date limite de remise des offres:17/12/2026 12:00
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/801099-2026/pdfs
code postal du moa balisé:58033
libellé du contact balisé:Cellule Marchés
type de procédure balisée:Ouverte
type de procedure:Appel d'offres ouvert
ville du moa balisée:NEVERS cedex
siret du moa balisé:20001120300011
libellé du lieu d'exécution balisé:Nièvre
qualifications professionnelles:CPV: 24111000 - Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène, 44111400 - Peintures et revêtements muraux, 24110000 - Gaz industriels, 34300000 - Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules, 35121600 - Marques, 34312700 - Courroies de transmission en caoutchouc, 42912310 - Appareils de filtration de l'eau, 42959000 - Lave-vaisselle à usage non ménager, 33192100 - Lits médicaux, 33190000 - Appareils et instruments médicaux divers, 33192300 - Mobilier médical, excepté lits et tables, 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets, 39222000 - Fournitures pour restauration, 42500000 - Matériel de réfrigération et de ventilation, 34927100 - Sel de déneigement, 42419500 - Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques, 39830000 - Produits de nettoyage
ligne d'adresse du moa:1 avenue Patrick Guillot BP649
téléphone du contact balisé:+33 386937453
raison sociale du moa balisée:Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
pays du moa balisée:FRA
critères d'attribution:Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
caractéristiques principales:Fourniture et livraison de produits divers et pièces détachées pour l'ensemble du GHT de la Nièvre
objet du marché:France - Mobilier médical, excepté lits et tables - Fourniture et livraison de produits divers et pièces détachées pour l'ensemble du GHT de la Nièvre
texte du lot:L2 - Pièces détachées pour bacs à déchets Plastic Omnium - L2 - Pièces détachées pour bacs à déchets Plastic Omnium - CPV: 34928480
texte du lot:B9 - Produits d'entretien courant - B9 - Produits d'entretien courant - CPV: 39830000
texte du lot:L3 - Pièces détachées pour bacs à déchets Citec Environnement - L3 - Pièces détachées pour bacs à déchets Citec Environnement - CPV: 34928480
texte du lot:E12 - Pièces d'entretien pour lits et mobilier médical HILL ROM - E12 - Pièces d'entretien pour lits et mobilier médical HILL ROM - CPV: 33192300
texte du lot:E28 - Pièces détachées pour matériel de cuisines SOCAMEL - E28 - Pièces détachées pour matériel de cuisines SOCAMEL - CPV: 39222000
texte du lot:E29 - Pièces détachées pour matériel ARJO - E29 - Pièces détachées pour matériel ARJO - CPV: 42959000
texte du lot:L6 - Produits de déneigement - L6 - Produits de déneigement - CPV: 34927100
texte du lot:E26 - Pièces détachées pour matériel de cuisines RESCASET - E26 - Pièces détachées pour matériel de cuisines RESCASET - CPV: 39222000
texte du lot:T1 - Courroies de transmissions - T1 - Courroies de transmissions - CPV: 34312700
texte du lot:T5 - Cartouches filtration eau - T5 - Cartouches filtration eau - CPV: 42912310
texte du lot:T6 - Froid - T6 - Froid - CPV: 42500000
texte du lot:E5 - Pièces détachées pour transport pneumatique AEROCOM - E5 - Pièces détachées pour transport pneumatique AEROCOM - CPV: 42419500
texte du lot:B6 - Protections murales - B6 - Protections murales - CPV: 44111400
texte du lot:T11 - Gaz Industriels - T11 - Gaz Industriels - CPV: 24110000
texte du lot:E3 - Pièces détachées pour anti-fugue CRMS - E3 - Pièces détachées pour anti-fugue CRMS - CPV: 33190000
texte du lot:L1 - Fluides et consommables dédiés à l'entretien automobile - L1 - Fluides et consommables dédiés à l'entretien automobile - CPV: 34300000
texte du lot:T10 - Fluides Frigorigènes - T10 - Fluides Frigorigènes - CPV: 24111000
texte du lot:E30 - Pièces détachées pour matériel PRATICIMA (Bed Mover) - E30 - Pièces détachées pour matériel PRATICIMA (Bed Mover) - CPV: 33192100
texte du lot:E6 - Pièces pour appel malade ZETTLER - E6 - Pièces pour appel malade ZETTLER - CPV: 35121600
texte du lot:E16 - Pièces détachées pour matériel de cuisines - E16 - Pièces détachées pour matériel de cuisines - CPV: 39222000
texte du lot:E7 - Pièces pour appel TELEVIC - E7 - Pièces pour appel TELEVIC - CPV: 35121600
texte du lot:E14 - Pièces d'entretien pour lits et mobilier médical LINET / WISSNER - E14 - Pièces d'entretien pour lits et mobilier médical LINET / WISSNER - CPV: 33192300
Référence Marché:2026-71
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801099-2026 - Mise en concurrence
801099-2026.
801099-2026 - Mise en concurrence
France - Mobilier médical, excepté lits et tables - Fourniture et livraison de produits divers et pièces détachées pour l'ensemble du GHT de la Nièvre
OJ S 224/2026 18/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture et livraison de produits divers et pièces détachées pour l'ensemble du GHT de la Nièvre
Description: Fourniture et livraison de produits divers et pièces détachées pour l'ensemble du GHT de la Nièvre
Identifiant de la procédure: 21106c37-507c-4068-afef-219044f71b29.
Identifiant interne: 2026-71.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
Nomenclature complémentaire (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène, 24110000 Gaz industriels, 42419500 Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques, 34927100 Sel de déneigement, 44111400 Peintures et revêtements muraux, 39222000 Fournitures pour restauration, 42959000 Lave-vaisselle à usage non ménager, 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets, 39830000 Produits de nettoyage, 35121600 Marques, 42912310 Appareils de filtration de l'eau, 34312700 Courroies de transmission en caoutchouc, 33192100 Lits médicaux, 33190000 Appareils et instruments médicaux divers, 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation, 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 22.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 22.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document unique de marché européen (DUME)
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: B6 - Protections murales
Description: B6 - Protections murales
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44111400 Peintures et revêtements muraux
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
Autres informations sur le renouvellement: x12 mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: B9 - Produits d'entretien courant
Description: B9 - Produits d'entretien courant
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 2.
Autres informations sur le renouvellement: x12 mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: E3 - Pièces détachées pour anti-fugue CRMS
Description: E3 - Pièces détachées pour anti-fugue CRMS
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: E5 - Pièces détachées pour transport pneumatique AEROCOM
Description: E5 - Pièces détachées pour transport pneumatique AEROCOM
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42419500 Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: E6 - Pièces pour appel malade ZETTLER
Description: E6 - Pièces pour appel malade ZETTLER
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35121600 Marques
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: E7 - Pièces pour appel TELEVIC
Description: E7 - Pièces pour appel TELEVIC
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 35121600 Marques
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: E12 - Pièces d'entretien pour lits et mobilier médical HILL ROM
Description: E12 - Pièces d'entretien pour lits et mobilier médical HILL ROM
Identifiant interne: 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0008.
Titre: E14 - Pièces d'entretien pour lits et mobilier médical LINET / WISSNER
Description: E14 - Pièces d'entretien pour lits et mobilier médical LINET / WISSNER
Identifiant interne: 8.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192300 Mobilier médical, excepté lits et tables
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0009.
Titre: E16 - Pièces détachées pour matériel de cuisines
Description: E16 - Pièces détachées pour matériel de cuisines
Identifiant interne: 9.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0010
Titre: E26 - Pièces détachées pour matériel de cuisines RESCASET
Description: E26 - Pièces détachées pour matériel de cuisines RESCASET
Identifiant interne: 10
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0011.
Titre: E28 - Pièces détachées pour matériel de cuisines SOCAMEL
Description: E28 - Pièces détachées pour matériel de cuisines SOCAMEL
Identifiant interne: 11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39222000 Fournitures pour restauration
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0012.
Titre: E29 - Pièces détachées pour matériel ARJO
Description: E29 - Pièces détachées pour matériel ARJO
Identifiant interne: 12.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42959000 Lave-vaisselle à usage non ménager
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0013.
Titre: E30 - Pièces détachées pour matériel PRATICIMA (Bed Mover)
Description: E30 - Pièces détachées pour matériel PRATICIMA (Bed Mover)
Identifiant interne: 13.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33192100 Lits médicaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0014.
Titre: L1 - Fluides et consommables dédiés à l'entretien automobile
Description: L1 - Fluides et consommables dédiés à l'entretien automobile
Identifiant interne: 14.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0015.
Titre: L2 - Pièces détachées pour bacs à déchets Plastic Omnium
Description: L2 - Pièces détachées pour bacs à déchets Plastic Omnium
Identifiant interne: 15.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0016.
Titre: L3 - Pièces détachées pour bacs à déchets Citec Environnement
Description: L3 - Pièces détachées pour bacs à déchets Citec Environnement
Identifiant interne: 16.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0017.
Titre: L6 - Produits de déneigement
Description: L6 - Produits de déneigement
Identifiant interne: 17.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34927100 Sel de déneigement
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0018.
Titre: T1 - Courroies de transmissions
Description: T1 - Courroies de transmissions
Identifiant interne: 18.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34312700 Courroies de transmission en caoutchouc
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0019.
Titre: T5 - Cartouches filtration eau
Description: T5 - Cartouches filtration eau
Identifiant interne: 19.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42912310 Appareils de filtration de l'eau
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0020
Titre: T6 - Froid
Description: T6 - Froid
Identifiant interne: 20
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42500000 Matériel de réfrigération et de ventilation
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0021.
Titre: T10 - Fluides Frigorigènes
Description: T10 - Fluides Frigorigènes
Identifiant interne: 21.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
5.1.Lot: LOT-0022.
Titre: T11 - Gaz Industriels
Description: T11 - Gaz Industriels
Identifiant interne: 22.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24110000 Gaz industriels
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 24 Mois
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document unique de marché européen (DUME)
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Adresse de soumission: https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/696209?orgAcronyme=x1j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 17/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Organisation qui traite les offres: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Centre Hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement: 20001120300011.
Adresse postale: 1 avenue Patrick Guillot BP649.
Ville: NEVERS cedex
Code postal: 58033.
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
Point de contact: Cellule Marchés
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 386937453.
Adresse internet: https://www.ch-nevers.fr/fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Ville: DIJON
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Adresse internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant de l'avis: d2f83c43-0f96-48f7-871d-64974413a969 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/11/2026 14:53:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 801099-2026.
Numéro de publication au JO S: 224/2026.
Date de publication: 18/11/2026