date limite de remise des offres:12/01/2027 12:00
url web:https://ted.europa.eu/fr/notice/801520-2026/pdfs
raison sociale du moa balisée:Service Départemental d'Incendie et de Secours
critères d'attribution:Prix ; Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC. ; Pondération (points, valeur exacte) : 40 - Qualité ; Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC. ; Pondération (points, valeur exacte) : 50 - Qualité ; Évaluation du cadre de réponse environnemental. ; Pondération (points, valeur exacte) : 10
qualifications professionnelles:CPV: 33157000 - Oxygénothérapie et assistance respiratoire, 33195100 - Moniteurs, 33190000 - Appareils et instruments médicaux divers, 33123100 - Tensiomètre, 33140000 - Consommables médicaux, 38434540 - Matériel biomédical, 33195000 - Système de surveillance des patients
type de procedure:Appel d'offres ouvert
ville du moa balisée:BOURG-EN-BRESSE
siret du moa balisé:28011200400039
caractéristiques principales:Fourniture d'équipements biomédicaux, de pièces détachées et accessoires (7 lots)
téléphone du contact balisé:+33 437621500
code postal du moa balisé:01000
type de procédure balisée:Ouverte
pays du moa balisée:FRA
ligne d'adresse du moa:200 avenue du Capitaine Dhonne
libellé du contact balisé:Service de la commande publique
objet du marché:France - Matériel biomédical - Fourniture d'équipements biomédicaux, de pièces détachées et accessoires (7 lots)
texte du lot:Fourniture d'accessoires compatibles avec les tensiomètres Spengler - Fourniture d'accessoires compatibles avec les tensiomètres Spengler - CPV: 33190000
texte du lot:Fourniture de pièces détachées et accessoires compatibles avec le moniteur SCHILLER DGT7 - Fourniture de pièces détachées et accessoires compatibles avec le moniteur SCHILLER DGT7 - CPV: 33195000
texte du lot:CO Testeur et accessoires associés - CO Testeur et accessoires associés - CPV: 33190000
texte du lot:Fourniture de tensiomètres et de leurs accessoires - Fourniture de tensiomètres et de leurs accessoires - CPV: 33123100
texte du lot:Aspirateurs électriques de mucosités - Aspirateurs électriques de mucosités - CPV: 33157000
texte du lot:Fourniture de câbleries compatibles avec des équipements biomédicaux - Fourniture de câbleries compatibles avec des équipements biomédicaux - CPV: 33140000
texte du lot:Fourniture d'oxymètres de pouls et de capteurs associés - la fourniture de matériels et équipements biomédicaux - CPV: 33195100
Référence Marché:2026FCS016
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801520-2026 - Mise en concurrence
801520-2026.
801520-2026 - Mise en concurrence
France - Matériel biomédical - Fourniture d'équipements biomédicaux, de pièces détachées et accessoires (7 lots)
OJ S 224/2026 18/11/2026.
Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.Acheteur
Nom officiel: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Adresse électronique:
[email protected]Forme juridique de l'acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics
2. Procédure
2.1.Procédure
Titre: Fourniture d'équipements biomédicaux, de pièces détachées et accessoires (7 lots)
Description: Fourniture d'équipements biomédicaux, de pièces détachées et accessoires (7 lots)
Identifiant de la procédure: 42c0e9cd-1d10-43df-9e79-9e3f1c343174.
Identifiant interne: 2026FCS016.
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature complémentaire (cpv): 33123100 Tensiomètre, 33195000 Système de surveillance des patients, 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire, 33195100 Moniteurs, 33190000 Appareils et instruments médicaux divers, 33140000 Consommables médicaux
2.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
2.1.4.Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 7.
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7.
2.1.6.Motifs d'exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.Lot: LOT-0001.
Titre: Fourniture d'oxymètres de pouls et de capteurs associés
Description: la fourniture de matériels et équipements biomédicaux
Identifiant interne: 1.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33195100 Moniteurs
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférents (transport, douanes, etc.) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC).
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1.Lot: LOT-0002.
Titre: CO Testeur et accessoires associés
Description: CO Testeur et accessoires associés
Identifiant interne: 2.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 28 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférents (transport, douanes, etc.) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC).
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons,conformément aux sous-critères du RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1.Lot: LOT-0003.
Titre: Fourniture de tensiomètres et de leurs accessoires
Description: Fourniture de tensiomètres et de leurs accessoires
Identifiant interne: 3.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33123100 Tensiomètre
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférents (transport, douanes, etc.) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC).
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1.Lot: LOT-0004.
Titre: Aspirateurs électriques de mucosités
Description: Aspirateurs électriques de mucosités
Identifiant interne: 4.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33157000 Oxygénothérapie et assistance respiratoire
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 96 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférents (transport, douanes, etc.) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC).
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons,conformément aux sous-critères du RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1.Lot: LOT-0005.
Titre: Fourniture d'accessoires compatibles avec les tensiomètres Spengler
Description: Fourniture d'accessoires compatibles avec les tensiomètres Spengler
Identifiant interne: 5.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33190000 Appareils et instruments médicaux divers
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférents (transport, douanes, etc.) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC).
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons,conformément aux sous-critères du RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1.Lot: LOT-0006.
Titre: Fourniture de câbleries compatibles avec des équipements biomédicaux
Description: Fourniture de câbleries compatibles avec des équipements biomédicaux
Identifiant interne: 6.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 252 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférents (transport, douanes, etc.) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC).
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur environnementale
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
5.1.Lot: LOT-0007.
Titre: Fourniture de pièces détachées et accessoires compatibles avec le moniteur SCHILLER DGT7.
Description: Fourniture de pièces détachées et accessoires compatibles avec le moniteur SCHILLER DGT7.
Identifiant interne: 7.
5.1.1.Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33195000 Système de surveillance des patients
5.1.2.Lieu d'exécution
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
5.1.3.Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3.
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an soit pour une durée maximale de 4 ans
5.1.5.Valeur
Valeur estimée hors TVA: 12 000,00 EUR
5.1.6.Informations générales
Il s'agit d'un marché récurrent
Description: Le marché a vocation à répondre aux besoins récurrents du SDIS de l'Ain en fournitures. Un renouvellement pourra être envisagé à l'échéance du marché, en fonction des besoins de l'acheteur et dans le respect de la réglementation.
Participation réservée:
La participation n'est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l'UE
Le marché relève de l'accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: Le candidat doit remettre des échantillons pour chacun des lots auxquels il soumissionne. Ces échantillons sont fournis à titre gratuit, tous les frais afférents (transport, douanes, etc.) étant à la charge des candidats. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le règlement de consultation (RC).
5.1.9.Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.Critères d'attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Appréciation du montant total TTC du BPU valant DQE, selon la formule indiquée dans le RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique
Description: Évaluation du cadre de réponse technique, des fiches techniques et des échantillons, conformément aux sous-critères du RC.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Évaluation du cadre de réponse environnemental.
Catégorie du critère d'attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d'attribution: 10
5.1.11.Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
5.1.12.Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://marchespublics.ain.fr/entreprise/consultation/510079?orgAcronyme=ad_228.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: francais
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/01/2027 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d'emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: Solidaire
5.1.15.Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1.
Informations sur le système d'acquisition dynamique:
Pas de système d'acquisition dynamique
5.1.16.Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Organisation qui traite les offres: Service Départemental d'Incendie et de Secours
8. Organisations
8.1.ORG-0001.
Nom officiel: Service Départemental d'Incendie et de Secours
Numéro d'enregistrement: 28011200400039.
Adresse postale: 200 avenue du Capitaine Dhonne
Ville: BOURG-EN-BRESSE
Code postal: 01000
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse électronique:
[email protected]Téléphone: +33 437621500
Adresse internet: https://marchespublics.ain.fr
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui recoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
8.1.ORG-0002.
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement: 17690005800015.
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON
Code postal: 69433.
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l'avis
Identifiant de l'avis: d8b50b36-e66f-4b1b-a88a-cee0a1ee6261 - 01.
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d'avis: Avis de marché ou de concession - régime ordinaire
Sous-type d'avis: 16.
Date d'envoi de l'avis: 17/11/2026 12:49:40 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l'avis en question est officiellement disponible: francais
Numéro de publication de l'avis: 801520-2026.
Numéro de publication au JO S: 224/2026.
Date de publication: 18/11/2026