments légers du lithium of fluor.
Identifiant de la procédure: 93d677f3-57f4-4811-821a-19dde8047249.
Identifiant interne: 202510100956.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Marché faisant suite à l'infructuosité de la remise en concurrence no2500482 du lot no2 de l'accord-cadre "Instrumentation Scientifique".

2.1.1.Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38511000 Microscopes électroniques

2.1.2.Lieu d'exécution

Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123.
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59001.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l'article R.2191-3 du code de la commande publique. Paiement par acompte. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

2.1.4.Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6.Motifs d'exclusion

Sources des motifs d'exclusion: Document de marché

5. Lot

5.1.Lot: LOT-0001.

Titre: Acquisition d'une microsonde électronique à haute résolution spatiale avec analyses d'éléments du lithium à l'uranium
Description: Le besoin porte sur l'acquisition d'une microsonde électronique à haute résolution spatiale pour analyser les éléments du lithium à l'uranium. La microsonde devra disposer d'une source d'émission d'électrons à effet de champs (FEG) pour permettre une détection élémentaire à l'échelle du nanomètre et de différents spectromètres X permettant l'accès à la détection élémentaire à partir du lithium (Li) et une meilleure résolution spectrale des éléments légers du lithium of fluor
Identifiant interne: 202510100956 Acquisition d'une microsonde électronique à haute résolution spatiale avec analyses d'éléments du lithium à l'uranium

5.1.1.Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38512100 Microscopes ioniques
Options:
Description des options: - PSE no1 facultative : Spectromètre EDS La réponse à la PSE no1 est facultative.

5.1.2.Lieu d'exécution

Adresse postale: Institut Chevreul Cité Scientifique Avenue Paul Langevin
Ville: Villeneuve d'Ascq
Code postal: 59655.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France

5.1.3.Durée estimée

Durée: 14 Mois

5.1.6.Informations générales

Participation réservée: La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l'UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l'Union: Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l'UE: FEDER-FSE+FTJ 2021-2027.
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée.

5.1.9.Critères de sélection

Sources des critères de sélection: Document de marché

5.1.10.Critères d'attribution

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 46,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10,00
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais d'exécution
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 4,00

5.1.11.Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2839939&orgAcronyme=f2h

5.1.12.Conditions du marché public

Conditions de la procédure:
Une habilitation de sécurité est requise
Description: Les conditions d'accès aux sites classés en Zones à Régime Restrictif (ZRR) au sens des articles R.413-1 et suivants du code pénal, du décret no2011-1425 du 2 novembre 2011, du décret no2024-430 du 14 mai 2024 et de l'arrêté du 3 juillet 2012 relatif à la protection du potentiel scientifique et technique de la nation (PPST), font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre, les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisations préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner des informations relevant de telles zones. Par ailleurs, en cas de visite ayant lieu dans une ZRR, organisée dans le cadre de la procédure de passation du marché, les visiteurs doivent être préalablement autorisés par le chef de cette ZRR (directeur de l'unité). En cas de visite de site rendue obligatoire dans le cadre de la procédure de passation, le refus d'accès par le chef de la ZRR est un motif de rejet de l'offre du soumissionnaire. Conformément à la règlementation, le refus d'autorisation d'accès à une ZRR lors d'une visite n'est pas motivé. Le niveau de protection adéquat à assurer pour certaines informations dans le cadre de l'exécution du présent marché est celui applicable aux ' informations sensibles ' au sens de la politique de sécurité des systèmes d'information de l'Etat (PSSI-E) issue de la circulaire du Premier ministre du 17 juillet 2014 no5725/SG relative à la PSSI-E, de la circulaire interministérielle de mise en oeuvre du dispositif de PPST en date du 7 novembre 2012 et ainsi que des textes encadrant la PPST
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2839939&orgAcronyme=f2h
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/11/2025 14:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l'offre: 6 Mois
Informations relatives à l'ouverture publique:
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.Techniques

Accord-cadre:
Pas d'accord-cadre
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
Enchère électronique: non

5.1.16.Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Lille

8. Organisations

8.1.ORG-0001.

Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Hauts-de-France
Numéro d'enregistrement: 180 089 013 03894.
Département: Nord
Adresse postale: 43 avenue le Corbusier BP 30123.
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59001.
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Point de contact: Pôle Achats et Marchés Publics
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0320125800
Adresse internet: https://www.cnrs.fr
Profil de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur

8.1.ORG-0002.

Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement: 17590003400026.
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 6203.
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: 0359542342.
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours

8.1.ORG-0000

Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d'enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417.
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Adresse électronique: [email protected]
Téléphone: +352 29291.
Adresse internet: https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l'avis
Identifiant/version de l'avis: 6270d8b4-f22f-484a-8162-c0c90f565a6d - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 03/10/2025 14:53:27 (UTC)
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 655620-2025.
Numéro de publication au JO S: 192/2025.
Date de publication: 07/10/2025