Avis de marché
Département(s) de publication : 01, 69
Annonce n° 25-124188
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Ville de Bourg-en-Bresse
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 21010053300012
Ville : BOURG EN BRESSE
Code postal : 01012
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 01, 69
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur :
https://marchespublics.ain.fr
Identifiant interne de la consultation : 25-105
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : CHRISTOPHE KSIAZKIEWICZ
Adresse mail du contact :
[email protected]
Numéro de téléphone du contact : +33 474457215
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir règlement de consultation pour les autres conditions de participation. - Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir règlement de consultation pour les autres conditions de participation. - Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir règlement de consultation pour les autres conditions de participation.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 05/12/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Mairie de Bourg-en-Bresse
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : La présente consultation concerne :Repérage amiante, HAP et plomb voirie / patrimoine bâti
Code CPV principal - Descripteur principal : 71300000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Réalisation de différentes missions de repérage amiante, HAP et plomb sur le patrimoine voirie et patrimoine bâti de la ville de Bourg en Bresse divisé en 2 lots.
Réalisation de différentes missions de repérage amiante, HAP et plomb sur le patrimoine voirie et patrimoine bâti de la ville de Bourg en Bresse divisé en 2 lots.
Lieu principal d'exécution du marché : 01000 BOURG-EN-BRESSE
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Amiante, HAP et plomb enrobé voirie
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90715100
Lieu d'exécution du lot : Bourg-en-Bresse -
Description du lot : Amiante, HAP et plomb patrimoine bâti
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90715100
Lieu d'exécution du lot : Bourg-en-Bresse
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est
fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,
toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 07/11/2025
