date limite de remise des offres:18/12/2026 12:00
type de procedure:Appel d'offres ouvert
ligne d'adresse du moa:Esplanade erasme
type de procédure balisée:Ouverte
ville du moa balisée:Dijon
critères d'attribution:Prix : 40 %, valeur technique : 45 % et Environnement : 15 %
caractéristiques principales:Accord-cadre portant sur l'actualisation, la création et la maintenance de la signalétique extérieure du campus universitaire de Dijon et des sites universitaires extérieurs
pays du moa balisée:FRA
code postal du moa balisé:21000
durée du marché balisée:48 Mois
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/801243-2026/pdfs
libellé du contact balisé:Service achats
qualifications professionnelles:CPV: 44423400 - Panneaux de signalisation et articles connexes
téléphone du contact balisé:0380395500
siret du moa balisé:938 230 612 00013
raison sociale du moa balisée:UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
objet du marché:France - Panneaux de signalisation et articles connexes - Accord-cadre portant sur l'actualisation, la création et la maintenance de la signalétique extérieure du campus universitaire de Dijon et des sites universitaires extérieurs
texte du lot:Accord-cadre portant sur l'actualisation, la création, et la maintenance de la signalétique extérieure du campus universitaire de Dijon et des sites universitaires extérieurs - Accord-cadre portant sur l'actualisation, la création et la maintenance de la signalétique extérieure du campus universitaire de Dijon et des sites universitaires extérieurs - CPV: 44423400
Référence Marché:STU26-11
*********************************************************See the notice on TED website
801243-2026 - Mise en concurrence
801243-2026.
801243-2026 - Mise en concurrence
France - Panneaux de signalisation et articles connexes - Accord-cadre portant sur l'actualisation, la création et la maintenance de la signalétique extérieure du campus universitaire de Dijon et des sites universitaires extérieurs
OJ S 224/2026 18/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Accord-cadre portant sur l'actualisation, la création et la maintenance de la signalétique extérieure du campus universitaire de Dijon et des sites universitaires extérieurs
Description: Accord-cadre portant sur l'actualisation, la création et la maintenance de la signalétique extérieure du campus universitaire de Dijon et des sites universitaires extérieurs
Identifiant de la procédure: f35d8979-456b-4538-9391-d167a2e08be3.
Identifiant interne: STU26-11.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: toutes les informations se trouent dans le DCE
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
2.1.2.Lieu d'exécution
Ville: Sites de l'Université
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Cette procédure sera relancée
Informations complémentaires: Accord-cadre de fourniture et service exécuté par bon de commande et marché subséquent. Toutes les informations se trouvent dans le DCE
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Accord-cadre portant sur l'actualisation, la création, et la maintenance de la signalétique extérieure du campus universitaire de Dijon et des sites universitaires extérieurs
Description: Accord-cadre portant sur l'actualisation, la création et la maintenance de la signalétique extérieure du campus universitaire de Dijon et des sites universitaires extérieurs
Identifiant interne: STU26-11.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44423400 Panneaux de signalisation et articles connexes
Options:
Description des options: 4x12 mois
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
5.1.6.Informations générales
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: toutes les informations se trouvent dans le DCE
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix : 40 %, valeur technique : 45 % et Environnement : 15 %
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Conditions relatives à l'exécution du contrat: toutes les informations se trouvent dans le DCE
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 20
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 mois
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE
Numéro d'enregistrement: 938 230 612 00013.
Adresse postale: Esplanade erasme
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Point de contact: Service achats
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 0380395500
Profil de l'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement: 172 100 059 00010
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d'Or (FRC11)
Pays: France
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant de l'avis: 5129e00d-cfa1-42fb-b1ec-0e30853ce312 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/11/2026 09:42:38 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 801243-2026.
Numéro de publication au JO S: 224/2026.
Date de publication: 18/11/2026